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...00 -69 NS 23 -09 -2021 1200 -28 NS 1200 -70 NS 07 -02 -2022 1200 -29 NS 1200 -71 NS 04 -07 -2022 1200 -30 NS 1200 -72 NS 06 -02 -2023 1200 -31 NS 1200 -73 NS 06 -02 -2023 1200 -32 NS 1200 -74 NS 1200...

...d'approbation référendaire concernant le second Projet de règlement 1200 -89 (P-2) N.S modifiant l'étendue de la zone H -301 et H -302 de l'annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus...

...ATTENDU QUE le règlement sur le zonage numéro 1200 N.S. et le tableau des spécifications de la zone H-304 n’autorisent qu’un maximum de huit logements par immeuble et un maximum de deux étages ; ATTENDU QU’ hormis...

...ement 1204 -2 (P -2) N.S. - modifiant le règlement 1204 N.S. sur le s dérogations mineures 2023 -299 2023 -300 2023 -301 2023 -302 2023 -303 2023 -304 2023 -305 2023 -306 2023 -307 20...

...ille Est , malgré que le règlement sur le zonage numéro 1200 N.S. et le tableau des spécifications de la zone H -304 n’autorisent qu’un maximum de huit (8) logements par immeuble et un maximum de deux (2) étages . 2. Zones...

...e Est , malgré que le règlement sur le zonage numéro 1200 N.S. et le tableau des spécifications de la zone H -304 n’autorisent qu’un maximum de huit (8) logements par immeuble et un maximum de deux (2) étages . Ce projet...

...int-Jérôme1030 11Laval 3060 Sainte-Thérèse3060 22Bois-des-Filion 3060 Sainte-Thérèse6060 23Sainte-Anne-des-Plaines 20-3060 Sainte-Thérèse3030-60 27Lorraine 20-3060 Sainte-Thérèse20-3060 51Boisbriand secteur Nord/Sud20-3060 52Boisbriand...

Assemblée de c onsultation publique Projet de règlement numéro 1200 -89 N.S. modifiant l'étendue de la zone H -301 et H -302 de l'annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. Lundi 4 aôut 202 5, 19 h 25 À toutes les p...

...ES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 2023 -299 2023 -300 2023 -301 2023 -302 2023 -303 – 2 –  11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU...

...zone pour être ajoutée à la zone H-3 143 déjà existante. Cette partie de territoire comprend une partie du lot 219-303 du cadastre de la Paroisse Sainte- Thérèse- de-Blainville, circonscription foncière de Terrebonne et d'une supe...

...ées Ce premier projet de résolution concerne la zone H-203 et les zones contigües C-251 , C-252 , C-350 , H-204 , H-300 , H-301 , H-302 , P-280 . 4. Consultation du projet de résolution Prenez avis que ce projet est disponible...

...ation des procès-verbaux du 4 août 2025 et du 25 août 2025 1.4. Dépôt d'un procès-verbal de correction de la résolution 2024-306 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlem...

...ersonnes intéressées de la zone concernée H-203 et des zones contiguës C-251 , C-252 , C-350 , H-204 , H-300 , H-301 , H-302 , P-280 , afin qu’elles soient soumises à leur approbation, conformément à la Loi sur les élec...

...elative à la disposition peut provenir de la zone concernée C-355 ou d’une zone contiguë : C-355.1, C-358, C-359, H-303, H -304, H-310 ou P-382 . Les demandes visent à ce qu’une disposition soit soumise à l’approbation des pers...

...sées à la Place du Théâtre Georges 3.4. Adoption du projet de règlement 1200-89 (P-2) N.S. — modifiant l’étendue des zones H-301 et H-302 de l'annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. 3.5. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1200-90...

...ement et zone de débarcadère sur la rue Lesage 3.3. Adoption du règlement 1200-89 N.S. — modifiant l’étendue des zones H-301 et H-302 de l'annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. 3.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1200-91...

...nsi, une demande relative à la disposition peut provenir de la zone concernée C-355 ou d’une zone contiguë : C-358 , H-303, H-304 , H -310, H -311 , P-382 ou P-383 . Les demandes visent à ce qu’une disposition soit soumise à...

...ELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE 2023 -28 2023 -29 2023 -30 2023 -31 2023 -32 2023 -33 2023 -34 2023 -35 2023 -36 2023 -37 2023 -38

...ATTENDU QUE le règlement sur le zonage numéro 1200 N.S. et le tableau des spécifications de la zone H-304 n’autorisent qu’un maximum de huit logements par immeuble et un maximum de deux étages ; ATTENDU QU’ hormis...

...de Ville ou joint au présent av is. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 25 février 20 25 Avis numéro : 20 25-30 Philippe Huot Greffi er RÈGLEMENT 13 34 -1 N.S. Règlement ayant pour objet d’amender le règlement n...

...effet de : • Autoriser un revêtement classe 5 (revêtement métallique plat) alors qu’il est non autorisé à la grille H -302. • Autoriser une marge latérale de 6.3 mètres au lieu de 12 mètres comme exigée à la grille H - 302 • Auto...

...rmettre une marge de recul avant de ± 3,3 mètres plutôt que la marge de 4,5 mètres exigée à la grille des spécifications H -304. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de décembre 2024 et a fait l’objet...

...abordable SUITE AU PLÉNIER :  Ajout de la mention que la minoration sera diminué de 10% par année — ex. 2026 -40%, 2027 -30%, 2028 -20%, 2029 -10%, 2030 — aucune minoration, mais en préservant la possibilité du conseil de modifier le tout annu...

...NUTES ) 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du règlement 1200-84 N.S. – modifiant l’étendue de la zone H-308 de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. 4.- GESTION DU TERRITOIRE 5.- ADJUDICATION CONTRACTUEL...

...travaux de stabilisation des berges de la rivière aux Chiens au parc Richelieu 5.13 Adjudication du c ontrat 2023 -30 – fourniture d’un camion 10 roues avec benne et équipements de déneigement 5.14 Adjudication du contrat 2023 -38...