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Sécurité incendie dans les commerces, industries et services de garde
RubriquesLa sécurité incendie dans les commerces La sécurité incendie dans les industries La sécurité incendie dans les services de garde
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Chambre de commerce et d’industrie Thérèse-De Blainville
RubriquesLa CCITB est une organisation dynamique qui accompagne et soutient les chefs d’entreprises, les gestionnaires et les employés engagés dans leur développement et celui de leurs entreprises. Comptant plus de 1 100 membres, elle propulse le succ......
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Commerce (C)
RubriquesC-150 C-151 C-152 C-153 C-154 C-250 C-251 C-252 C-253 C-254 C-350 C-351 C-352 C-353 C-354 C-355 C-355-1 C-356 C-357......
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2 COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION D......
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage............... 34 COMMERCE 1 .................................................................................... 34 COMMERCE 2 .................................................................................... 36 COMMERCE 3 .............
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...usage Habitation 3 (H-3) usage Habitation 4 (H-4) C usage Commerce 1 (C-1) usage Commerce 2 (C-2) usage Commerce 3 (C-3) I usage Industrie 1 (I-1) usage Industr...
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PPU du centre-ville
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim......
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Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlementsRÈGLEMENT 1206 N.S. Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements d’urbanisme. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1206 -00 N.S. 1206 -09 N.S. 1206 -01 N.S. 1206 -10 N.S. 1206 -02 N.S. 1206......
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-90 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...gements min. 1 12. b) Nb de logements max. Commerce (C) 13. Commerce 1 X 14. Commerce 2 X6 15. Commerce 3 X 16. Commerce 4 X 17. Commerce 5 18. Commerce 6...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-92 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...Nb de logements min. 1 12. b) Nb de logements max. Commerce (C) 13. Commerce 1 X 14. Commerce 2 X6 15. Commerce 3 X 16. Commerce 4 X 17. Commerce 5 18. Commerce 6...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-92 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...a) Nb de logements min. 1 12. b) Nb de logements max. Commerce (C) 13. Commerce 1 X 14. Commerce 2 X6 15. Commerce 3 X 16. Commerce 4 X 17. Commerce 5 18. Commerce 6...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-90 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...gements min. 1 12. b) Nb de logements max. Commerce (C) 13. Commerce 1 X 14. Commerce 2 X6 15. Commerce 3 X 16. Commerce 4 X 17. Commerce 5 18. Commerce 6...
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Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)1 RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S.......
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Règlement 1200-91 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...ments min. 30 12. b) Nb de logements max. Commerce (C) 13. Commerce 1 X X 14. Commerce 2 X X 15. Commerce 3 X 16. Commerce 4 17. Commerce 5 18. Commerce 6 X...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-91 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...ments min. 30 12. b) Nb de logements max. Commerce (C) 13. Commerce 1 X X 14. Commerce 2 X X 15. Commerce 3 X 16. Commerce 4 17. Commerce 5 18. Commerce 6 X...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-91 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...de logements min. 30 12. b) Nb de logements max. Commerce (C) 13. Commerce 1 X X 14. Commerce 2 X X 15. Commerce 3 X 16. Commerce 4 17. Commerce 5 18. Commerce 6 X...
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Avis de promulgation du règlement 1373 N.S.
Documents - Avis publics - DiversAvis de promulgation Règlement 1373 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 4 mai 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1373 N.S......
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vieVersion administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19......
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Importants travaux d’infrastructure de revitalisation sur la rue Blainville Ouest
ActualitésLes interventions permettront le remplacement d’infrastructures vieillissantes, la bonification des aménagements du domaine public ainsi qu’une amélioration de l’expérience des citoyens, des visiteurs et des commerçants du secteur. À terme, la Ville......
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Bannissement des sacs de plastique
RubriquesLa distribution de sacs de plastique est interdite dans les commerces de Sainte-Thérèse, en vertu du règlement 1331 N.S . Cette initiative vise à réduire la quantité de matières résiduelles produites de même que les émissions de gaz à effet de serr......
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Lundi 3 avril 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 avril 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.......
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Règlement de construction 1202 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - ConstructionRÈGLEMENT 1202 N.S. Règlement de construction 1202 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1202 -00 N.S. 1202 -05 N.S. 03 -07 -2023 1202 -01 N.S. 1202 -02 N.S. 1202 -03 N.S. 1202 -04 N.S......
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La Ville collabore avec la SORAC pour la récupération des appareils de réfrigération et de congélation de type commercial et institutionnel
Actualités« En s’associant à la SORAC, la Ville de Sainte-Thérèse pose un geste concret pour l’environnement et démontre son leadership en matière de gestion responsable des matières résiduelles. Ce partenariat permet à nos commerces et institutions de......
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Programme de subvention visant la revitalisation d'une partie du centre-ville
RubriquesCe programme de subvention vise à favoriser des interventions physiques sur le cadre bâti d’une partie du centre-ville, communément appelé le Village de Sainte-Thérèse. Ces interventions permettront d’y créer une image distinctive et harmonieuse, et......
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BIXI arrive à Sainte-Thérèse!
ActualitésGrâce à sa gare de train et à sa position stratégique au cœur de la région, Sainte-Thérèse constitue un pôle important de transport collectif. L'arrivée de BIXI viendra bonifier cette offre en facilitant les déplacements intermodaux, qu'il s'agisse......