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........................ 240 STRUCTURE D’UNE ENSEIGNE DÉTACHÉE ................................................. 240 ALIMENTATION ÉLECTRIQUE D’UNE ENSEIGNE ........................................... 240 TYPE D’ÉCLAIRAGE PROHIBÉ D’UNE ENS...

...ou est destiné à la production, au stockage, ou au traitement de produits agricoles, horticoles, ou pour l'alimentation des animaux. BÂTIMENT CONTIGU (en rangée): Bâtiment réuni à au moins deux (2) autres et dont...

...r en bon état de fonctionnement un appareil destiné à réduire les risques de dysfonctionnement d’un système d’alimentation en eau ou d’égout ; ATTENDU le règlement 1198 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse et ses amendements c...

...e. 1.48 Système mécanique d’arrosage N/A Version administrative refondue - 7 – 1.49 Système parallèle d’alimentation en eau N/A 1.50 Tabac N/A 1.51 Véhicule hors route Un véhicule hors route au sens...

...perceptions et de visions faisant l’objet d’un consensus des divers participants, les résultats escomptés ont permis d’alimenter la réfl exion sur l’établissement d’un positionnement stratégique futur du développement du centre-ville, d’app...

...-2029 et nomination des membres du comité de suivi 10.2. Programme d'appui au développement de l'agriculture et de l'agroalimentaire en région — dépôt d'une demande de subvention 10.3. Événements sportifs et communautaires 2026 — vente ambulant...

...ute bâtisse, construction ou tout abri et édifice où s'effectue une opération industrielle, manufacturière, agroalimentaire, ou une opération de transformation de la matière première, de richesses naturelles ou d'énergie en produits fa...

...Boisbriand et Sainte-Thérèse — demande de commandite 10.5. Programme d'appui au développement de l'agriculture et de l'agroalimentaire en région — dépôt d'une demande d'aide financière — autorisation de signature 10.6. Demande d'autorisation po...

...atrimonial9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Entente modifiant de nouveau l'entente intermunicipale relative à l'alimentation régionale en eau potable (avenant numéro 9) — autorisation de signatures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS C...

...d'action 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Entente modifiant de nouveau l'entente intermunicipale relative à l'alimentation régionale en eau potable (avenant numéro 8) — autorisation de signatures 9.2. Redevances et traçabilité des...

...nserver les documents, équipements et lieux en bon état ; d. de ne pas déplacer le mobilier ; e. de consommer les aliments permis dans l'espace autorisé ; f. de respecter les conditions d’utilisation des postes informatiques et des...

...n bon état de fonctionnement un appareil destiné à rédu ire les risques de dysfonctionnement d’un système d’alimentation en eau ou d’égout ; ATTENDU le règlement 1198 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse et ses amendements...

...re de laquelle une construction est projetée ou le règlement décrétant leur installation n’est pas en vigueur, le projet d’alimentation en eau potable et le projet d’épuration des eaux usées du bâtiment à être érigés sur le terrain doivent être co...

...ainsi que d’institutions scolairesOffre commerciale insuffisante dans le secteur, notamment au niveau des commerces alimentairesOpportunité de créer un milieu de vie complet aux abords de la gare Présence du pôle institutionnel autour...

...3 doivent être munis d’un conduit ou d’un câble qui doit être installé en prévision d’une dérivation distincte dédiée à l’alimentation d’appareillage de recharge de véhicules électriques. Ce conduit ou ce câble doit être installé conformément au...

...quipements ou des animaux ou, destiné à la production, au stockage ou au traitement de produits agricoles, horticoles ou d’aliments pour animaux. Bâtiment principal Bâtiment utilisé ou destiné à être utilisé pour abriter ou recevoir des personn...

...un service de vélopartage par la Ville, préférablement BIXI, à l’emplacement réservé et aménagé à cette fin ; • L’alimentation électrique à titre gratuit de la station de vélopartage aménagée à cette fin. Advenant l’impossibil...