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Le coût varie en fonction du permis et du projet. Référez-vous à la page Permis pour connaître les prix applicables à chaque type de travaux.

...tion vous assure que les travaux à exécuter sont conformes à la réglementation. Cela évite d’avoir à apporter des correctifs coûteux à vos travaux ou d’avoir à démanteler des aménagements déjà réalisés. La réalisation de travaux sans permis ains...

Les permis et les certificats d’autorisation sont valides pour une période de 12   mois. Les travaux doivent débuter dans les 180   jours suivant la délivrance d’un permis ou d’un certificat d’autorisation et ne doivent pas être inter...

...tion vous assure que les travaux à exécuter sont conformes à la réglementation. Cela évite d’avoir à apporter des correctifs coûteux à vos travaux, ou encore pire, d’avoir à démanteler des constructions ou des aménagements. La réalisation de tra...

...au trottoir ou à la bordure de ciment donnant accès à votre propriété sont exécutés par la Ville et vous sont facturés. Les coûts sont ajustés annuellement et sont facturés au mètre linéaire. Il faut calculer approximativement 590   $ du mètre...

La page Permis contient toutes les informations essentielles selon le type de travaux : quels travaux requièrent un permis, quels sont les frais, quels documents doivent être fournis et quelles sont les règles applicables à chaque projet. Pl...

...tous que vos travaux ont fait l’objet d’une évaluation par la Ville. Il est conseillé de conserver la version longue du permis avec les documents/archives concernant votre propriété.

Service de recyclage Sterling inc. Téléphone  : 450 258-2000 Site Web Multirecyclage S.D. Téléphone  : 1 888-306-5151 Site Web Écocentre Bois-des-Filion Téléphone : 450 621-1460 , poste 3306......

Non.

Lorsque les travaux sont conformes à la réglementation et qu’ils ne doivent pas être approuvés dans le cadre du règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), le délai de traitement est de quelques jours à quelques......

...ilité universelle aux commerces. Les travaux d'aménagement reliés à un stationnement ne sont pas admissibles. Coûts admissibles Les honoraires professionnels liés au projet Le coût de la main-d’œuvre et des matériaux fourn...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel 900 $ par logement Autres usages 750 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale d...

...tion vous assure que les travaux à exécuter sont conformes à la réglementation. Cela évite d’avoir à apporter des correctifs coûteux à vos travaux, ou encore pire, d’avoir à démanteler des constructions ou des aménagements. Visitez la Foire aux...

...de travaux de mise en valeur de leur bâtiment. Les subventions accordées servent à couvrir une partie de l’excédent des coûts liés aux travaux exécutés sur un bâtiment patrimonial, qui sont plus élevés que ceux de travaux similaires exécutés sur...

...vaux sont soumis au règlement sur les PIIA, un permis est requis, peu importe la nature des travaux. Coût du permis Résidentiel 100 $ Autres usages 100 $ + 9 $ par 1000 $...

...du Programme de subvention pour travaux correctifs (2) adéquatement, selon les modalités de partage de ladite entente. Coûts admissibles Les dépenses suivantes sont admissibles à un remboursement par la municipalité, sous réserve des autre...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel  500 $ lorsque 15 m 2 et moins 750 $ lorsque plus de 15 m 2 900 $...

...ment de zonage 1200 N.S. , article 347 pour la liste détaillée des enseignes autorisées sans permis. Coût du permis 100 $ Documents requis Plan de l’enseigne, à l’échelle, indiquant&nbs...

...aux cloisons ou à des caractéristiques de sécurité (mur coupe-feu, protection contre les incendies, etc.). Coût du permis Résidentiel 100 $ Autres usages 100 $ + 9 $ par 1000 $...

Informations Permis requis Oui Coût du permis 3$/m 2 Le nombre de mètres carrés doit être calculé en fonction de la surface à déneiger sur le terrain...

...Thérèse. L’abattage est requis pour la réalisation d’un projet de construction ou d’aménagement paysager autorisé par un permis de la Ville de Sainte-Thérèse. L’implantation du projet ne peut raisonnablement pas se faire ailleurs sur la propriété...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit (deux fins de semaine par année, déterminées par le conseil municipal) 25 $ (pour toute autre da...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Photo de l’installation avant qu’elle ne soit enterrée...

Informations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ par case Chaque case de stationnement ajoutée requiert la plantation d’un arbre. S’il est impossible de...

...I, A et P Changement d’occupation pour un même usage pour les groupes C, I, A et P Coût du permis 75 $ Documents requis Preuve d’enregistrement de l’entreprise...