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...ussi veiller à la sécurité des piétons et des véhicules en vous assurant que les branches ne nuisent pas à la visibilité des usagers de la voie publique. Il est important de garder dégagé en tout temps : le trottoir (hauteur de 10  ...

...Nid-de-poule Odeurs d’égout Panneau de signalisation à réparer Permis – demande d’information (grille de zonage, etc.) Parcs – mobilier ou équipement défectueux Puisard obstrué qui ne s'écoule pas b...

...ou de foyer que vous possédez, il est important de : Faire ramoner la cheminée au moins une fois par an ou selon l'usage. Déposer les cendres dans un contenant métallique à fond surélevé. Laisser les cendres à l’extérieur de la...

...sitant un permis Coût du permis Résidentiel 100 $ Autres usages 100 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Documents requis...

...linteau de bois dans la maçonnerie. À l’intérieur, le feu de forge est encore conservé et mis en valeur, rappelant l’ancien usage de la maison. Les Sœurs de la Providence et l’Hospice Drapeau Ayant perdu plusieurs enfants à la naissance ai...

...Résidentiel Garage : 100   $ Remise, serre et sauna : 50   $ Autres usages 500   $ + 9   $ par 1000   $ de valeur totale des travaux...

...égration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Les enseignes suivantes sont permises pour les usages commerciaux. Les enseignes rattachées au bâtiment principal Toute enseigne attachée au bâtiment doit êt...

...la nature des travaux. Coût du permis Résidentiel 100 $ Autres usages 100 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Documents requis...

Le zonage divise le territoire en différentes zones, en vue de contrôler l’usage des terrains et des bâtiments, ainsi que l’implantation, la forme et l’apparence des constructions se trouvant dans chaque zone. Consulter la carte

...tué sur une rue identifiée dans la carte du périmètre . Le rez-de-chaussée du bâtiment doit être entièrement dédié à un usage commercial. De plus, pour être admissible, le propriétaire ne doit pas avoir de compte en souffrance avec la Vi...

...t accessible en tout temps lors des bains libres, il n’est donc pas nécessaire d’en faire la réservation. Pour l’utiliser, l’usager doit être en mesure de se transférer sur la chaise de façon autonome ou avec l’aide d’un accompagnateur. Assistan...

...e toutes les patinoires sur le territoire prend environ 5   heures. Des pelles sont également disponibles pour les usagers dans les chalets des patineurs. Les facteurs à considérer Certains éléments influencent les conditions de l...

...aux activités et, sur demande, la liste des participants ainsi que leur lieu de résidence et/ou code postal; Fournir la grille de tarification aux activités de l’organisation, sur demande; Souligner la collaboration de la Ville selon le prot...

...on de la Commission scolaire de Sainte-Thérèse, le couvent devient l’école Marguerite-Bourgeoys. Un bail lui accorde alors l’usage de dix classes et de huit autres locaux nécessaires à la direction. Une quinzaine de religieuses continuent à donner de...

...itoyens y suivent une grande variété d’ateliers culturels. À la suite de sa vente en 2016, la Maison l’Abitation retrouve un usage résidentiel.

...bagages, sacs d’épicerie ou autres articles qui requièrent de la place supplémentaire sont interdits à bord des véhicules. L’usager doit pouvoir mettre ses paquets sur ses genoux ou à ses pieds. Notez que les gens qui peuvent se prévaloir du ser...

...anger la sécurité, la santé ou le bien-être des personnes. Une dérogation mineure ne peut pas être accordée en matière d’usages ni en matière de densité.   Règlement sur les dérogations mineures 1204 N.S.

Appareils électroniques Pour connaître la liste complète des appareils électroniques acceptés gratuitement, consultez le recyclermeselectroniques.ca . Arbustes et branches Arbustes sans les racines* Branches de 9 pouce......

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Informations Permis requis Oui Coût du permis 200 $ par lot créé (excluant les lots de rues et les parcs) Frais de parcs, terrains de jeux et e......

Le bac noir devrait servir à disposer uniquement des déchets ultimes, c’est à dire des matières qui n’ont aucun potentiel de réutilisation, de recyclage ou de valorisation. Important : Les résidus domestiques dangereux (pots de peinture, prod......