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...trois heures par rencontre; Le mandat a une durée de deux ans, renouvelable; Une compensation monétaire de 125 $ est prévue pour chaque rencontre. Qualifications Avoir un intérêt ou une expertise pour le domaine de l’urbanism...

...cevrez aucun rappel ou confirmation avant le début de l’activité . Nous vous recommandons d’arriver 15 minutes avant l’heure prévue de votre activité. La Ville se réserve le droit d’annuler une ou plusieurs activités si le nombre de participan...

...on trois heures de réunion; Le mandat a une durée de deux ans, renouvelable; Une compensation monétaire de 125 $ est prévue pour chaque rencontre. Qualifications Avoir un intérêt ou une expertise dans les domaines de la cultu...

...ontre, soit une à deux heures de préparation et environ trois heures de réunion; Une compensation monétaire de 125 $ est prévue pour chaque rencontre. Qualifications Avoir un intérêt ou une expertise pour le domaine de l’environn...

Tel que prévu au règlement municipal 1198 N.S., le propriétaire d’un immeuble résidentiel muni d’un compteur d’eau pour des fins de statistiques n’aura aucuns frais à payer et ne recevra aucune rémunération en lien avec l’installation du compteur d’...

...ité du projet. Les citoyens devront fournir la procuration ou l’accord écrit du propriétaire du terrain où le projet est prévu. Les citoyens devront soumettre des plans de plantation, croquis, images d’inspirations, liste des végétaux ou autr...

...taire de 650 000 $; 600 bâtiments ont bénéficié du Programme; la période d’application du Programme est échue, comme prévu au présent règlement. Les participants au Programme d’inspection et d’accompagnement devront reconnaître avoir...

...s recommandée; Compléter le formulaire ci-dessous de Demande de subvention pour travaux correctifs (2A) avec les travaux prévus; Attendre l’approbation de la Ville pour la subvention avant de débuter les travaux. Un certificat d’admissibilité...

...responsabilité de la Ville ne serait pas engagée en cas d’absence de clapet antiretour ou soupape de retenue, une obligation prévue au Règlement de construction de la Ville.

...nnotez minutieusement la liste électorale et documentez la participation des électrices et des électeurs sur les formulaires prévus. Vous faites une conciliation périodique afin de vous assurer de l’exactitude des informations compilées. À la...

Des frais par cérémonie sont exigés. Un délai minimal de six semaines doit être prévu entre le dépôt de votre demande et la cérémonie afin d’effectuer les démarches administratives nécessaires. Résident : 487,49 $ (taxes incluses) Non-r...

...s de 25 % pour l’aménagement des aires de stationnement extérieures. Toute case de stationnement excédentaire doit être prévue à l’intérieur d’un bâtiment ou dans un stationnement étagé pourvu d’un toit végétalisé. Il n’y a pas de ratio min...

...ent 1187 N.S. , votre bac doit être placé sur le côté, ou encore à l’arrière de votre habitation en tout temps, sauf le jour prévu pour la collecte. Il est interdit de laisser son bac sur son terrain avant. Lorsqu’une unité de collecte fait part...

...ent 1187 N.S. , votre bac doit être placé sur le côté, ou encore à l’arrière de votre habitation en tout temps, sauf le jour prévu pour la collecte. Il est interdit de laisser son bac sur son terrain avant. Lorsqu’une unité de collecte fait part...

...ent 1187 N.S. , votre bac doit être placé sur le côté, ou encore à l’arrière de votre habitation en tout temps, sauf le jour prévu pour la collecte. Il est interdit de laisser son bac sur son terrain avant. Lorsqu’une unité de collecte fait part...

...itiative de communiquer avec le Service des finances. Dans le cas où les paiements ne sont pas effectués dans les délais prévus, un taux d’intérêt annuel de 15 % est appliqué quotidiennement sur les sommes dues, à compter de la date d’échéance.

...laire et le signer. Vous devez ensuite l'acheminer à la Ville de Sainte-Thérèse par la poste ou en le déposant dans la boîte prévue à cet effet à l’entrée de l’hôtel de ville. Envoyer les formulaires et ajouter si nécessaire en annexe toute...

..., les eaux doivent être acheminées dans un puits de pompage conforme aux normes du Code de plomberie du Québec. Il doit être prévu un puits de pompage pour les eaux domestiques et un pour les eaux pluviales. ART. 49 : EAUX DES FOSSÉS Il est...

Tel que prévu à l’article 15 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale , tout membre du conseil municipal doit, dans les six mois du début de son premier mandat et dans les neuf mois du début de tout mandat subséquent, partici...

...s de 25 % pour l’aménagement des aires de stationnement extérieures. Toute case de stationnement excédentaire doit être prévue à l’intérieur d’un bâtiment ou dans un stationnement étagé pourvu d’un toit végétalisé. Il n’y a pas de ratio min...

...rigées en gradins Un aménagement paysager composé de plantes couvre-sol, d’arbustes, de vivaces ou de fleurs doit être prévu entre 2 sections érigées en gradins Lorsque la hauteur totale du muret dépasse 1,2 mètre, une clôture d’une haute...

...mplantation indiquant la topographie actuelle et la topographie projetée avec les niveaux des rues adjacentes et les niveaux prévus pour le rez-de-chaussée et le sous-sol du bâtiment principal Description des matériaux de remblai...

...s de 25 % pour l’aménagement des aires de stationnement extérieures. Toute case de stationnement excédentaire doit être prévue à l’intérieur d’un bâtiment ou dans un stationnement étagé pourvu d’un toit végétalisé. Il n’y a pas de ratio min...

Tout organisme qui désire obtenir un soutien de la Ville doit remplir le formulaire de demande de reconnaissance prévu à cet effet en fournissant tous les renseignements. Ce formulaire doit ensuite être acheminé au Service de la culture et des loisi...

...uite, les vétérans de la guerre et, enfin, tous les autres citoyens. Le prix moyen de ces maisons s’élève à 2 450$. Et comme prévu selon l’entente, la SCHL cède à la Ville de Sainte-Thérèse toutes les rues et infrastructures du quartier. Le plan d’am...