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Activités gratuites Vous pouvez annuler en ligne à partir de votre dossier. Rendez-vous sous Mon profil, dans la section Achats et utilisez le bouton bleu à droite de la ligne de l'activité pour effectuer votre Annulation. Vous pouvez égale...

...es est modifiée comme suit: Les usages et normes du secteur de zone H-2 433-2 sont modifiés de manière à annuler les usages résidentiels de type duplex et triplex comme usages autorisés, maintenir les usages résid...

....4.La Grande Guignolée des médias de Moisson Laurentides — autorisation de barrages routiers10.5.Demande d'autorisation pour annuler les frais dans les dossiers d'abonnés de la bibliothèque10.6.Fondation Au Diapason — demande de commandite10.7.Fondat...

...es appropriations apparaissent sous la colonne « Paiement comptant » de l’annexe ; ­ QU' elle demande au ministère d’annuler dans ses registres les soldes résiduaires mentionnés à l’annexe ; ­ QU’ une copie certifiée conforme d...

...entaire en région — dépôt d'une demande d'aide financière — autorisation de signature 10.6. Demande d'autorisation pour annuler les frais dans les dossiers d'abonnés de la bibliothèque 10.7. Programme d’aide financière aux infrastructures récré...

...les bureaux sont fermés entre 12 h et 12 h 30. 5. Toute dérogation à l’une ou l’autre de ces conditions pourra annuler la vente. 6. La taxe fédérale sur les produits et services ainsi que la taxe de vente du Québec s'appliqueron...

...é . Nous vous recommandons d’arriver 15 minutes avant l’heure prévue de votre activité. La Ville se réserve le droit d’annuler une ou plusieurs activités si le nombre de participants est jugé insuffisant, ou de modifier l’horaire et le lieu de...