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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...ouïe. 1.10 Bruit ambiant Bruit total existant dans un environnement donné à un instant donné, composé de bruits émis par plusieurs sources proches ou éloignées incluant celle qui fait l’objet de l’interv ention. 1.11 Bru...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...zones sont joints au présent règlement comme annexe B pour en faire partie intégrante; 3° Le plan des zones sensibles aux bruits routier et ferroviaire est joint au présent règlement comme annexe D pour en faire partie intégrante; 4° Le plan des...
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Paix, ordre et nuisances
Rubriques...eekends et les jours fériés, il est interdit de troubler le bien-être, le confort et le sommeil des citoyens. Parmi les bruits interdits, mentionnons, mais sans s’y limiter : un niveau de voix; un instrument de musique; une...