203 résultats pour

...cat d’occupation qui était requis. Le propriétaire a effectué l’opération cadastrale ou les travaux de bonne foi. La demande ne contrevient pas aux objectifs du plan d’urbanisme de la Ville . (nouvelle page plan d’urbanisme) Le fait d’ac...

...exercice du droit d’accès à l’information, consultez la liste de classement des documents municipaux avant de formuler votre demande. Liste de classement

...sion est officiellement inaugurée le 4 août de cette même année. L’établissement se nommait alors Hospice Saint-Joseph. À la demande de nombreux citoyens, le nom est changé pour Hospice Drapeau, en mémoire du fondateur Fabien Drapeau. La mission...

...indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuvent ê...

...ière dont nous recueillons, utilisons et communiquons vos renseignements personnels. Elle explique aussi comment vous pouvez demander accès à ces renseignements ou les faire rectifier, lorsque cela est nécessaire.   Politique de...

...identielle ainsi que sur les propriétés commerciales et industrielles de l'ensemble du territoire. Si vous désirez faire une demande de retrait des graffitis sur une propriété privée, cliquez ici . Politique de retrait des graffitis...

Des frais par cérémonie sont exigés. Un délai minimal de six semaines doit être prévu entre le dépôt de votre demande et la cérémonie afin d’effectuer les démarches administratives nécessaires. Résident : 487,49 $ (taxes incluses) Non-r...

...r un orgue dans son église en 1830. Cet instrument est l’œuvre d’un immigrant français, le sieur Jean-Baptiste Jacotel. À la demande du curé Ducharme, Joseph Casavant y aurait par la suite apporté quelques modifications. Cet ouvrage constituerait ain...

...p; udd@sainte-therese.ca Les citoyens désirant obtenir un bac brun supplémentaire gratuitement peuvent en faire la demande par courriel à  travauxpublics@sainte-therese.ca . Matières acceptées   Conseils d'utilisation du ba...

...ues Membre délégué au Comité d’administration du régime de retraite des employé(e)s syndiqué(e)s Membre du Comité de démolition Membre du Comité sécurité mieux-être Membre du Comité de liaison de la Maison François Membre de la Co...

...Vers la fin du XIX e siècle, la région de Saint-Eustache devient de plus en plus active et se développe rapidement. La demande pour des biens de consommation provenant de la métropole devient donc plus importante. De la même manière, les produi...

Description sommaire À titre de scrutatrice ou de scrutateur , vous vous assurez du bon déroulement du processus de vote. Vous êtes la personne chargée d’admettre les électrices et les électeurs à voter. Vous interagissez directe......

L’avertisseur de fumée est le moyen le plus efficace et le moins dispendieux pour vous alerter rapidement et vous sauver la vie en cas d’incendie. Chaque année, les pompiers de Sainte-Thérèse procèdent à l’inspection des avertisseurs de fumée e......

Il est interdit de posséder plus de deux chiens et deux chats. Tenue en laisse Tout gardien de chien doit s’assurer que son animal est enfermé ou attaché, de manière à ce qu'il ne puisse pas s'échapper de sa propriété. Tous les chiens doiv......

La Ville de Sainte-Thérèse rembourse les frais relatifs au bain libre aux citoyens, à l'emplacement de leur choix, jusqu’à concurrence de 50 % des coûts totaux admissibles. La Carte citoyen valide est obligatoire (chacun des utilisateurs doit déte......

La Ville de Sainte-Thérèse rembourse les frais relatifs au patinage libre aux citoyens. La Carte citoyen valide est obligatoire (chacun des utilisateurs doit détenir sa Carte citoyen). Marche à suivre Afin d'obtenir un remboursement, les......

Lors d’une tentative d’inscription, si vous recevez le message d’erreur suivant : « Le dossier membre à la ville est expiré. » Cela signifie que votre carte est expirée. Citoyens : Vous pouvez procéder au renouvellement de votre cart......