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...itre 2 (section 3 à 6) du règlement de zonage 1200 N.S. . Règlement de zonage 1200 N.S., ARTICLE 105 Localisation d'une aire de stationnement [résidentielle] La localisation d’une aire de stationnement ou d’une aire de stationnement e...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gazebo, pergola, abri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents re......

...n d'un bâtiment vétuste et construction d'un nouveau bâtiment. Démolition totale ou partielle d'un bâtiment principal ou d'une construction accessoire visant à permettre la réalisation d'un sentier pédestre le long de la rivière aux Chiens confor...

Il indique des normes de construction et vise surtout à assurer la solidité et la sécurité des constructions. Règlement de construction 1202 N.S. Annexe A – Politique de gestion de solutions de rechange en matière de constru......

...marche artistique À la fois personnelle et narrative, l’œuvre Autoportrait d’une jeune fille et son chien fait partie d'une série d'estampes intitulée La fille et le chien . Fascinée par la complexité de l’être humain, ses failles, sa solitud...

Il permet de réaliser un projet malgré qu’il déroge à l’un des règlements d’urbanisme. Il s’agit de zonage par projet, accordé en fonction de critères d’analyse prédéterminés, comme les impacts du projet sur son environnement immédiat et le respect......

.............................................................................. 17 ÉLÉMENT DE FORTIFICATION OU DE PROTECTION D'UNE CONSTRUCTION ........................ 18 SECTION 5 FONDATION EN EMPATEMENT D’UNE CONSTRUCTION ....................

Afin d’éviter l’enfouissement de matières pouvant être recyclées ou valorisées, les matériaux de construction, de rénovation et de démolition (CRD) ne seront plus acceptés lors des collectes mensuelles des encombrants. À Sainte-Thérèse, cela entrera......

Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de rechange Page 1 de 8 POLITIQUE DE GESTION DE SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION Introduction Le Code de construction du Québec, Chap......

...à une enseigne. Balcon Plate-forme ouverte, en saillie sur le mur d’un bâtiment, couverte ou non, généralement entourée d'une balustrade ou d'un garde-corps et pouvant être protégée par une toiture. Un balcon communique avec une pièce intérieur...

...eule cuisine communautaire peut être aménagée et aucun élément de cuisson ou de réchaud ne peut être installé à l'intérieur d'une chambre; Un ratio minimum d'une salle de bain complète comprenant une toilette, un lavabo et un bain ou une douche a...

...errain ou un bâtiment 1.10.2 Retour à un usage dérogatoire 1.10.3 Abandon d'un usage dérogatoire 1.10.4 Agrandissement d'une construction ayant un usage dérogatoire 1.10.5 Agrandissement d'une construction dérogatoire sans usage dérogatoire...

...r la construction de deux bâtiments de six (6) étages au 156, rue Turgeon ; ATTENDU QUE la demande a fait l'objet d'une résolution numéro 2026-179, le 13 avril 2026 ; ATTENDU QUE le projet a été modifié afin de répondre aux...

...vant ou avec la demande, est considérée comme une demande d’inscription à la liste référendaire. Sauf dans le cas d'une personne désignée à titre de représentant d'une personne morale, nul ne peut être considéré comme personne intéress...

...ectural présenté à l’annexe A du présent règlement. ­ QUE ce projet soit soumis à la consultation publique lors d'une assemblée à être tenue le 16 mars 2026, à 19 h 30, dans la salle du conseil municipal et qu'un avis public an...

...le 1205 N.S. en vigueur, plus précisément ceux du secteur "Village" ; ATTENDU QUE la demande a fait l'objet d'une résolution numéro 2026 -247, le 4 mai 2026 ; ATTENDU QUE les modifications demandées par le conseil ont...

...able des travaux devra utiliser une excavatrice à traction sur pneus, pour éviter d'endommager le pavage. L'utilisation d'une excavatrice à traction sur chenille est en tout temps prohibée sur un pavage existant, à moins d'une autorisation spéci...

...eux camionnettes avec plate-forme élévatrice et flèche de signalisation 5.7. Adjudication du contrat 2026-19 — Fourniture d'une nacelle sur remorque 5.8. Adjudication du contrat 2026-21 — Fourniture de deux chenillettes avec équipements de dénei...

De nouvelles règles concernant l’affichage public et la publicité commerciale, notamment lorsqu’il est question d’un nom d’entreprise ou d’une marque de commerce, seront en vigueur à partir du 1 er juin 2025. Consultez ces nouvelles règles......

Programme de subvention visant la revitalisation d'une partie du centre-ville Ce programme de subvention s’adresse aux commerçants et aux propriétaires de locaux commerciaux d’une partie du centre-ville, communément appelé le Village. Il vise à...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel Garage : 100   $ Remise, serre et sauna : 50   $ Autres usages......

1892 Jusqu’en 1889, le verger du Séminaire de Sainte-Thérèse se trouve sur le terrain actuel du Centre d’hébergement Drapeau-Deschambault et c’est la Corporation du Séminaire qui est responsable de la gestion de ce grand espace de verdure au cœ......

...gocier avec le proposant de son choix les caractéristiques du projet proposé, sans aucune restriction. Le dépôt d'une proposition et l'étude de celle -ci par la Ville ne confèrent aucun droit au proposant à l'égard du...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Bâtiment principal 300 $ Bâtiment et constructions accessoires 5......

Vers 1883 Un oratoire est une chapelle où est invoquée la protection d’une divinité. Plus précisément, il est voué à la prière à un saint, souvent représenté par une statue ou une plaque à son effigie. De nombreuses années avant l’inauguration......