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La Ville peut fournir aux organismes reconnus certains équipements pour la tenue de leurs activités (ex. : tables, chaises, scène, etc.) à condition que ceux-ci soient disponibles. Dans le cas où des demandes concurrentes seraient reçues, le tr...

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La Ville de Sainte-Thérèse lancera le 10 février 2025 à 16 h une centrale de prêt d’équipement sportif, récréatif et adapté à la Maison du citoyen. Dès le 11 février, les citoyens auront accès gratuitement à de l’équipement, et ce, partout au Québec...

....... 61 FORME DE BÂTIMENT PROHIBÉE .............................................................. 61 UTILISATION D’ÉQUIPEMENT OU DE VÉHICULE ............................................. 61 CLASSEMENT DES MATÉRIAUX DE PAREMENT EXTÉRIEU...

....S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1357 N.S. autorisant l’achat d’un camion 6 roues avec équipements de déneigement, d’un tracteur de parcs avec équipements de déneigement et de deux chenillettes avec équip...

...et qui se trouve sur un terrain consacré à l'agriculture ou l'élevage et qui est utilisé essentiellement pour abriter des équipements ou des animaux, ou est destiné à la production, au stockage, ou au traitement de produits agricoles...

...-16) Activité récréative intensive Aux fins d’application des mesures de protection du couvert forestier : Comprend des équipements récréatifs nécessitant des aménagements importants et/ou la construction de bâtiments de grandes envergures et q...

...par la Ville à l’exclusion des membres du conseil. Version administrative refondue - 6 – 1.38 Parc avec équipement s portif Parc muni d’équipement pour la pratique d’une activité sportive com prenant non limitati...

...ro 1307 N.S. autorisant l’achat d’un camion porteur pour citerne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement à trottoirs et d’un camion cube, au montant de 762 000 $, amorti sur une période de...

...e propriétaire : 1° Prenne à sa charge le coût de certains éléments des plans soumis notamment les infrastructures ou les équipements ; 2° Réalise le projet dans un délai déterminé ; 3° Fournisse des garanties financières. ARTICLE 14.1 DÉLA...

...ois que cette augmentation puisse excéder 10 % du tarif en vigueur, et ce, à compter du 1er janvier de chaque année. ÉQUIPEMENT (1) TARIFICATION Pour l’utilisation des véhicules, de l’équipeme nt et des produits consommables du...

...iers ; ET /OU ii. Estimation (s) budgétaire (s) détaillée (s) dans le cas de travaux ou d’acquisition d’équipements admissibles réalisés par le propriétaire ; 3. Échéancier approximatif de réalisation des travaux...

...u 2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 136 5 N.S. – autorisant l’achat de deux chenillettes avec équipements de déneigement, un camion outil pour asphalte, un camion 6 roues de type paysagiste et un chargeur sur roues av...

...Les travaux comprennent les boîtiers électriques et de mesurage, les disjoncteurs, les sectionneurs, ainsi que les équipements connexes et les frais incidents , 1334 N.S. 1334 -1 N.S. Coûts directs : 142 500 $ 74 6...

...Tout tarif prévu à l’annexe B -5 ser a majoré annuellement de 3.5 %, et ce, dès le 1 er janvier de chaque année. ÉQUIPEMENT (1) TARIFICATION Pour l’utilisation des véhicules, de l’équipeme nt et des produits consommables d...

...certificat d’autorisation ou du certificat d’occupation; 4° Déclarer tous les éléments : un bâtiment, une construction, un équipement, un ouvrage ou une situation particulière ayant un impact sur l’analyse de la demande de permis de lotissement,...

...es et services de la rue Turgeon vers le boulevard Curé-Labelle Manque d’espaces verts et de lieux de rassemblement Équipements et services Offre en matière d’équipements et de services publics ainsi que d’institutions scolairesOff...

...u que la disposition réglementaire visée a un effet inusité à l’égard de son bâtiment, sa construction, son ouvrage ou son équipement; 3° L’application de la disposition du règlement visée par la demande de dérogation mineure a pour effet de caus...

La Carte citoyen ou la Carte non-résident  valide est obligatoire pour emprunter de l'équipement; L’utilisateur doit se présenter à la Maison du citoyen, située au 37, rue Turgeon, pour emprunter et retourner l’équipement; L'util...

...i suit : ARTICLE 1 : Le conseil municipal est autorisé à effectuer l ’ac quisition de véhicules et d’équipements pour un montant total de 1 113 000 $. La répartition de ces véhicules et équipements est présentée aux an...

...e qui suit : ARTICLE 1 : Le conseil municipal est autorisé à effectuer l ’ac quisition de véhicules et d’équipements pour un montant total de 63 0 000 $. La répartition de ces véhicules et équipements est présentée au...

...ions de rechange autres que les solutions acceptables prévues à la Division B du code. ARTICLE 6 BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS VISÉS 1° La présente politique s’applique à moins de dispositions contraires à tous les trava...

...1307 N.S. autorisant l’achat d’un camion porteur pour citerne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement à trottoirs et d’un camion cu be, au montant de 762 000 $, amorti sur une pér...

...cine et un chauffe-eau doivent être camouflés par un écran de manière à être non visible de la rue.   Les autres équipements (ex. : glissoires, tremplins, etc.) pour une piscine sont prohibés en cour avant. Les autres équipements (e...

...ur de piscine et un chauffe-eau doivent être camouflés par un écran de manière à être non visibles de la rue. Les autres équipements (ex. : glissoires, tremplins, etc.) pour une piscine sont prohibés en cour avant. Les autres équipements (ex....