...jouté dans une résidence unifamiliale détachée ou jumelée. Ce frais représente 10 % de la valeur du terrain. Autres usages 500 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Pour tous les usages, selon l...
...Détails Ratio de stationnement Les quantités minimales de cases de stationnement pour les usages résidentiels sont disponibles ci-dessous. Usages Ratio de stationnement...
...s requis Oui Coût du permis Résidentiel 900 $ par logement Autres usages 750 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Coûts associés...
...lantation, de constructions et d’équipements. Il divise également le territoire en zones (plan de zonage) et il contient les grilles des usages et normes qui déterminent les différents usages permis ou interdits dans les zones. Règl...
...ra exercé Plan des espaces de stationnement permettant d’établir la quantité de stationnements disponible pour les usages Habitation (H) et Communautaire (P) seulement Soumis au PIIA Non...
...plusieurs zones, chacune dotée d’un numéro d’identification unique. Jumelé aux tableaux des spécifications (souvent appelés grilles de zonage), cela permet d’encadrer les types de constructions et les usages autorisés dans chaque zone. Consult...
...vière aux Chiens, pluie abondante, fonte des neiges, etc.). Le rez-de-chaussée et le sous-sol sont occupés par le ou les usages suivants, en conformité avec la réglementation d’urbanisme : résidentiel, communautaire (superficie...
...Résidentiel Garage : 100 $ Remise, serre et sauna : 50 $ Autres usages 500 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux...
...anger la sécurité, la santé ou le bien-être des personnes. Une dérogation mineure ne peut pas être accordée en matière d’usages ni en matière de densité. Règlement sur les dérogations mineures 1204 N.S.
...Nid-de-poule Odeurs d’égout Panneau de signalisation à réparer Permis – demande d’information (grille de zonage, etc.) Parcs – mobilier ou équipement défectueux Puisard obstrué qui ne s'écoule pas b...
...aux activités et, sur demande, la liste des participants ainsi que leur lieu de résidence et/ou code postal; Fournir la grille de tarification aux activités de l’organisation, sur demande; Souligner la collaboration de la Ville selon le prot...
...énéficié du Programme d’inspection et d'accompagnement (1). Le rez-de-chaussée et le sous-sol sont occupés par le ou les usages suivants, en conformité avec la réglementation d’urbanisme : résidentiel, ou communautaire (superfic...
...us (voir tableau ci-dessous). Coût du permis Résidentiel 100 $ Autres usages 100 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Documents requis...
...lotissement, les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA, projets de rénovation et de construction), les usages conditionnels et les projets particuliers de construction ou de modification à l’occupation d’un immeuble (PPCMOI). Le...
...usculaire. L’élément choisi, dont le motif est par ailleurs répété à travers plusieurs ornements du bâtiment (portes, grilles, stèles), est bien plus qu’un simple fragment issu de l’architecture historique des lieux de culte au Québec. En effe...
...la nature des travaux. Coût du permis Résidentiel 100 $ Autres usages 100 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Documents requis...
...égration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Les enseignes suivantes sont permises pour les usages commerciaux. Les enseignes rattachées au bâtiment principal Toute enseigne attachée au bâtiment doit êt...
Accès aux issues de secours Il est important de maintenir les issues de secours de votre maison bien dégagées. En situation d’urgence, vous devez pouvoir les utiliser pour évacuer votre domicile. Si vous êtes propriétaire d’un multi logeme......
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En septembre 2017, le Groupement des entreprises de Sainte-Thérèse (maintenant l'Aile Sainte-Thérèse) et la Ville de Sainte-Thérèse ont dévoilé un tout nouveau logo du Village de Sainte-Thérèse. Cette initiative du GEST est née d’un désir de......
La ville de Sainte-Thérèse compte 27 230 habitants selon le décret de population émis par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) pour l’année 2025. C’est près de 88 % de la population qui est âgée de 15 ans et plus (Statisti......
Localisation : Ateliers municipaux Réalisation : 2023 Année d'acquisition : 2023 Médium : Peinture à l’huile sur toile Dimensions : 32 x 40 pouces Démarche artistique Afin de souligner le 175 e anniversaire de Saint......