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Les règlements d’urbanisme découlent des objectifs du plan d’urbanisme et ils en permettent la réalisation. Consulter les règlements d'urbanisme

La Carte citoyen valide de la Ville de Sainte-Thérèse ou de la Ville de Blainville est obligatoire pour accéder au stade. La preuve de paiement d’un abonnement de saison ou d’une séance est requise pour les non-résidents. Les partic......

Pour assurer la baignade sécuritaire pour tous les visiteurs, des règlements et un code de vie sont en place dans l'enceinte de la piscine. Accès aux installations aquatiques Code de vie de la piscine Code de vie de la pataugeoir......

Il indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuven......

L'accès aux patinoires et étangs glacés est gratuit pour tous. Le port du casque protecteur avec visière complète et protège-cou est obligatoire pour la pratique du hockey. La pratique du hockey est interdite sur l’anneau de patin du par......

Il est interdit de posséder plus de deux chiens et deux chats. Tenue en laisse Tout gardien de chien doit s’assurer que son animal est enfermé ou attaché, de manière à ce qu'il ne puisse pas s'échapper de sa propriété. Tous les chiens doiv...

Les permis et les certificats d’autorisation sont valides pour une période de 12   mois. Les travaux doivent débuter dans les 180   jours suivant la délivrance d’un permis ou d’un certificat d’autorisation et ne doivent pas être inter......

...u’il peut être considéré comme une nuisance au confort et au bien-être des personnes. Règlements Règlement concernant la qualité de vie Règlement concernant les foyers et fours extérieurs

De nouvelles règles concernant l’affichage public et la publicité commerciale, notamment lorsqu’il est question d’un nom d’entreprise ou d’une marque de commerce, seront en vigueur à partir du 1 er juin 2025. Consultez ces nouvelles règles...

...ermes et conditions de l’Avis relatif à l’utilisation de l’agent conversationnel, l’usager s’engage à ne fournir aucun RP le concernant ou concernant toute autre personne. 6. Limitation de responsabilité de la Ville à l’égard des RP Consi...

Le droit de mutation est un droit perçu par la municipalité en vertu de la Loi concernant les droits de mutations immobilières sur tous les transferts de droits de propriété situés sur son territoire. La base d’imposition utilisée pour le cal...

Les organismes reconnus par la Ville de Sainte-Thérèse s’engagent à : Bannir toute forme de discrimination qui pourrait limiter la participation de la population à ses activités; Tenir une assemblée générale annuelle; Informer la Vi......

...ification et le développement de la ville. Il a pour mandat d’analyser et de faire des recommandations au conseil municipal, concernant notamment les demandes de dérogations mineures, les plans d’implantation et d’intégration architecturale et les de...

Afin d’être admissibles aux différents types de soutien offerts par la Ville, les organismes doivent faire une demande de reconnaissance. Sont éligibles à la reconnaissance de la Ville, les organisations à but non lucratif dont les activités et......

...e de Sainte-Thérèse a inauguré le 8 juillet 2014, la Promenade des Açores qui prolonge la Place Lagoa jusqu’à la Rivière-aux-chiens, en présence du Président de Lagoa, M. João António Ferreira Ponte et des déléguées, Mesdames Odete Cabral, Teresa Viv...

Selon le Règlement 1155-3 N.S.   concernant la qualité de vie (chapitre 9), une fausse alarme se définit comme suit : «   Le déclenchement du système d’alarme d’un bâtiment ou d’un véhicule routier occasionnant l’intervention des servi...

Projet de r enaturalisation des berges de la rivière aux Chiens Prix Coup de coeur du jury remis lors du gala Flamb’EAU organisé par le COBAMIL . Vox Pop sur la sécurité incendie Prix Triangle Vert de l' Associati...

Tout organisme qui désire obtenir un soutien de la Ville doit remplir le formulaire de demande de reconnaissance prévu à cet effet en fournissant tous les renseignements. Ce formulaire doit ensuite être acheminé au Service de la culture et des loisi......

...lter la  carte de zonage  pour connaître la zone où est située une propriété. Toutes les informations concernant le lotissement se trouvent au règlement de lotissement . Formulaire de demande Il n’y pas de formul...

...pecter les mêmes mesures de sécurité. Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 86, pour les détails concernant l’implantation d’un spa. Demande de permis en ligne

...arrivants dans la région des Basses-Laurentides. Les services offerts : Évaluation des besoins de l’entreprise concernant l’intégration des travailleurs étrangers. Support aux démarches d’accueil et d’installation des travailleurs é...

...ocié à un événement météorologique ou climatique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse (ex. crue de la rivière aux Chiens, pluie abondante, fonte des neiges, etc.). Le rez-de-chaussée et le sous-sol sont occupés par le ou les usages sui...

...principal ou d'une construction accessoire visant à permettre la réalisation d'un sentier pédestre le long de la rivière aux Chiens conformément au scénario de mise en valeur de la rivière établi dans le programme particulier d'urbanisme. Ajout,...

Consultez les avis publics concernant l’élection générale. Avis publics – élection municipale

...principal ou d'une construction accessoire visant à permettre la réalisation d'un sentier pédestre le long de la Rivière-aux-chiens conformément au scénario de mise en valeur de la rivière établi dans le programme particulier d'urbanisme Ajout, r...