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...er Les ouvrages de stabilisation de la rive Consultez l’article 405 du Règlement de zonage 1200 N.S. pour l a liste complète des exceptions . Demande de permis

Capsules vidéos Cendrine Prix Triangle Jaune de l' Association des techniciens en prévention incendie du Québec pour le projet de capsules vidéo de prévention incendie Cendrine, remis lors du séminaire de l'ATPIC.

...rtifiée par l'IAAF (Association internationale des fédérations d'athlétisme) comprenant 10 corridors en ligne droite et 8 en pourtour. En savoir plus

...interdisciplinaire de l’Université Concordia. Elle a réalisé plusieurs œuvres d’art public d’envergure au Québec, notamment pour la station de métro Place-Saint-Henri à Montréal. Son travail a fait l’objet d’une monographie, « Miroirs, métamorphose...

...Soumis au PIIA Non, mais soumis au comité de démolition Le permis de démolition pour un bâtiment principal n’est généralement pas accordé avant que n'ait été approuvé un projet de réutilisation du sol déga...

...oumis avec la demande. Formulaire de consentement Preuve d’identité –  Toute personne qui fait une demande pour la communication, la correction ou la rectification de ses renseignements personnels, doit faire la preuve de son identi...

...entement écrit et signé du propriétaire de l’immeuble. Formulaire de consentement Le demandeur propriétaire doit pour sa part transmettre une pièce d’identité avec photo et signature émise par une autorité compétente (ex : carte d’assuran...

...approximatif au demandeur, et ce, conformément aux modalités qui sont déterminées par le Règlement sur les frais exigibles pour la transcription, la reproduction et la transmission de documents et de renseignements (RLRQ, c. A-2.1, r.3).

...Téléphone : 450 434-1440, poste 2653 Réservation et tarification Superficie Tarification pour une saison Jardin 10' x 6' 10 $ Jardin 10' x 10' 13 $...

65 ans et + : Les citoyens de 65 ans et + ont droit à un rabais de 10 % sur leur inscription à des cours d’activités physiques dirigés en salle. Camp de jour : L'inscription de 2 enfants ou plus qui habitent sous le même toit à la même sema......

...électronique d’appel d’offres (SEAO) la liste de tous les contrats comportant une dépense d’au moins 25   000   $. Pour obtenir de l'information sur les contrats octroyés par la Ville, consultez le SEAO. Système électronique d’appel d...

Cet organisme offre du soutien, des conseils et du financement sous forme de micro-crédit pour le démarrage de projet d’entreprise. La mission de l’organisme : Aider les entrepreneurs, incluant les entreprises d’économie sociale, à dém...

...de l’accompagnement.  La SADC est, entre autres, responsable du Défi Osentreprendre dans les Laurentides, qui a pour objectif de faire rayonner des initiatives entrepreneuriales chaque année. Plus d’information

...te-Thérèse sont régies par le Centre de services scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles (CSSMI). Consultez leur site Web pour tout savoir sur les admissions et les inscriptions. Consulter le site Web

...e rappelle qu’elle est prête en tout temps à intervenir en cas d'inondation, elle invite les citoyens à tout mettre en œuvre pour protéger les membres de leur famille et leur demeure. Plus de détails

...rformance sportive de nos jeunes athlètes thérésiens. La Ville souhaite leur offrir un support financier afin de les aider à poursuivre leur cheminement vers les plus hauts sommets et de les voir briller au-delà des limites de la municipalité....

...Ville de Sainte-Thérèse rembourse les frais d'accès au patinage libre aux citoyens. La Carte citoyen valide est obligatoire pour obtenir un remboursement (chacun des utilisateurs doit détenir sa carte). Cette Politique prendra fin lorsque la constru...

...admissibles, sans excéder un montant maximum de 150 $ par année civile par personne. La Carte citoyen valide est obligatoire pour obtenir un remboursement (chacun des utilisateurs doit détenir sa carte). Politique de remboursement des...

...jamais une bouteille de gaz aux ordures. Rappelez-vous qu'une bouteille de plus de 10 ans doit être remplacée. Pour en savoir plus Les liquides combustibles et inflammables Les dégagements Enregistrement des bouteill...

...bsp; mètre minimal est requis. Aucune haie, aucune clôture, aucun abri d’auto temporaire ne doit être installé dans son pourtour et aucune neige ne doit être déposée dans la zone entourant une borne d’incendie. Les citoyens sont invités à e...

...de mariages ou d'unions civiles. Au fil des ans, différents élus ont été accrédités par le ministère de la Justice du Québec pour exercer ce rôle.

Une assistante au célébrant assure les rencontres préparatoires et la logistique entourant les cérémonies. Pour planifier une rencontre ou obtenir des informations, communiquez avec les Services juridiques au 450 434-1440 , poste 2213.

La présente Politique d’acquisition d’œuvres d’art vise à encadrer les acquisitions futures de la Ville de Sainte-Thérèse pour sa Collection municipale d’œuvres d’art. Les œuvres d’art public ne sont pas touchées par la présente politique....

Pendant la belle saison, les citoyens à mobilité réduite peuvent réserver un espace adapté pour jardiner au jardin communautaire Urbain situé au parc Damase-Juteau. En savoir plus

Il indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuven...