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...n risque d’infestation et d’épidémie pour les autres arbres. L’arbre est dangereux pour la sécurité des personnes ou des biens, et un élagage ou un haubanage ne permettrait pas de le rendre sécuritaire. L’arbre est une nuisance pour la croiss...

...un risque d’infestation et d’épidémie pour les autres arbres L’arbre est dangereux pour la sécurité des personnes ou des biens, et un élagage ou un haubanage ne permettrait pas de le rendre sécuritaire L’arbre est une nuisance pour la croissa...

...ans et 6-12 ans) Balançoire parent-enfant Balançoire pour personne à mobilité réduite Chalet des baigneurs avec services sanitaires et terrasse sur le toit Chalet avec services sanitaires Coffre Jouer pour jouer (équipement spo...

...es pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démontables (gonflables ou autres). Le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles du gouvernement du Québec s’applique à toutes les piscines, peu importe...

Accès aux issues de secours Il est important de maintenir les issues de secours de votre maison bien dégagées. En situation d’urgence, vous devez pouvoir les utiliser pour évacuer votre domicile. Si vous êtes propriétaire d’un multi logeme...

...r un arpenteur-géomètre Soumis au PIIA Oui, lors d'une subvention Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails...

...bsp; Le boulevard du Curé-Labelle Consultez la carte des zones du PIIA   Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détail...

Considérant la trame de lotissement urbain et le respect des différentes mesures prescrites au projet de règlement, un lotissement minimal de 600   m 2 permettrait l’implantation potentielle de 2   700 poulaillers dans la ville. Le règlem...

Le règlement proposé n’est pas le calque d’un règlement d’une autre ville. Il est le résultat d’une comparaison des meilleures pratiques, de l’expérience des différentes villes consultées lors de son élaboration, ainsi que des inquiétudes légitimes...

...s de permis, sauf dans les secteurs visés par un PIIA (voir ci-dessous). IMPORTANT : Si les travaux sont soumis au règlement sur les PIIA, un permis est requis, peu importe la nature des travaux. Coût du permis...

...ires, selon les conditions. Lors du transport Assurez-vous que la soupape de sûreté de la bouteille de gaz est bien fermée. Gardez la bouteille de gaz bien immobilisée en position debout. Ouvrez une fenêtre du véhicule lors du t...

...tisation ainsi que les échangeurs d’air. vous assurer que la porte du foyer ou la clé de la cheminée du poêle à bois est bien fermée. posséder une trousse et des provisions d'urgence prêtes et à portée de main. rester à l'écoute des média...

Le Règlement 1329 N.S. a été adopté le 7 mars 2022 par le conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse afin de munir les employés municipaux d’un Code d’éthique et de déontologie. Celui‑ci a pour objectif de définir les valeurs en matière d’éthiq...

Cet organisme soutient l’intégration des nouveaux arrivants dans la région des Basses-Laurentides. Les services offerts : Évaluation des besoins de l’entreprise concernant l’intégration des travailleurs étrangers. Support aux démar...

Règlement en matière de prévention et de sécurité incendie de la Ville de Sainte-Thérèse. Règlement 1177 N.S.

Le Règlement 1347 N.S. sur la gestion contractuelle de Sainte-Thérèse vise à encadrer le processus et promouvoir la transparence dans l’octroi des contrats municipaux. Règlement 1347 N.S

...e, si l'équipe du camp de jour conclut que les besoins de l'enfant ne peuvent être satisfaits par les mesures d'accueil, les services et les ressources disponibles, la responsable pourrait être amenée à suspendre la prestation de services pour une du...

...paraître après la guerre sont encore présentes. Cependant, elles ont été graduellement transformées par leurs propriétaires. Bien que chacune possède son cachet particulier, elles ont toutefois conservé des traces de leur architecture d’origine....

...RAPPID+OR découle d'un partenariat entre le Centre d’Action Bénévole Solange-Beauchamp , le Centre intégré de santé et de services sociaux des Laurentides , la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville et le Service de sécurité incen...

...st entreprise en 1960 pour accueillir le poste de police et de pompiers, de même que l’hôtel de ville de Sainte‑Thérèse. Les services d’urgence quittent les lieux vers 1975, alors que les services administratifs de la Ville quittent à leur tour en 19...

...ts plafonds et de nombreuses fenêtres. Un oculus (fenêtre circulaire) au-dessus de la porte avant a tout de même été rempli, bien que des traces de celui-ci soient toujours visibles. Un lieu d’enseignement Jusqu’en 1912, la portion arrière...

Règlement décrétant l'imposition d'une variété de taux de taxation et de compensations pour l'exercice financier 2026 sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse. Règlement 1363 N.S.

...tification de tous les occupants. Assurez-vous également d'avoir en votre possession tout ce qui pourrait être nécessaire au bien-être des jeunes enfants (couches, biberons, lait, etc.). Si l’eau commence à envahir votre domicile, ne coupez pas...

Il indique les normes en matière de lotissement, soit la superficie et les dimensions des terrains à lotir. Ce règlement contient également des normes en matière d’aménagement et de tracé des rues et chemins. Règlement de lotisseme...

..., Ontario ainsi qu’à l’International : Japon, Belgique, Argentine, Cuba et Finlande. Ses gravures ont été sélectionnées à la Biennale de la Gravure « L’Art et le Papier » à Ottawa ainsi qu’à la Biennale de la Gravure à Sarcelles en France. Ses estamp...