145 résultats pour
-
Je fais déjà mon propre compost. Est-ce que je dois quand même participer à cette collecte?
RubriquesNous vous encourageons à continuer d'utiliser votre composteur domestique. Notez que vous pourrez disposer des matières organiques qui ne vont pas dans votre composteur domestique dans votre bac brun (résidus de viande et poisson, matières grasses,...
-
Sommes-nous obligés de participer à la collecte des matières organiques?
RubriquesLa Ville vous encourage fortement à participer à la collecte des matières organiques. C’est un service offert à l’ensemble des citoyens permettant de réduire la quantité de déchets destinés à l’enfouissement.
-
Programme de subvention pour l’achat de couches lavables et de produits sanitaires durables
Rubriques...ulotte menstruelle à 100$ sans les taxes. Elle pourra bénéficier de 50$ grâce à la subvention. Si elle souhaite, elle pourra encore faire une ou plusieurs demandes jusqu’au maximum de 125$ remboursés par la subvention en cumulé. Un maximum de 25...
-
Démolition
RubriquesIl établit les règles de délivrance des permis de démolition et fixe les pénalités encourues pour non-respect de ces règles, entre autres pour les bâtiments patrimoniaux. Règlement de démolition 1317 N.S.
-
Branchement
Rubriques.... La réparation temporaire se fera en une couche unique de 50 mm d’épaisseur d’un mélange bitumineux froid (ou chaud si encore disponible) que l’entrepreneur sera responsable d’entretenir jusqu’à la réparation permanente au printemps suivant....
-
Modes de paiement du droit de mutation
RubriquesPaiement du droit de mutation La facture du droit de mutation peut être payée en 1 versement ou encore en 4 versements, conformément au règlement 1355 N.S. Pour ce faire, à compter de la date de facturation, chaque partie du droit de mutat...
-
Bac noir
Rubriques...position des bacs En vertu des articles 5.9 et 5.10 du règlement 1187 N.S. , votre bac doit être placé sur le côté, ou encore à l’arrière de votre habitation en tout temps, sauf le jour prévu pour la collecte. Il est interdit de laisser son bac...
-
Bac brun
Rubriques...position des bacs En vertu des articles 5.9 et 5.10 du règlement 1187 N.S. , votre bac doit être placé sur le côté, ou encore à l’arrière de votre habitation en tout temps, sauf le jour prévu pour la collecte. Il est interdit de laisser son bac...
-
Bac bleu
Rubriques...position des bacs En vertu des articles 5.9 et 5.10 du règlement 1187 N.S. , votre bac doit être placé sur le côté, ou encore à l’arrière de votre habitation en tout temps, sauf le jour prévu pour la collecte. Il est interdit de laisser son bac...