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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...on de plantation de deux (2) arbres par bâtiment, en cour avant; - implantation d'un réseau d'éclairage composé de lampadaires architecturaux en harmonie avec l'ensemble du projet; - planification du réseau d'éclairage de fa...
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Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...a localisation d’un fossé, d’un talus et d’équipements d’utilité publique hors sol, tels borne-fontaine, poteau électrique, lampadaire, le cas échéant; 19° La limite de la zone agricole, le cas échéant. EXIGENCES RELATIVES AUX PLANS, AUX...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...PLANTATION Un arbre ne doit pas être planté à moins de 3 mètres de toute infrastructure (égout, aqueduc, borne-fontaine, lampadaire public, boîte de service, réseau aérien ou souterrain d’énergie ou de télécommunication, etc.). Pour les espèc...
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Services offerts
Rubriques...Patinoires Permis Piscine extérieure et jeux d’eau Signalement d’un problème non-urgent (nids-de-poule, lampadaires défectueux, etc.) Transport en commun
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Entretien des arbres et nouvelle plantation
Rubriques...arder dégagé en tout temps : le trottoir (hauteur de 10 pi) et la rue (hauteur de 14 pi) les lampadaires les clôtures les panneaux de signalisation les bornes d’incendie (5 pi) le triangle de vis...