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...L’entretien, la réparation et la démolition des constructions et ouvrages existants La coupe d’assainissement L’aménagement d’un accès au plan d’eau d’une largeur maximale de 5 mètres La coupe nécessaire à l’aménagement d’une...

...ne jamais jeter les mégots de cigarette à l'extérieur, car ceux-ci risquent d’atterrir dans une plate-bande ou  dans l’aménagement paysager de résidences. Appareils de vapotage Suivez toujours les recommandations du fabricant....

...n du projet. Types de projets potentiellement admissibles Verdissement et biodiversité (plantation d’arbres, aménagements naturels, hôtels à insectes, etc.) Agriculture urbaine (jardins communautaires ou partagés, potagers colle...

...évite d’avoir à apporter des correctifs coûteux à vos travaux, ou encore pire, d’avoir à démanteler des constructions ou des aménagements. Visitez la Foire aux questions - Permis pour obtenir plus d’information et vérifier si vos travaux néces...

...ir un cadre naturel plus sain et agréable aux citoyens. Dans la continuité de ces efforts, la Ville a conçu un projet d’aménagement durable au parc Isaac-Rawas. Celui-ci permettra aux résidentes et résidents de profiter d’un accès encadré et séc...

...rage dans son environnement immédiat et s’inspire du passage du temps inscrit dans le paysage. Ses tableaux représentent des aménagements d’espaces et de paysages construits à partir de fragments de structures architecturales et lieux actuels. Ils ju...

...e rencontre. Qualifications Avoir un intérêt ou une expertise pour le domaine de l’environnement (écologie, aménagement durable du territoire, gestion des matières résiduelles, changements climatiques et gaz à effet de serre, transpo...

...ficat de localisation ou plan d’implantation Plans, coupes, croquis et détails de la construction Plan d’aménagement paysager Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et...

...bornes d’incendie (5   pi) le triangle de visibilité Plantation Le propriétaire est responsable de son aménagement incluant la partie de l’emprise de la rue. Une nouvelle plantation doit respecter certains critères. La...

...ité inondations Président de la Commission de l’administration Président de la Commission consultative art public et aménagement Président de la Commission des services techniques Membre délégué au Comité d’administration du régime de...

...a construction a des fondations permanentes) Plans, coupes, croquis et détails de la construction Plan d’aménagement paysager, incluant les espaces aménagés, les arbres matures et les espaces de stationnement...

...s publiques ou par la Ville de Sainte-Thérèse L’abattage est requis pour la réalisation d’un projet de construction ou d’aménagement paysager autorisé par un permis de la Ville de Sainte-Thérèse. L’implantation du projet ne peut raisonnablement p...

...que peut être exigé Paiement des frais de disjonction des services municipaux Paiement des frais relatif à l’aménagement, l’annulation ou la correction de l’entrée charretière Bâtiment et constructions accessoires...

...Présidente de la Commission consultative de l’environnement Membre de la Commission consultative art public et aménagement Membre du Comité inondations Membre du Comité de liaison de la Maison François Membre du Comité Amiti...

...a les caractéristiques prévues au paragraphe 1° de la section Enceinte / clôture; Dans une remise. Aucun aménagement, paysager ou autre, ne peut être fait à moins d’un mètre d’une enceinte ou d’un mur de piscine et qui aurait pour...

...a les caractéristiques prévues au paragraphe 1° de la section Enceinte / clôture; Dans une remise. Aucun aménagement, paysager ou autre, ne peut être fait à moins d’un mètre d’une enceinte ou d’un mur de piscine et qui aurait pour...

...Modification aux fondations ou à la structure du bâtiment • Aménagement paysager et plantation d'arbres Non requis, sauf si remblai ou déblai ....

...évite d’avoir à apporter des correctifs coûteux à vos travaux, ou encore pire, d’avoir à démanteler des constructions ou des aménagements. La réalisation de travaux sans permis ainsi que la présence de constructions non conformes vous exposent é...

...Coût du permis 25$ Documents requis Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’échelle, incluant la hauteur de la clôture ou du muret dans chacune des cours, ainsi qu...

...Accessibilité : En tout temps La sculpture-fontaine a été commandée par la Ville de Sainte-Thérèse pour le projet d’aménagement de la Place du Village en 2002-2003. Description de l’œuvre Pour créer cette œuvre, l’artiste a tenu co...

...es du conseil d’une paroisse) décida d’acquérir une partie de la terre de Jérémie Deschambault (le coteau de Jérémie) pour l’aménagement d’un cimetière. Au fil du temps, le cimetière dut être agrandi à plusieurs reprises et c’est pourquoi un lot de t...

...issement, soit la superficie et les dimensions des terrains à lotir. Ce règlement contient également des normes en matière d’aménagement et de tracé des rues et chemins. Règlement de lotissement 1201 N.S.

...tion et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Annexe A – Plan des zones de PIIA Annexe C - Croquis des aménagements d’espaces de stationnement

...onformes à la réglementation. Cela évite d’avoir à apporter des correctifs coûteux à vos travaux ou d’avoir à démanteler des aménagements déjà réalisés. La réalisation de travaux sans permis ainsi que la présence de constructions non conformes v...

...publiques ou par la Ville de Sainte-Thérèse. L’abattage est requis pour la réalisation d’un projet de construction ou d’aménagement paysager autorisé par un permis de la Ville de Sainte-Thérèse. L’implantation du projet ne peut raisonnablement p...