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...ence automatisés ont été transférées pour les avis d’urgence seulement . Vous devez créer votre compte sur la nouvelle plateforme pour choisir vos préférences de communication et pour vous abonner aux autres types d’avis.

Toute demande d’accès à l’information doit être adressée aux Services juridiques de la Ville. La demande doit notamment préciser clairement les documents souhaités et inclure vos coordonnées. Formulaire de demande d’accès à l’information

La ville a organisé une telle formation dans le passé avec un succès mitigé. L’offre de formation en ligne sur le sujet étant assez vaste, la Ville laisse le soin à ses citoyens de choisir la formation qui leur convient.

La Ville évite de favoriser des organismes en y référant ses citoyens, mais l’offre de formation en ligne sur le sujet est assez vaste.

Il est de la responsabilité du propriétaire de faire son changement d'adresse.  Par courriel : finances@sainte-therese.ca Par téléphone : 450 434-1440 , poste 2215

...ue et la déontologie en matière municipale, tous les nouveaux élus et membres réélus du conseil municipal doivent suivre une formation en éthique et en déontologie dans les six mois suivant le début de leur mandat. Christian Charron,...

Non.

...un usage principal sur un terrain ou dans un bâtiment des groupes Commerce (C), Industrie (I) ou Communautaire (P) Changement permanent ou temporaire de l’usage principal pour les groupes C, I, A et P Changement d’occupation pour...

...exemption, ont jusqu’au 30 septembre 2025 pour mettre aux normes leurs installations. Toutes les autres doivent déjà être conformes aux règles. Informations Permis requis Oui Coû...

...tel regard à tous les 100 m de longueur additionnelle. Un branchement à l'égout doit être pourvu d'un regard d'égout à tout changement horizontal ou vertical de direction de plus de 30 degrés et à tout raccordement avec un autre branchement à l...

...exemption, ont jusqu’au 30 septembre 2025 pour mettre aux normes leurs installations. Toutes les autres doivent déjà être conformes aux règles. Informations Permis requis Oui Coû...

...abondante, fonte des neiges, etc.). Le rez-de-chaussée et le sous-sol sont occupés par le ou les usages suivants, en conformité avec la réglementation d’urbanisme : résidentiel, communautaire (superficie maximale de 500 m 2 ) o...

...orale, vous complétez le registre du scrutin et vous y faites les mentions nécessaires. Vous identifiez et complétez les formulaires et les enveloppes. Vous travaillez en collaboration avec la scrutatrice ou le scrutateur , avec qui vous a...

...modification à la structure, aux cloisons ou aux fondations, aucune augmentation de la superficie au sol du bâtiment, aucun changement à la hauteur du bâtiment, aucun ajout ou retrait d’une ouverture, aucun remplacement du revêtement extérieur des m...

...’inspection et d'accompagnement (1). Le rez-de-chaussée et le sous-sol sont occupés par le ou les usages suivants, en conformité avec la réglementation d’urbanisme : résidentiel, communautaire (superficie maximale de 500 m 2 ) o...

Après la réalisation des travaux correctifs approuvés grâce à la Demande de subvention (2A) , il faut compléter le formulaire ci-dessous de Demande de remboursement (2B) pour recevoir l’aide financière : 70 % des frais admissibles seront r...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel 900 $ par logement Autres usages 750 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale d...

...e fonctionnement des réseaux d’égout et de drainage urbain Voir la vidéo Capsule 4 :  Les conséquences des changements climatiques et de ses aléas Voir la vidéo Capsule 5 :  Les mesures possibles que les citoyens p...

...• Aménager le sous-sol • Changement de fenêtres (sans modification des ouvertures) Dans secteur PIIA Village et Gare...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel  500 $ lorsque 15 m 2 et moins 750 $ lorsque plus de 15 m 2 900 $...

...llection municipale. Démarche artistique Artiste multidisciplinaire, c’est principalement par les installations performatives que Sébastien Cliche donne forme à ses projets. Ces dernières se présentent comme des espaces de travail hybrides...

...llection municipale. Démarche artistique Artiste multidisciplinaire, c’est principalement par les installations performatives que Sébastien Cliche donne forme à ses projets. Ces dernières se présentent comme des espaces de travail hybrides...

...ité Les travaux faisant l’objet de la demande ne doivent pas avoir débuté. Les travaux proposés doivent être conformes à la réglementation d’urbanisme. L’immeuble doit être conforme à la réglementation en vigueur ou pouvoir le deveni...

...gnifiée 30 jours avant la date prévue du prochain paiement en remplissant et retournant le formulaire d’annulation. Si aucun changement n'est signalé, ce mode de paiement sera conservé pour l'année suivante. Demande d’annulation 4) Par en...

...isseurs de fumée et de monoxyde de carbone des résidences de divers secteurs de la ville. Pour assurer votre sécurité, ces informations sur votre demeure doivent être mises à jour. Pour ce faire, veuillez remplir le formulaire disponible ci-dessous....