...isinière et les appareils de chauffage. Placez les instructions bien à la vue et ne retirez pas l’étiquette indiquant la date de la dernière inspection ou du dernier entretien. Comment l’entretenir Les consignes d’entretien peuvent v...
...nistre n’a pu être constatée sur les lieux ». Toute fausse alarme entraîne de la part de l’usager du système, le paiement du tarif suivant en remboursement des frais engagés par la Ville, et ce, quelle que soit la cause du déclenchement :...
...iel inclut : Objet : Retour à la conformité Nom et prénom Adresse complète Numéro de téléphone Date En envoyant votre courriel, vous confirmez avoir procédé aux correctifs demandés dans la lettre du Service de sé...
Oui, un certificat de localisation, peu importe la date d'émission, sera honoré.
...0. La Société d’habitation du Québec (SHQ) est l’organisme gouvernemental responsable de loger des citoyens, d’aider au paiement du loyer, de soutenir la rénovation et l’adaptation de domiciles, de soutenir les ménages lors de situations d’urgen...
Taux de base de la taxe foncière 2025 incluant le taux de la dette, mais excluant les tarifs par catégorie d’immeubles (du 100 $ d’évaluation) Générales Spéciales Total...
...ctions de conformité et sous réserve des conditions de fin du Programme. Toute demande d’admissibilité déposée après la date limite ou excédentaire à la limite annuelle de trois cents (300) pour l’année 2025 sera traitée dans l’année courante si...
...nt à compter du 15 septembre 2025. Une séance de formation est obligatoire avant de pouvoir exercer votre fonction. Les dates seront communiquées ultérieurement. Les personnes retenues par le président d’élection, pour agir à titre d’offici...
...upération du matériel s’effectuera à la Maison du citoyen; Le matériel devra être récupéré et retourné au plus tard à la date indiquée sur le relevé de prêt, à la Maison du citoyen; Lors du retour du matériel, l’utilisateur devra s’assurer qu...
...insi renouveler votre carte. 1. Sous l’onglet Carte citoyen, sélectionnez l’option « Voir les cartes », la date d’échéance de votre carte sera indiquée. 2. Cliquez sur le bouton « Renouveler ». Ce bouton est...
...) Lettre d’un tuteur ou d’un curateur public (12 derniers mois) Certificat d’assurance automobile Compte de taxes municipales, scolaires Contrat notarié d’achat de maison daté (pas de promesse d’achat) Avis de changement d’ad...
Votre avis de réclamation doit contenir : Le lieu et la date de l’incident; Les circonstances; Le type de dommages subis; Les coordonnées du réclamant. L’avis doit ensuite être acheminé à la Ville par courriel à reclama...
...icules électriques et hybrides rechargeables. Le coût de la recharge est établi au tarif horaire de 1 $ l'heure (taxes incluses), facturé à la minute tant que le véhicule est branché. À celles-ci s’ajoutent plusieurs bornes de rechar...
...onération du droit de mutation La Loi concernant les droits sur les mutations immobilières prévoit une exonération du paiement du droit de mutation pour certaines situations. En voici des exemples : Base d’imposition inférieure à 5 00...
...en valide de la Ville de Sainte-Thérèse ou de la Ville de Blainville est obligatoire pour accéder au stade. La preuve de paiement d’un abonnement de saison ou d’une séance est requise pour les non-résidents. Les participants doivent être en t...
...aux revenus anticipés, sans avoir recours à l’emprunt. Les dépenses de fonctionnement sont principalement financées par les taxes et les autres revenus perçus par la Ville. Budget municipal 2025
...ent sur la sécurité des piscines résidentielles du gouvernement du Québec s’applique à toutes les piscines, peu importe leur date de mise en place. Les propriétaires d’une piscine installée avant le 1er novembre 2010, et qui bénéficiaient auparavant...
...ent sur la sécurité des piscines résidentielles du gouvernement du Québec s’applique à toutes les piscines, peu importe leur date de mise en place. Les propriétaires d’une piscine installée avant le 1er novembre 2010, et qui bénéficiaient auparavant...
...ent sur la sécurité des piscines résidentielles du gouvernement du Québec s’applique à toutes les piscines, peu importe leur date de mise en place. Les propriétaires d’une piscine installée avant le 1er novembre 2010, et qui bénéficiaient auparavant...
...ent sur la sécurité des piscines résidentielles du gouvernement du Québec s’applique à toutes les piscines, peu importe leur date de mise en place. Les propriétaires d’une piscine installée avant le 1er novembre 2010, et qui bénéficiaient auparavant...
...Véhicules d’une capacité supérieure à une tonne Véhicules identifiés au nom d’une compagnie (lettrés) Modes de paiement Interac, Visa et MasterCard Matières acceptées Règles à suivre sur le site
...othèque, à l'hôtel de ville et à la Maison du citoyen). Acheminer le formulaire et les reçus au plus tard un an après la date inscrite sur les reçus : par courriel à cultureetloisirs@sainte-therese.ca Par la poste ou en person...
...othèque, à l'hôtel de ville et à la Maison du citoyen). Acheminer le formulaire et les reçus au plus tard un an après la date inscrite sur les reçus : par courriel à cultureetloisirs@sainte-therese.ca Par la poste ou en person...
...reçues, le traitement s’effectue selon les priorités suivantes : Les besoins de la Ville de Sainte-Thérèse; La date de réception de la demande. Formulaire de réservation
...cette précieuse matière est revalorisée dans une logique d’économie circulaire! Marche à suivre Réservez une date de collecte en ligne au arbressence.ca . Laissez les retailles en amas ou regroupées dans des sacs sur vo...