213 résultats pour

...ant, il est de votre responsabilité de voir à respecter les délais de prescription prévus par la loi pour le faire. Veuillez consulter l’onglet suivant pour en savoir plus.

...résenter à la Maison du citoyen, située au 37, rue Turgeon, pour emprunter et retourner l’équipement; L'utilisateur peut consulter le catalogue de l’équipement ; Si l’équipement souhaité est déjà emprunté, l’utilisateur peut le réserver en a...

...duction ou de sa transmission peuvent être exigés par la Ville qui doit en indiquer préalablement le montant approximatif au demandeur, et ce, conformément aux modalités qui sont déterminées par le Règlement sur les frais exigibles pour la transcrip...

...et végétale et que tous les moyens naturels à faibles impacts disponibles ont été utilisés sans l’ombre d’un progrès. Demande de permis en ligne

...t d'imprimer 2 copies du contrat de location de remorque. Note : Pour connaître les spécifications de la remorque, veuillez consulter le contrat de location. Contrat de location de remorque Conditions d’utilisation Le véhicule de l’...

...urs déplacements en leur donnant un meilleur accès à des commerces, des bâtiments municipaux ou autres établissements. Consulter la carte interactive

...crivez-vous pour recevoir les derniers avis émis par la Ville, pour participer à des consultations publiques, pour faire des demandes en ligne, pour accéder à votre Carte citoyen et plus encore! Inscrivez-vous!

...rêts à être distribués en cas de situation critique . Lorsqu’une telle situation survient, les citoyens peuvent en faire la demande en téléphonant au 450 434-1550 .  Comment faire une digue? Il est important d’ériger les digues deva...

Votre Relevé 24 est accessible en tout temps via votre compte d’inscription aux activités en ligne. Pour le consulter : Connectez-vous à votre compte d’inscription aux activités. Cliquez sur votre nom (en haut à droite de l’écr...

Vous pouvez demander un crédit d'impôt  pour les activités physiques ou les activités artistiques, culturelles ou récréatives d'un enfant admissible. Pour obtenir ce crédit, vous devez conserver votre reçu d'inscription. Vous pouvez récup...

...annuler par téléphone au 450 434-1440, poste 2301 ou 2400. Activités payantes (incluant le camp de jour) Toute demande d’annulation, de remboursement ou de changement d’activité doit être acheminée par écrit au Service de la culture...

...s activités  visées par cette entente. Pour vous inscrire à un cours qui se donne dans une autre ville, vous devez consulter le site Internet de la ville en question.

...ige, ensembles de pickleball, jeux de pétanque, raquettes de tennis, des BMX, des trottinettes et bien plus encore . Consulter le catalogue

...essource dédiée exclusivement au territoire thérésien. Elle pourra vous accompagner dans vos démarches pour l’affichage, les demandes de permis, ou tout autre questionnement sur les ressources du milieu. Trouver un local commercial Par son...

...a sécurité incendie, il est possible de faire un signalement à la division de la prévention en remplissant le formulaire. La demande sera analysée afin d’assurer le suivi nécessaire, le cas échéant. Formulaire de signalement

...Consultez l’article 405 du Règlement de zonage 1200 N.S. pour l a liste complète des exceptions . Demande de permis

...fumée et à ne pas causer de préjudices aux arbres, aux branches, aux fils électriques ou tout autre élément similaire. Demande de permis en ligne

...s » Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 100 pour de plus amples informations. Demande de permis en ligne

...du Québec Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 83 pour de plus amples informations . Demande de permis en ligne

...lement de zonage 1200 n.s. , article 84 et suivants ainsi que 92 et suivants p our de plus amples informations . Demande de permis en ligne

...n type de revêtement par un autre, portez une attention particulière aux règles régissant les matériaux de revêtement. Demande de permis en ligne

...ode national du bâtiment. Votre entrepreneur et vos professionnels sont responsables du respect des normes en vigueur. Demande de permis en ligne

...Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 86, pour les détails concernant l’implantation d’un spa. Demande de permis en ligne

...u sol dégagé. Référez-vous au règlement de démolition et à la rubrique Construction neuve ou reconstruction .  Demande de permis en ligne

...le règlement de zonage 1200 N.S. , pour plus de détails. Voir les articles 103 à 112 pour les usages résidentiels. Demande de permis en ligne