125 résultats pour

...erge, entre autres, la forêt Semnoz, la plaine des Fins, ainsi que le lac Thiou. Le cœur de son paysage, le lac d’Annecy est reconnu pour la pureté de son eau, comme l’énonce le slogan des Offices du Tourisme de France : Lac d’Annecy, l’oxygène à la...

...énale . Absence lors d’un procès En cas d’absence à l’audience sans préavis, la personne peut être automatiquement reconnue coupable et devra payer l’amende et les frais applicables. Une demande d’annulation du jugement et une reprise...

...tre traitée après l’inspection de conformité pour un remboursement de 100 % du montant de la subvention accordée; Il est recommandé de patienter après l’inspection de conformité avant de payer la facture de votre entrepreneur, au cas où les trava...

...irage et les décorations Utilisez uniquement des ampoules et des rallonges électriques homologuées par un organisme reconnu (CSA, ULC ou UL). Utilisez des ampoules d’intérieur à l’intérieur et des ampoules d’extérieur à l’extérieur....

...e plate-bande ou  dans l’aménagement paysager de résidences. Appareils de vapotage Suivez toujours les recommandations du fabricant. Ne rechargez pas votre appareil sans surveillance, par exemple lorsque vous dormez la nuit....

...ages sont tout d’abord collés pour former un bloc solide. Puis, dans l’idée de retourner les livres à leur origine, ils sont recouverts d’impressions de gravures (eau forte) monochromes (noir coloré), dont l’iconographie réfère à la végétation. L’emp...

...ort à son travail, demandées par son supérieur. Exigences Être étudiant à temps plein dans un établissement reconnu au Québec; Posséder un permis de conduire valide; La personne retenue pourra avoir à se déplacer sur le territoir...

Le Code civil du Québec autorise les membres des conseils municipaux à être reconnus à titre de célébrants de mariages ou d'unions civiles. Au fil des ans, différents élus ont été accrédités par le ministère de la Justice du Québec pour exercer ce r...

...domestique ne peut pas être attenante à un bâtiment ou à une construction. La portion translucide d’une serre doit être recouverte de verre, de plastique rigide (polycarbonate, fibre de verre) ou de polyéthylène transparent dont le poids minimal...

...450 434-1440, poste 4000. Assurez-vous que votre Carte citoyen et celles de vos enfants soient valides. De plus, il est recommandé de remplir à l’avance la fiche santé de l’enfant, car celle-ci est obligatoire pour confirmer l’inscription....

...r un budget de fonctionnement équilibré, c’est-à-dire que les dépenses doivent être égales aux revenus anticipés, sans avoir recours à l’emprunt. Les dépenses de fonctionnement sont principalement financées par les taxes et les autres revenus perçus...

...CU joue un rôle essentiel dans la planification et le développement de la ville. Il a pour mandat d’analyser et de faire des recommandations au conseil municipal, concernant notamment les demandes de dérogations mineures, les plans d’implantation et...

...d’un arbre. S’il est impossible de planter un arbre sur le terrain, un frais de 250 $ sera ajouté au coût du permis Reconstruction d'un trottoir ou d’une bordure, le cas échéant : environ 590 $ du mètre linéaire pour un trottoir et environ 5...

...és sont les suivants : Bois traité, peint, teint ou verni PVC Maille de chaîne galvanisée à chaud ou recouverte de vinyle Fer forgé ou un équivalent dans d’autres matériaux Pierre Brique Bloc ou panneau...

...és sont les suivants : Bois traité, peint, teint ou verni PVC Maille de chaîne galvanisée à chaud ou recouverte de vinyle Fer forgé ou un équivalent dans d’autres matériaux Pierre Brique Bloc ou panneau...

...ent sont les suivants : bois traité Pierre Brique Bloc de terrassement Béton coulé sur place recouvert d’un crépi de finition Muret végétalisé Gabion, uniquement dans ou au-dessus de la rive d’un lac ou cou...

...un projet de réutilisation du sol dégagé. Référez-vous au règlement de démolition et à la rubrique Construction neuve ou reconstruction .  Demande de permis en ligne

...pour une clôture de perches Bois traité, peint, teint ou verni PVC Maille de chaîne galvanisée à chaud ou recouverte de vinyle, avec ou sans lattes Fer forgé ou un équivalent dans d’autres matériaux Pierre Brique...

...Le cas échéant, un rapport d’expertise justifiant la raison de l’abattage. Ce rapport doit être rédigé par un professionnel reconnu. Soumis au PIIA Non Détails Un arbre se définit comme suit...

...ssibilité d’avoir accès à une assurance (aux frais de l’organisme) par l’Union des municipalités du Québec (selon le type de reconnaissance).

...Les remboursements sont effectués par chèque ou virement bancaire. NOTE : Pour un traitement rapide, nous recommandons vivement d’opter pour le remboursement par virement bancaire. Il suffit de nous transmettre un spécimen de chèqu...

...Les remboursements sont effectués par chèque ou virement bancaire. NOTE : Pour un traitement rapide, nous recommandons d’opter pour le remboursement par virement bancaire. Il suffit de nous transmettre un spécimen de chèque accompa...

...el à promo.organismes @sainte-therese.ca . Demande d’affichage sur les babillards électroniques Les organismes reconnus désirant afficher un message sur les babillards électroniques de la Ville doivent remplir le formulaire ci-dessous....

...er du Canada Le tracé original de la rivière aux Chiens, disparait derrière les bâtiments faisant référence à la rivière recouverte d’immeubles en partie dans la ville La voie ferrée traversant la ville depuis 1875 Biographie des arti...

...tière paroissial devait en effet entourer l’église. Ce cimetière fut béni en août 1809. L’incendie de l’église en 1885 et la reconstruction de celle-ci entraînèrent un nouveau déplacement du cimetière. C’est à ce moment que le site de la rue Coursol...