Armes Il est strictement interdit de faire usage : d’une arme à feu; d’un fusil à air; d’une fronde; d’un pistolet à balles blanches; d’un instrument permettant de tirer des balles ou de lancer des pierres ou d’aut......
...cie d'un lot ou d'un terrain. AIRE DU PLANCHER: La superficie totale de tous les planchers renfermés dans les murs extérieurs du bâtiment. ALLÈGE: Mur d'appui à la partie inférieure d'une fenêtre. APPAREIL D'AMUSEMENT: A...
...tant au demandeur de se conformer au règlement; CHAPITRE 4 – ARMES, EXPLOSIFS, PI ÈCES PYROTECHNIQUES ET FEUX EXTÉRIEURS 15. Infractions 15.1 Armes à feu Constitue une infraction et est prohibé le fait de faire u...
...ntégration harmonieuse des bâtiments mixtes, de l’affichage, etc., au sein du milieu en- vironnant; • Créer des espaces extérieurs attrayants et convi - viaux dans les secteurs mixtes et le long des par- cours et des liens actifs; • Garanti...
Voyez les rues et les parcs où il est possible de se stationner la nuit selon les différents secteurs de la ville. Secteur A Secteur B Secteur C Secteur D Secteur E* Secteur F * Système......
Saviez-vous qu’à Sainte-Thérèse, de 2012 à 2021, les feux de cuisson dans l’usage résidentiel sont la première cause d’incendie? Saviez-vous qu’au Québec, 1 incendie sur 4 débute dans la cuisine? La majorité des incendies causés par des a......
...otégez les ouvertures de votre demeure à l’aide de digues constituées de sacs de sable. Fixez ou enlevez tous les objets extérieurs susceptibles de pouvoir se déplacer pour ne pas les perdre ou qu’ils blessent quelqu’un en se déplaçant. En c...
...z les directives de distance que suggère le manufacturier des appareils électriques utilisés dans les aménagements paysagers extérieurs, tels les éclairages décoratifs. Rappelons que les articles de fumeur jetés négligemment à l’extérieur son...
...rsonnes. Règlements Règlement concernant la qualité de vie Règlement concernant les foyers et fours extérieurs
Le parc Jardin des Sources comprend deux circuits extérieurs qui permettent de s’entraîner en plein air. Circuit BENCHFIT Ce circuit s’adresse aux personnes en bonne condition physique souhaitant un entraînement musculaire complet....
Du plan d’évacuation pour la famille aux feux de cuisson, en passant par les articles de fumeurs, les guides et conseils sur cette page peuvent sauver la vie de votre famille et la vôtre. Consultez les conseils de prévention Cahier préventio......
...que la cheminée d’un four extérieur doivent être munis d’un pare-étincelles. De façon générale, les foyers et fours extérieurs doivent être implantés et utilisés de manière à ne pas incommoder les voisins par la fumée et à ne pas causer de p...
...nbsp; de l’usage existant et de l’usage projeté Liste des travaux nécessaires au changement d’usage (intérieurs et extérieurs) Plan de construction, incluant les dimensions et les superficies de la suite dans laquelle l’usage sera...
...Voici quelques éléments d’information à tenir en compte dans la conception de votre projet : Matériaux de parement extérieurs autorisés Habitation (H) Classe 1...
...et afin de prioriser le développement durable, la Ville de Sainte-Thérèse a modernisé l’éclairage des six terrains de tennis extérieurs au complexe sportif du Collège Lionel-Groulx. Ce sont ainsi 22 luminaires qui ont été remplacés par des éclairages...
À Sainte-Thérèse, pour la saison hivernale 2024‑2025, le stationnement de nuit dans les rues sera interdit du 1 er décembre au 15 mars. Toutefois, la Ville permettra des exceptions à cette interdiction dans les rues où aucune opération de déneigeme......