52 résultats pour

Les permis et les certificats d’autorisation sont valides pour une période de 12   mois. Les travaux doivent débuter dans les 180   jours suivant la délivrance d’un permis ou d’un certificat d’autorisation et ne doivent pas être inter...

Oui, un certificat de localisation, peu importe la date d'émission, sera honoré. 

Informations Permis requis Seulement lorsque : Ajout d’un usage dans un bâtiment principal du groupe Habitation (H) ou Agricole (A) Ajout d’un usage principal sur......

...ire (recto/verso) Carte d’assurance-maladie du Québec Carte d’identité de santé des Anciens Combattants (Canada) Certificat de citoyenneté canadienne Certificat de naissance Passeport Carte d’étudiant avec photo Carte d’em...

...des travaux. Une demande de permis doit avoir été déposée au Service de l’urbanisme et du développement durable. Un certificat d’admissibilité doit avoir été émis par le Service de l’urbanisme et du développement durable avant la réalisation...

...aux sont en cours ou ont déjà été exécutés, le propriétaire a obtenu le permis de lotissement, le permis de construction, le certificat d’autorisation ou le certificat d’occupation qui était requis. Le propriétaire a effectué l’opération cadastra...

...me et une autre montrant l’ensemble de l’arbre (feuillage complet, emplacement, arbres voisins, etc.) sont requises; Certificat de localisation ou extrait de la matrice graphique indiquant l’emplacement de l’arbre à abattre et de tous les arb...

...nière importante son processus de création. Biographie de l’artiste Bachelière en Arts, Louise Bariteau détient un certificat en arts d’impressions et un certificat en arts et communications graphiques de l’Université du Québec à Montréal a...

...nière importante son processus de création. Biographie de l’artiste Bachelière en Arts, Louise Bariteau détient un certificat en arts d’impressions et un certificat en arts et communications graphiques de l’Université du Québec à Montréal a...

...rmis de conduire, facture de service récente : Hydro-Québec, Bell, Vidéotron). Si l’utilisateur a moins de trois ans, le certificat de naissance ou d’adoption de l’enfant ou la déclaration du médecin traitant si la grossesse est en cours....

...s de coupe dans ce cas. Avant d’entreprendre les travaux, l’entrepreneur doit s’assurer que le propriétaire possède le certificat d’autorisation d’abattage et/ou d’écimage valide, émis par la Ville à cet effet. Réseau électrique Aux t...

...e doit pas être déversée dans un évier, un drain ou la nature. Il faut éviter tout contact avec les yeux et la peau. Certification Assurez-vous que votre foyer à éthanol est certifié par un organisme accrédité par le Conseil canadien des...

...ifs (2A) avec les travaux prévus; Attendre l’approbation de la Ville pour la subvention avant de débuter les travaux. Un certificat d’admissibilité vous sera remis par la Ville pour confirmer le montant de subvention qui sera réservé pour vos tra...

...rience pertinente auprès d’enfants de 5 à 12 ans ayant des troubles de comportement ou d’intégration (atout); Détenir un certificat de premiers soins valide (atout); Avoir suivi la formation d’animateur certifié DAFA (atout); Être patient...

...; Avoir de l’expérience pertinente en animation ou de gardiennage auprès d’enfants de 5 à 12 ans (atout); Détenir un certificat de premiers soins valide (atout); Avoir suivi la formation d’animateur certifié DAFA (atout); Être patient...

...Avoir une expérience de travail de sauveteur dans une piscine, parc aquatique ou sur une plage (un atout); Détenir un certificat de premiers soins valide; Avoir un sens développé des responsabilités; Avoir un intérêt pour le travail d’...

Il indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuven...

...Un croquis ou un plan du poulailler, à l’échelle L’implantation du poulailler sur le terrain, à l’aide d’un certificat de localisation Soumis au PIIA Non Détails Les poulaill...

...atives suivantes : Résumé du scénario donnant un aperçu des scènes qui seront tournées sur le territoire;  Certificats d'assurance-responsabilité pour le tournage (2 000 000 $ minimum); Plan de stationnement, de fermeture de rue...

...niversité du Québec à Montréal, elle décide de nourrir une autre passion, soit celle de l’écriture. Elle est détentrice d’un certificat universitaire en création littéraire et est maintenant artiste multidisciplinaire.

...raitement des demandes et l’affichage se fait pour une période maximale de deux semaines.  Formulaire de demande d'affichage

...Coût du permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle du spa sur un certificat de localisation Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de trava...

...u permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle de la piscine sur un certificat de localisation Plan montrant les détails de conception de l’enceinte contrôlant l’accès à la piscine...

...Coût du permis 100 $ Documents requis Plan d’implantation ou certificat de localisation par un arpenteur-géomètre Plan d’implantation de la piscine réalisé par un professionnel...

...sation du bâtiment sur le terrain et par rapport aux autres bâtiments ou construction présentes, idéalement sur une copie de certificat de localisation Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de trava...