198 résultats pour

...idiques de la Ville. La demande doit notamment préciser clairement les documents souhaités et inclure vos coordonnées. Formulaire de demande d’accès à l’information

...ation Les demandes de subvention (2A) complètes et conformes doivent être déposées avant le 1 er juillet 2027 . Formulaire de demande (2A)

...ion La date limite pour déposer une Demande de remboursement (2B) conforme et complète est le 15 décembre 2027 . Formulaire de demande (2B)

...cident en ligne. Il est important de conserver le numéro du rapport de l'incident, car il doit être inscrit dans le formulaire de demande de retrait des graffitis. Les propriétaires doivent ensuite remplir le formulaire de demande de re...

...excessive* ne vienne faire entrave au bon fonctionnement du camp. Le parent doit inscrire son enfant, puis remplir le formulaire de demande d’accommodement requis. Une rencontre d’évaluation est obligatoire avant le début du camp. * Con...

Le formulaire de demande d’accommodement est disponible en ligne . Vous pouvez le remplir dès sa mise en ligne et le transmettre à l’adresse cultureetloisirs@sainte-therese.ca . Pour plus de détails, consultez l’onglet Demande d’accommodemen...

Voici la liste des demandes pouvant être effectuées en ligne : Abribus à nettoyer Arbre à émonder (dangereux) dans un parc ou un terre-plein Asphalte à réparer Bac à matières résiduelles à réparer Boîte de service (...

La plupart des demandes de permis peuvent être faites en ligne et payées par carte de crédit. Les autres demandes de permis doivent être soumises par courriel à udd@sainte-therese.ca en utilisant le formulaire adéquat sur la page Permis a...

Formulaire de demande de l’athlète

Les garderies et les écoles ont la possibilité d’effectuer des visites de la caserne de pompiers (sur rendez-vous seulement). Les pompiers seront heureux d’offrir une visite divertissante et de donner des conseils en matière de sécurité incendie aux......

Lors de la réception d’un avis de réclamation écrit ou d’une mise en demeure, un accusé de réception est transmis dans les meilleurs délais. Un rapport est ensuite demandé au service concerné de la municipalité et, dans certains cas, un expert en si......

...onnus peuvent faire une demande de soutien au financement afin de recevoir un financement pour l’année suivante.  Formulaire de demande Procédure de demande de soutien au financement Demande de subvention pour souligner un annivers...

...communautaire (superficie maximale de 500 m 2 ) ou commercial (superficie maximale de 500 m 2 ). Demande d’admissibilité Pour bénéficier du présent Programme, le propriétaire d’un bâtiment admissible doit : R...

...ec. Consultez le rôle d’évaluation pour les citoyens Consultez le rôle d’évaluation réservé aux professionnels Demande de révision de l'évaluation foncière Une demande de révision de l’évaluation est possible jusqu’au 30 avril 202...

...talité des frais encourus pour l’achat d’un ou des arbres pour un montant maximal de 150   $ par arbre. À noter que les demandes de remboursement doivent être soumises dans les 6 mois suivant l’achat. Les demandes sont analysées par ordre d...

...ne fois les travaux complétés et sur présentation de pièces justificatives, la subvention sera versée au propriétaire. Formulaire de demande de subvention Renseignements Service de l’urbanisme et du développement durable...

...que. Chaque personne (enfant ou adulte) doit détenir sa propre carte. Celle-ci est valide pour une période de deux ans. Demander ou associer une Carte citoyen en ligne La Carte citoyen est maintenant disponible en format numérique. Chaque p...

...ajustement d’évaluation, etc.), elles seront désormais acquittées automatiquement à leur date d’échéance respective. Demande d’adhésion L’annulation de l’adhésion doit être signifiée 30 jours avant la date prévue du prochain paiement en...

Tout organisme qui désire obtenir un soutien de la Ville doit remplir le formulaire de demande de reconnaissance prévu à cet effet en fournissant tous les renseignements. Ce formulaire doit ensuite être acheminé au Service de la culture et des loisi...

Un délai de 24 à 48 heures ouvrables est à prévoir. Les demandes faites le jour même des inscriptions risquent de ne pas être traitées à temps.

...iorer l’accessibilité universelle aux commerces. Critères d’admissibilité Les travaux faisant l’objet de la demande ne doivent pas avoir débuté. Les travaux proposés doivent être conformes à la réglementation d’urbanisme. L’i...

...ec le Service de l’urbanisme et du développement durable pour la production des plans détaillés contenant : Formulaire de demande de permis Emplacements des entrées charretières (existantes et projetées) Plan d’aménagemen...

...s 120   jours, la Ville émettra un chèque au nom du requérant. Le chèque sera transmis au requérant par la poste. Formulaire de demande

...er de dépôt, soit du 1 er janvier au 28 février. Après cette date, il est  toujours possible de déposer un projet, ces demandes sont analysées par ordre de réception, et ce, jusqu'à épuisement de l'enveloppe monétaire annuelle. Le budget total...

...st applicable pour le traitement des demandes et l’affichage se fait pour une période maximale de deux semaines.  Formulaire de demande d'affichage