...de déposer un projet, ces demandes sont analysées par ordre de réception, et ce, jusqu'à épuisement de l'enveloppe monétaire annuelle. Le budget total pour les projets soumis en 2026 est de 25 000 $. Frais admissibles Achat de matériaux...
...ique lorsque l’équipement est remis en retard, le personnel de la Ville compte sur la collaboration des utilisateurs pour le rapporter selon la date d’échéance afin que tous puissent en profiter; Lors du retour du matériel, l’utilisateur devra s’...
...que lorsque les équipements sont remis en retard. Le personnel de la Ville compte sur la collaboration des utilisateurs pour rapporter les équipements selon leur date d’échéance afin que tous puissent en profiter. En cas de retard : D...
...permettant de réaliser un diagnostic des vulnérabilités aux risques d’inondations et de refoulements d’égouts ; d’un rapport d’inspection détaillé faisant état des observations et des vulnérabilités identifiées sur la base d’une analyse...
...t. Étapes à suivre Obtenir des soumissions et des prix pour les travaux de protection jugés essentiels dans le rapport d’inspection du Programme d’inspection et accompagnement (1). Cette étape est facultative, mais recommandée; Comp...
...pe, de la sculpture, de la vidéo ou de l’installation. Dans une approche à la fois poétique et conceptuelle, j’examine notre rapport au temps, à l’histoire et aux mythes en traçant des narrations visuelles qui appellent aux métamorphoses et au temps...
...plus disponible. Les demandes sont analysées par ordre de réception, et ce, jusqu'à épuisement de l'enveloppe monétaire annuelle. Remboursement La demande de remboursement doit être soumise dans les six mois suivant l’achat. Le formula...
...Ville : ce sinistre est visé par la Loi sur l’assurance automobile du Québec (RLRQ, c. A-25) et doit obligatoirement être rapporté à votre assureur automobile; Par un refoulement d’égout dans le cas où les dommages sont dus à la non-conformité...
...iron 590 $ du mètre linéaire pour un trottoir et environ 500 $ du mètre linéaire pour une bordure (les montants sont indexés annuellement) Documents requis Plan d’aménagement des cases de stationn...
...a bordure de ciment donnant accès à votre propriété sont exécutés par la Ville et vous sont facturés. Les coûts sont ajustés annuellement et sont facturés au mètre linéaire. Il faut calculer approximativement 590 $ du mètre linéaire pour un tr...
...Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Si plus d’un terrain fait l’objet de remblai ou déblai, un p...
...ec le Service des finances. Dans le cas où les paiements ne sont pas effectués dans les délais prévus, un taux d’intérêt annuel de 15 % est appliqué quotidiennement sur les sommes dues, à compter de la date d’échéance.
...Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non...
...t être implantée au sommet du muret Dans le triangle de visibilité, la hauteur maximale d’un muret de soutènement, par rapport à la couronne de rue, est fixée à 1 mètre Dans la cour avant, la hauteur maximale d’un muret de soutènement est...
...Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non...
...Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Seuleme...
...Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non...
Selon l’article 61.1 de la Loi E-20.1, chaque municipalité locale qui compte au moins 15 000 habitants doit adopter annuellement un plan d’action identifiant les obstacles à l’intégration des personnes handicapées dans le secteur d’activité relevant...
...ible, le propriétaire ne doit pas avoir de compte en souffrance avec la Ville. Il doit également payer des taxes municipales annuelles sur son bâtiment, excluant ainsi les institutions publiques et religieuses. Travaux admissibles Réfec...
...offrir des services à la population, d’entretenir ses infrastructures et de réaliser de nouveaux projets porteurs. Le budget annuel est établi pour l’exercice financier qui commence le 1 er janvier et se termine le 31 décembre. Il comprend les dépen...
...e dispose. Le programme d’immobilisations permet également d'évaluer l'incidence financière des projets sur les budgets annuels futurs et d'élaborer le calendrier de réalisation des règlements d'emprunt tout en connaissant les besoins de finance...
...sme incluant leur nom, prénom et lieu de résidence et/ou code postal; Le procès-verbal de la dernière assemblée générale annuelle; Les états financiers de la dernière année et les prévisions budgétaires de l’année courante; Le programme d...
...entre l’abstraction et la figuration. Elle tend à modifier la manière de percevoir et d’habiter l’image en insistant sur les rapports métaphoriques et subjectifs. Ses œuvres témoignent d’une symbiose d’éléments tirés de la nature organique, de l’anat...
...ntourent, et particulièrement par leur fragilité et leur ténacité. Elle met ainsi souvent en contexte deux éléments, par des rapports contraires ou parallèles, paradoxes ou corrélations. Biographie de l’artiste Geneviève Mercure est bacheli...
...programme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique Jacqueline Tourigny se questionne sur les rapports entre solide et éphémère, la transformation de la matière, l’impact du temps et les traces qu’il laisse. Elle propos...