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...500 $ lorsque 15 m 2 et moins 750 $ lorsque plus de 15 m 2 900 $ par logement si l’agrandissement vise l’ajout de logements Un montant pour frais de parcs, terrains de jeux et espaces nature...

............... 316 DÉPLACEMENT D’UNE CONSTRUCTION DÉROGATOIRE .................................. 317 MODIFICATION OU AGRANDISSEMENT D’UNE CONSTRUCTION DÉROGATOIRE ....... 317 RÉAMÉNAGEMENT D’UNE AIRE DE STATIONNEMENT DÉROGATOIRE ...........

...ARCHITECTE Les plans et les devis exigés au présent règlement pour la construction, la modification, la réparation, l’agrandissement ou le changement d’usage, tel que défini dans le Code de construction du Québec, doivent être préparés, signé...

...D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL ............................................................... 13 AMÉNAGEMENT, MODIFICATION OU AGRANDISSEMENT D’UNE AIRE DE STATIONNEMENT DE PLUS DE 4 CASES DE STATIONNEMENT ..................................... 19...

...atoire sur un terrain ou un bâtiment 1.10.2 Retour à un usage dérogatoire 1.10.3 Abandon d'un usage dérogatoire 1.10.4 Agrandissement d'une construction ayant un usage dérogatoire 1.10.5 Agrandissement d'une construction dérogatoire sans usag...

...s le talus • dans la bande de protection à la base du talus Aucune norme Aucune norme BÂTIMENT PRINCIPAL • Agrandissement équivalent ou supérieur à 50% de la superficie au sol • Déplacement sur le même lot rapprochant le...

...de stationnement de 4 cases et plus dans les secteurs Le Village et La Gare pour tout aménagement, modification ou agrandissement dans le secteur du boulevard du Curé-Labelle Consultez la carte des zones du PIIA  ...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel Garage : 100   $ Remise, serre et sauna : 50   $ Autres usages......

...possible et éventuelle de ces dérogations mineures . Dérogation mineure 202 5-00185 – Agrandissement au 45, boulevard Curé -Labelle . Immeuble : Lot 3 006 695, du Cadastre du Québec, circonscri...

...Greffier du conseil municipal M. Carl Lebrun : - Monsieur demande un suivi sur la demande d'agrandissement au 224, rue Montaigne. M. Laurent Beaudin : - Monsieur s'informe sur la règlementation qui s'ap...

L’augmentation graduelle de la population à Sainte-Thérèse a nécessité la transformation et l’agrandissement des principaux bâtiments publics. De la même manière, le cimetière de Sainte-Thérèse a été déplacé et agrandi plusieurs fois afin de répondr...

...prohibé Il est obligatoire lors du remplacement du parement extérieur, la modification ou de l’agrandissement d’un bâtiment existant de recouvrir les murs du bâtiment par un matériau de parement extérieur d’une même clas...

...u XX e siècle, d’autres transformations sont apportées au bâtiment, mais c’est en 1963 qu’est amorcé le plus grand projet d’agrandissement de l’hospice qui reçoit alors le nom de Foyer Drapeau. Le nombre de patients pouvant être admis à l’époque est...

...résidentiel . Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : - Permettre un agrandissement avec une marge de recul avant de 5 mètres au lieu de 6 mètres exigés à la grille des spécifications H -202....

...le -Îles Est, lot 1 905 396 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne. Nature : Permettre l’agrandissement du bâtiment principal dans la marge latérale droite . Effet : Une décision favorabl...

...ent, une construction ou un ouvrage : 1° Devant être érigé; 2° Devant faire l’objet de modification, de réparation, d’agrandissement ou de démolition; 3° Devant faire l’objet d’un changement ou de l’ajout d’un usage; 4° Devant faire l’objet...

...jeux, clubs de golf, glissades d’eau, centres sportifs et autres équipements similaires. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Agrandissement Opération visant à augmenter la superficie de plancher ou la hauteur d’une construction ou à augmenter la su...

...ration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00183 — Agrandissement au 211, boulevard Ducharme 4.5. Dérogation mineure 2025-00185 — Agrandissement au 45, boulevard du Curé-Label...

...ote aussi l’ouverture du cimetière de la rue Coursol. Il s’agit du troisième cimetière de la paroisse et, après de multiples agrandissements, il est toujours utilisé aujourd’hui. L’église actuelle C’est à Noël 1887 qu’est ouverte l’église a...

...éfection, rénovation et amélioration de la façade secondaire d'un bâtiment existant situé à l'intersection de deux rues. Agrandissement d'un bâtiment existant, si ce projet vise la consolidation de la trame urbaine. Amélioration des aires ext...

...La Ville de Rosemère a fait don de cette œuvre à la Ville de Sainte-Thérèse en remerciement de son soutien lors de l’agrandissement de sa bibliothèque. Démarche artistique Ce qui caractérise les œuvres de Phelps est sans contredit s...

...Séminaire de Sainte-Thérèse, Charles-Joseph Ducharme. En 1896, 1911, 1953 et 1958, le Séminaire subit d’importants travaux d’agrandissement qui donnent sa forme au Collège actuel. Aujourd’hui… En 1967, les cégeps sont créés au Québec afin d...

...nt de plus en plus nombreuses. En 1902, l’aile Notre-Dame est ajoutée. Lors de la démolition du couvent, en 1916, ce dernier agrandissement est conservé et forme maintenant la partie arrière de l’hôtel de ville. Au cours de l’automne 1917, un no...

...ville, au 6, rue de l’Église. Pour les permis plus complexes, comme les nouvelles constructions, les démolitions et les agrandissements, nous vous suggérons d’entrer en contact avec le Service de l’urbanisme et du développement durable après avo...

...ionnel impliquant l'abattage et/ou l'écimage d'arbre Dans le cas d’une réalisation de projets (ex. : nouvelle construction, agrandissement, rénovation, stationnement, piscine, cabanon), il est de la responsabilité du propriétaire ou de son entrepren...