272 résultats pour

...Non Détails L’installation d’un foyer ou d’un four extérieur doit respecter les règles suivantes : Un foyer ou un four extérieur est autorisé uniquement en cour arrière. Un foyer ou un four ex...

...ique de gestion des documents actifs et semi-actifs ainsi qu'une gestion des documents inactifs. Elle intègre l'ensemble des règles corporatives qui déterminent les outils de gestion documentaire ainsi que les rôles et les responsabilités de divers i...

Le territoire de Sainte-Thérèse comporte 8 districts électoraux. Visualiser la carte   Carte interactive Règlement 1348 N.S. concernant la révision de la division du territoire en 8 districts électoraux

Avec l'entrée en vigueur du Règlement établissant la formule de la déclaration d'intégrité devant être produite par une entreprise en vue de la réalisation d'un contrat public, les organismes municipaux ont une nouvelle obligation lors de la passati...

...30 000 m 2 et + 4,47 $ 3,08 $ Règlement 1363 N.S.

...s chalets des patinoires, l’équipement est mis à votre disposition pour vous permettre de jouer et bouger spontanément! Règles d’utilisation Utilisez le matériel dans les limites de la patinoire; Conservez le matériel en bon état et...

...municipale de police Thérèse-De Blainville et le Service des travaux publics, parcs et bâtiments veillent à l’application du règlement. Consulter le registre

...endroit de prédilection pour voir sur scène les artistes les plus prisés du grand public. Services offerts : Stationnement gratuit Service de bar et de vestiaire Consulter la programmation Louer une salle

...ont autorisés uniquement s’ils ont pour but de permettre la construction de bâtiments ou d’ouvrages autorisés par le présent règlement, dans le but d’égaliser les niveaux (suppression des buttes et remplissage des cavités) ou pour solutionner un prob...

...de patins à roues alignées et de trottinette . Le parc est accessible de mai à octobre, tous les jours, de 8 h à 23 h. Règlements

...des appareils réfrigérants Déchets dans les parcs ou espaces verts Déchets, déversements, saleté dans les rues et stationnements Dommages au gazon causé par le déneigement Éclairage défectueux – lumière brûlée ou inte...

...km Trajet 2 : 4,9 km Carte des trajets Parc Saint-Pierre Point de départ et d’arrivée : Entrée du stationnement de l’école Saint-Pierre, boul. d’Annecy Trajet 1 : 2,3 km Trajet 2 : 5,1 km Carte des tra...

...et/ou l'écimage d'arbre Dans le cas d’une réalisation de projets (ex. : nouvelle construction, agrandissement, rénovation, stationnement, piscine, cabanon), il est de la responsabilité du propriétaire ou de son entrepreneur, le cas échéant, de proc...

...ité; Feuillus : diamètre d’au moins 2,5 cm à 1,3 m du sol et hauteur minimale de 5 m à maturité. Consultez le Règlement 1339 N.S. pour plus de détails. Le programme de subvention comporte trois volets : 1. Remplacement d’un...

...e naissance ou d’adoption de l’enfant ou la déclaration du médecin traitant si la grossesse est en cours. Projet de règlement 1330 N.S. : Programme de subvention pour l'achat de couches lavables et de produits sanitaires durables Verse...

...une bordure. Tous les renseignements concernant ce type de travaux sont disponibles à la page permis, dans la section Stationnement .

Le plan de zonage, partie intégrante du règlement de zonage, divise le territoire en plusieurs zones, chacune dotée d’un numéro d’identification unique. Jumelé aux tableaux des spécifications (souvent appelés grilles de zonage), cela permet d’encadr...

...la voie publique pour y entreposer quoi que ce soit. Le conteneur doit être déposé sur votre propriété (cour avant, allée de stationnement, cour arrière, etc.). Cependant, s’il est impossible d’entreposer le conteneur sur votre terrain parce que...

...travaux : quels travaux requièrent un permis, quels sont les frais, quels documents doivent être fournis et quelles sont les règles applicables à chaque projet. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

...ité des écoliers aux endroits risqués, il représente un exemple à suivre pour les jeunes piétons dans leur apprentissage des règles de sécurité. Postuler au poste de brigadier Si vous aimez les enfants, avez leur sécurité à cœur et apprécie...

...Sainte-Thérèse ont préséance sur la pratique libre. Les employés municipaux ont pleine autorité pour faire respecter ces règlements.

...re les comportements et les situations occasionnant des désagréments au voisinage (propreté, bruit, etc.). Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.

...de performance pour les compétitions professionnelles internationales, sport amateur, scolaire et grand public. Conforme aux règles de l’International Association of Athletics Federation (IAAF), son revêtement est un produit de Regupol AG que l’on re...

...bec) J7E 3L1 L’organisme doit inclure, avec sa demande, les documents suivants : Une copie de la charte et des règlements généraux de l’organisme; L’attestation des assurances pertinentes en vigueur couvrant l’ensemble de ses activi...

...téger contre les intempéries et d’en assurer la sécurité, en plus de favoriser l’occupation des bâtiments. Règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments 1332 N.S.