198 résultats pour

...idiques de la Ville. La demande doit notamment préciser clairement les documents souhaités et inclure vos coordonnées. Formulaire de demande d’accès à l’information

...’inspection du Programme d’inspection et accompagnement (1). Cette étape est facultative, mais recommandée; Compléter le formulaire ci-dessous de Demande de subvention pour travaux correctifs (2A) avec les travaux prévus; Attendre l’approbati...

Après la réalisation des travaux correctifs approuvés grâce à la Demande de subvention (2A) , il faut compléter le formulaire ci-dessous de Demande de remboursement (2B) pour recevoir l’aide financière : 70 % des frais admissibles seront r...

...-De Blainville (RIPTB) : En communiquant directement avec eux au 450 435-2421 , poste 3300. En complétant le formulaire de rapport d'incident en ligne. Il est important de conserver le numéro du rapport de l'incident, car il...

...excessive* ne vienne faire entrave au bon fonctionnement du camp. Le parent doit inscrire son enfant, puis remplir le formulaire de demande d’accommodement requis. Une rencontre d’évaluation est obligatoire avant le début du camp. * Con...

Le formulaire de demande d’accommodement est disponible en ligne . Vous pouvez le remplir dès sa mise en ligne et le transmettre à l’adresse cultureetloisirs@sainte-therese.ca . Pour plus de détails, consultez l’onglet Demande d’accommodemen...

Voici la liste des demandes pouvant être effectuées en ligne : Abribus à nettoyer Arbre à émonder (dangereux) dans un parc ou un terre-plein Asphalte à réparer Bac à matières résiduelles à réparer Boîte de service (...

...e de crédit. Les autres demandes de permis doivent être soumises par courriel à udd@sainte-therese.ca en utilisant le formulaire adéquat sur la page Permis ainsi qu’en joignant les documents requis. Le paiement doit alors être fait par chèqu...

Formulaire de demande de l’athlète

Les garderies et les écoles ont la possibilité d’effectuer des visites de la caserne de pompiers (sur rendez-vous seulement). Les pompiers seront heureux d’offrir une visite divertissante et de donner des conseils en matière de sécurité incendie aux......

Lors de la réception d’un avis de réclamation écrit ou d’une mise en demeure, un accusé de réception est transmis dans les meilleurs délais. Un rapport est ensuite demandé au service concerné de la municipalité et, dans certains cas, un expert en si......

...onnus peuvent faire une demande de soutien au financement afin de recevoir un financement pour l’année suivante.  Formulaire de demande Procédure de demande de soutien au financement Demande de subvention pour souligner un annivers...

...admissibilité Pour bénéficier du présent Programme, le propriétaire d’un bâtiment admissible doit : Remplir le formulaire d’inscription du Programme d’inspection et d’accompagnement et inclure tous les documents et les informations dema...

...sur votre avis d'évaluation. Ce montant est payable à la Ville de Sainte-Thérèse et doit être transmis en même temps que les formulaires de demande. Soumettre une demande Vous devez remplir le formulaire et le signer. Vous devez ensuite l'a...

...ande de permis gratuit en ligne avant d’abattre un arbre affecté sur votre terrain. Marche à suivre Remplissez le formulaire ci-dessous et envoyez-le par courriel à udd@sainte-therese.ca avec les pièces justificatives demandées. De...

...demandeur qui le représente doit : Déposer une demande de permis complète pour les travaux Remplir le formulaire de demande de subvention Remettre tous les documents requis spécifiés dans la demande de subvention...

...que. Chaque personne (enfant ou adulte) doit détenir sa propre carte. Celle-ci est valide pour une période de deux ans. Demander ou associer une Carte citoyen en ligne La Carte citoyen est maintenant disponible en format numérique. Chaque p...

...aux dates d’échéance des versements indiquées sur votre compte de taxes annuelles. Pour adhérer, vous devez remplir le formulaire et le retourner accompagné d’un spécimen de chèque au plus tard le 21 février 2025 (aucune inscription n’est acc...

Tout organisme qui désire obtenir un soutien de la Ville doit remplir le formulaire de demande de reconnaissance prévu à cet effet en fournissant tous les renseignements. Ce formulaire doit ensuite être acheminé au Service de la culture et des loisi...

Un délai de 24 à 48 heures ouvrables est à prévoir. Les demandes faites le jour même des inscriptions risquent de ne pas être traitées à temps.

...iorer l’accessibilité universelle aux commerces. Critères d’admissibilité Les travaux faisant l’objet de la demande ne doivent pas avoir débuté. Les travaux proposés doivent être conformes à la réglementation d’urbanisme. L’i...

...ec le Service de l’urbanisme et du développement durable pour la production des plans détaillés contenant : Formulaire de demande de permis Emplacements des entrées charretières (existantes et projetées) Plan d’aménagemen...

...étaire annuelle. Remboursement La demande de remboursement doit être soumise dans les six mois suivant l’achat. Le formulaire doit être accompagné des documents suivants : Facture originale d’achat ou copie lisible, incluant le nom...

...Le versement final représentant 30 % sera remis à la suite de la réception des preuves de dépenses et de la validation du formulaire de fin de projet. Réalisation des projets La réalisation des projets ne doit pas débuter avant de...

...es Les organismes reconnus désirant afficher un message sur les babillards électroniques de la Ville doivent remplir le formulaire ci-dessous. À noter qu’un délai de 10 jours ouvrables est applicable pour le traitement des demandes et l’aff...