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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...les de loisirs avec ou sans activité extérieure; - salle d'amusement (d'au plus trois (3) appareils); - salle de billard, avec ou sans permis de boisson. Règl. 900-39 N.S. (19.05.94) Les antennes de transmission des communications...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...Aquarium 1 case / 60 m 2 A B C C5 -02 Activités récréatives Ratio de stationnement C5 -02 -01 Salle de billard comprenant au moins 10 tables par suite 2 cases/ table de billard C5 -02 -02 Salon de quilles 2 cases/ all...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...bâtiment, incluant les enseignes sur poteaux, sur socle, sur muret et toute autre enseigne similaire. Enseigne de type babillard électronique Tout type de tableau d’affichage électronique, écran ou téléviseur sur lequel on affiche une informati...
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Lundi 2 décembre 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...our la station de purification pour l'année 2025 5.4. Adjudication du contrat 2024-82 — contrat de garantie prolongée – babillards électroniques – 3 ans 5.5. Adjudication du contrat 2024-85 — achat d'une remorque pompe à eau de 6" 6. FINANCES6....
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Règlements 1030-57 N.S. et 1353 N.S. (budget)
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...Matériaux de construction 418 $ Pâtisseries 418 $ Pharmacies 418 $ Restaurants 613 $ Salles : billard avec restaurant quilles avec restaurant réception 321 $ 613 $ 321 $ Salons de coiffure (1...