142 résultats pour

...eur permet d'empêcher la propagation du feu ou de continuer de remplir une fonction structurale donnée, ou encore de jouer ces deux (2) rôles à la fois. RESTAURANT: Établissement où l'on sert des repas, moyennant paiement....

...Accroître le sentiment d’appartenance de la population au secteur TOD et au centre-ville en multipliant les lieux de rencontres et les évènements;10. Définir une signa ture visuelle unique et créer un milieu de vie attractif et comple...

...her dans un lieu public. 4.5 Mendier Constitue une infraction et est prohibé le fait de mendier ou d’encou rager un enfant à mendier. Section 3 – lieu privé et lieu public 5. Infractions 5.1 Offrir en vent...

...E LA DIMENSION D’UN RAYON D’UNE COURBE DE RACCORDEMENT À UNE INTERSECTION A B type d’intersection RAYON MINIMAL 1. rencontre de 2 artres 12 mtres 2. rencontre dune artre et dune rue collectrice 12 mètres 3. intersection de rues l...

...M.E.S. inférieure à 1800 kg par année par hectare occupé. INDUSTRIE TYPE II : Toute industrie qui rencontre ou dépasse au moins un des trois critères de rejet des eaux usées à l'égout suivants : - débit moyen annuel...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-24 – Collecte et transport des déchets domestiques , des encombrants et des matières organiques – Années 2026 à 20 29 Options de renouvellement – Années 2030 à 2031 La Ville...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-22 – Élimination des déchets et des encombrants – Années 2026 à 2030 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’élimination des déchets et des encombrants po...

...ipal (affichage, objectif 3) ; PIIA 2025-00072 – Matériaux de parement extérieur au 730, rue Latour, puisque le PIIA encourage la conservation des matériaux de classe 1 (maçonnerie), que le style de la maison serait compromis par...

...andeur d’une entente de principes sur le domaine de performance et sur le niveau minimal de performance à rencontrer. ARTICLE 6 POUVOIRS DU COMITÉ 1° Le Comité peut : a) accepter, suspendre ou refuser toute...

...ou praticiens dans le domaine de la santé (services ambulatoires seulement) 1 case / 30 m 2 C2 -01 -07 Agence de rencontre 1 case / 30 m 2 C2 -01 -08 Centre de conditionnement physique 1 case / 30 m 2 C2 -01 -09 Agence de voyag...

...7E 3L1. La Ville de Sainte -Thérèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE...

...J7E 3L1. La Ville de Sainte -Thérèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE...

...J7E 3L1. La Ville de Sainte -Thérèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE...

...J7E 3L1. La Ville de Sainte -Thérèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE...

...du bâtiment existant ; ATTENDU QUE ce stationnement sera largement verdi et couvert par de la végétation, qu’il ne rencontre cependant pas les normes minimales imposées par la réglementation, mais que certaines mesures de compensation sero...

...Ville de Sainte -Thérèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE...

...Ville de Sainte -Thérèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE...

...7E 3L1. La Ville de Sainte -Thérèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE...

...7E 3L1. La Ville de Sainte -Thérèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE...

...J7E 3L1. La Ville de Sainte -Thérèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE...

...J7E 3L1. La Ville de Sainte -Thérèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈS...

...3L1. La Ville de Sainte -Thérèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni aucun s frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -TH...

...7E 3L1. La Ville de Sainte -Thérèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE...

...J7E 3L1. La Ville de Sainte -Thérèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE...

...7E 3L1. La Ville de Sainte -Thérèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni aucun s frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈ...