...e rue ou de la chaussée asphaltée. Les poteaux, repères ou tiges de signalisation doivent être installés à une distance minimale de 1,5 m du pavage de la chaussée et être fabriqués de matières souples telles que du bois, du plastique ou d...
...-en-Haut, un contrat est octroyé pour le déneigement et le chargement de la neige. Pour les stationnements du Village, de la Maison de l’emploi, du parc Ducharme et du stationnement du poste de police, un contrat est octroyé pour le déneigement. Le c...
...à la cour municipale et souhaitez vous préparer pour vous représenter seul? Visionnez les capsules suivantes réalisées par ministère de la Justice et les cours municipales du Québec . Comment bien se préparer en vue d’un procès...
...motif sérieux seulement), celle-ci peut demander de reporter la date d’audience à une date ultérieure en donnant un préavis minimal de 10 jours. À noter que les demandes de changement de date peuvent générer des frais. Ceux-ci sont prévu...
...s à mobilité réduite pendant leurs heures d’ouverture : Bibliothèque Caserne de pompiers Hôtel de ville Maison du citoyen
...ure retenue de l’humidité. La première et la dernière tonte font exception. Elles doivent être effectuées à 5 cm. Minimisez les arrosages, sauf pour les pelouses qui ont été plantées dans la saison. Contrôlez l’envahissement des pissen...
...tion et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Les dimensions et les superficies minimales d’un lot à créer sont présentées dans le tableau des spécifications . Vous pouvez consulter la&n...
...e d’au moins 5 cm mesuré à 1,3 m du sol ou un diamètre d’au moins 7,5 cm mesuré à un maximum de 15 cm du sol. Nombre minimal d’arbres : Sur toutes les propriétés, des arbres doivent être plantés et être en tout temps maintenus vivants et...
...sentement en vigueur est pour les années 2023-2024-2025 (valeur du marché au 1 er juillet 2021). Consultez le site du Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) pour en savoir davantage sur l’évaluation foncière municipale a...
...au plus tard à 20 h la journée de la collecte. Vos bacs doivent être dans votre entrée privée, les roues vers la maison. Si vous avez plus d'un bac, disposez-les côte à côte. Puisque la collecte est entièrement robotisée, seules l...
...tés à l’écocentre ou dans des lieux de collecte appropriés. Nombre de bacs noirs alloués par type de bâtiment Maison unifamiliale : 1 bac Multilogement : 1 bac pour 2 logements (arrondi au nomb...
...t un vendredi sur deux de décembre à mars. Nombre de bacs bruns roulants (240 L) alloués par type de bâtiment Maison unifamiliale : 1 bac Immeuble de 2 à 10 logements : 1 bac par immeuble Immeubl...
...x, en alternance avec le bac noir, tout au long de l’année. Nombre de bacs bleus alloués par type de bâtiment Maison unifamiliale : 1 bac Multilogement : 1 bac pour 2 logements (arrondi au nombre supérieur) Commerces e...
...tera un prix coup de cœur et remportera également 100 $ à la boutique Jardin Dion. Catégories Façade de maison Balcon et terrasse Aménagement comestible Commerce, industrie et institution Jardin de pluie R...
...vu entre 2 sections érigées en gradins Lorsque la hauteur totale du muret dépasse 1,2 mètre, une clôture d’une hauteur minimale de 1 mètre doit être implantée au sommet du muret Dans le triangle de visibilité, la hauteur maximale d’un mur...
...Web du gouvernement du Québec Précisions apportées En réponse à différentes questions fréquemment posées, le Ministère a récemment ajusté ces divers documents afin d’apporter des précisions quant à l’application de certaines exigences...
...le championnat, tout en planifiant parallèlement la construction du tout nouveau stade d’athlétisme! Avril 2012 Le ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport du Québec (MELS) annonce qu’il accorde une subvention de 1,5 M $ pour la cons...
...té et le montant déboursé). Remplir le formulaire requis (aussi disponible à la bibliothèque, à l'hôtel de ville et à la Maison du citoyen). Acheminer le formulaire et les reçus au plus tard un an après la date inscrite sur les reçus :...
...erces de détail de Sainte-Thérèse : Des sacs réutilisables Des sacs de papier entièrement recyclés ou contenant minimalement 40 % de fibres post consommation, non cirés, recyclables ou compostables Des sacs d’emballage en plas...
...urité incendie de recenser les résidents de Sainte-Thérèse qui nécessitent une assistance particulière en cas d’urgence à la maison en raison : D’une déficience intellectuelle, motrice, sensorielle ou organique; De troubles de santé ment...
...rniers mois) Certificat d’assurance automobile Compte de taxes municipales, scolaires Contrat notarié d’achat de maison daté (pas de promesse d’achat) Avis de changement d’adresse émis par Postes Canada Bordereaux de dépôt de paie...
Bac noir La Ville ne distribue pas de bacs noirs supplémentaires. Elle met à disposition des occupants d’une maison unifamiliale un bac noir, tandis que le ratio pour les immeubles à deux logements et plus est d’un bac noir pour deux logements,...
...maximale des branches : 3 m Hauteur maximale du tas de branches en bordure de rue : 1,3 m Diamètre minimal des branches : 4 cm (en dessous de 4 cm, mettre les branches dans votre bac brun ) Diamèt...
...hérèse procède au rinçage de son réseau d'aqueduc. L’opération est réalisée par secteur et les travaux ont lieu de nuit pour minimiser les inconvénients. Le rinçage n'a aucun impact sur la consommation de l'eau et il n’entraîne aucune coupure d’eau....
Il est conseillé de rincer la tuyauterie de la maison quotidiennement, soit en tirant la chasse d’eau d’une toilette ou en laissant couler l’eau avant de la consommer. La nuit, l’eau est stagnante et se réchauffe, favorisant ainsi la dissolution de...