La vente d’oeufs est interdite par les autorités provinciales à cause des normes sanitaires imposées.
...es, tout en préservant l’environnement. Pour ce faire, le Service mise sur les trois moyens suivants : prévenir, intervenir et soutenir. Vision Notre vision consiste à offrir à la population un service de qualité, tout en optimi...
...se définit comme suit : « Le déclenchement du système d’alarme d’un bâtiment ou d’un véhicule routier occasionnant l’intervention des services policiers alors qu’aucune preuve d’intrusion, d’effraction ou de sinistre n’a pu être constatée sur...
...alité pour assurer la sécurité en matière d’incendie sur son territoire. Le schéma comprend des objectifs de prévention et d’intervention ainsi que des moyens pour les atteindre. Il permet de réduire : les probabilités d’incendie; les...
...Si votre établissement est déjà autorisé et vous désirez une quantité supplémentaire de vignettes, communiquez avec la cour municipale au 450 434-1440 , poste 2622.
...mesures à prendre. Obligation de rester chez soi Il est possible, lors de certains sinistres, que les autorités interdisent aux citoyennes et aux citoyens de quitter leur domicile. Ceux-ci doivent connaître les mesures à prendre pour ass...
...s travaux d'abattage, d'écimage ou d'entretien sur le territoire doivent se conformer aux règlements municipaux en matière d'intervention à l'égard des arbres, aux normes du Bureau de normalisation du Québec (BNQ 0605-200) ainsi qu'aux normes de séc...
...que de 1 $. Jusqu’en 1981, il sert de centre culturel. Tout en respectant l’architecture originale du couvent, les autorités municipales rénovent le bâtiment pour en faire l’hôtel de ville l’année suivante; la Ville de Sainte-Thérèse occupe toujours...
...onstructions accessoires ne doit pas excéder 10 % de la superficie du terrain. Toute construction accessoire est interdite en cour avant. Les marges applicables varient selon le type de construction accessoire visée. La haut...
...issement et transformées en compost. Important : Les sacs de plastique, même biodégradables ou compostables sont interdits. Le bac brun est ramassé tous les vendredis d’avril à novembre et un vendredi sur deux de décembre à mars....
...être placé sur le côté, ou encore à l’arrière de votre habitation en tout temps, sauf le jour prévu pour la collecte. Il est interdit de laisser son bac sur son terrain avant. Lorsqu’une unité de collecte fait partie d’un ensemble de bâtiments c...
...doit être payé en un seul versement, au plus tard le 3 mars 2025. Si un contribuable ne reçoit pas son compte de taxes municipales, il doit lui-même prendre l’initiative de communiquer avec le Service des finances. Dans le cas où les paiem...
1) Auprès des institutions financières En ligne, au comptoir, au guichet automatique ou par téléphone. Pour effectuer le paiement en ligne, inscrire les 18 chiffres du numéro de matricule (sans tiret ni espace). Pour éviter des inté......
...iment, et ce, aux conditions suivantes : L’utilisation d’un matériau de parement extérieur prohibé dans la zone est interdite. Il faut viser une proportion de 80% de matériaux de parement de la classe 1. Aux fins de l’applicatio...
...iment, et ce, aux conditions suivantes : l’utilisation d’un matériau de parement extérieur prohibé dans la zone est interdite; la proportion de matériaux de parement de la classe 1 ne doit pas être diminuée; aux fins de l’applic...
...tre calculé en fonction de la surface à déneiger sur le terrain privé (comprenant également la portion publique de l’emprise municipale donnant accès à la voie publique). Le tarif requis pour l’émission du permis couvre une seule période hive...
...un talus de plus de 5 mètres de hauteur. Sauf exception, toute construction, tout ouvrage et tous travaux sont interdits dans la bande de protection riveraine. Voici quelques exemples d’exceptions, qui doivent cependant être autorisées...
...débuter dans les 180 jours suivant la délivrance d’un permis ou d’un certificat d’autorisation et ne doivent pas être interrompus durant 180 jours consécutifs ou plus. Il est possible de prolonger la validité d’un permis ou d’un ce...
...e projet ou à un professionnel dont les tâches ne sont pas directement reliées à la réalisation des travaux. Les coûts d’interventions environnementales, par exemple pour des travaux de décontamination. Les frais d’arpentage. La taxe sur...
...rter des précisions quant à l’application de certaines exigences du Règlement . Ces ajouts fournissent des éléments d’interprétation pour certaines dispositions du Règlement à l’égard de cas particuliers, dans le but d’en faciliter l’applica...
...et 6-12 ans) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Supports à vélo Chiens interdits.
...Circuits d’entraînement TREKFIT et BENCHFIT Sentier nature de 1,7 km Supports à vélo Les chiens sont interdits sur le site.
...e de hockey (en hiver seulement) Terrain de basketball Supports à vélo Support pour ballon poire Chiens interdits.
...en milieux naturels où il est possible de pratiquer une panoplie d’activités nautiques. Le parc offre également un centre d’interprétation permettant aux visiteurs de se familiariser avec les écosystèmes, la faune, la flore et divers phénomènes en r...
Le stade d’athlétisme Richard-Garneau dispose d’une piste de niveau 2 certifiée par l'IAAF (Association internationale des fédérations d'athlétisme) comprenant 10 corridors en ligne droite et 8 en pourtour. En savoir plus