Informations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel 500 $ lorsque 15 m 2 et moins 750 $ lorsque plus de 15 m 2 900 $......
Le logement sécuritaire étant l’un des objectifs stratégiques de la Ville de Sainte-Thérèse, l’administration municipale travaille de concert avec ses partenaires gouvernementaux et communautaires afin d’offrir à la population des ressources d’aide......
Non. La Ville ne possède pas ce type d’expertise, vous devez retenir les services d’un inspecteur en bâtiment ou d’un ingénieur.
~ S A I N T E - TH É R È S E V û4- d, ' aft4 , dk CMâwte, e,t dk 1aP ~ R È G L E M E N T 1 3 5 2 N . S . R è g l e m e n t 13 5 2 N . S p o u r l ' a m é l i o......
...exclus 28C1-02-01 X 6- 7- 29Isolée X 8- 30Jumelée31Contiguë32Avant minimale (m) 8 9- 33Avant maximale (m) 18 34Avant secondaire min. (m) 6.5 35Latérale minimale (m) 12 36Latérales totales minimales (m) 24 37Arrière minimale (m) 18 38Nombre d’...
...rants, les édifices municipaux, les organismes à but non lucrat if, les institutions scolaires (c. -à-d. écoles primaires, secondaires, CÉGEP, universités et centres de formation), les institutions préscolaires (c. -à-d. garderies, CPE, p...
...se situer devant la marge avant maximale prescrite; iii) un chiffre inscrit dans une case vis-à-vis de l’item « 34. Avant secondaire min (m) », indique la marge avant secondaire minimale qui doit être respectée. Le bâtiment principal ne peut emp...
...e de chargement. R. RABATTAGE: Opération sévère qui consiste à raccourcir les branches primaires et secondaires ainsi que les rameaux à une certaine distance du tronc ou d'une branche. Règl. 900-88 N.S. (21.05.98)...
...IE DU RÉSEAU ROUTIER Le boulevard Desjardins est composé de deux voies de circulation et est identifié comme une artère secondaire. Ce boulevard se divise en deux tronçons, Est et Ouest, respectivement de part et d’autre de la rue Turgeon, e...
...ur construit à la limite de propriété ne bordant pas une voie publique, à l’exception de celui d’un garage ou d’un bâtiment secondaire conforme aux paragraphes 15) et 16) du présent article doit être recouvert d’un parement de béton ou de maçonneri...
...a ligne avant de terrain et située à une distance déterminée au tableau des spécifications (voir croquis 4). Marge avant secondaire Dans le cas d’un terrain transversal, d’un terrain d’angle et d’un terrain d’angle transversal, ligne imaginaire...
1942 En raison de la Seconde Guerre mondiale, la région des Basses-Laurentides et, plus particulièrement la ville de Sainte-Thérèse, a subi des répercussions majeures sur son développement. En effet, l’installation d’une usine de remplissage de......
Visionner la séance d'information La séance d’information et sa période de questions ont aussi permis d’expliquer en profondeur les obligations de densification de Sainte-Thérèse et les avantages que présente le projet au niveau des logements......
...31. Contiguë X X 32. Avant minimale (m) 2,5 2,5 33. Avant maximale (m) 4 4 Marges 34. Avant secondaire min. (m) 2,5 2,5 35. Latérale minimale (m) 0 0 36. Latérales totales minimales (m) 0 0...
...31. Contiguë X X 32. Avant minimale (m) 2,5 2,5 33. Avant maximale (m) 4 4 Marges 34. Avant secondaire min. (m) 2,5 2,5 35. Latérale minimale (m) 0 0 36. Latérales totales minimales (m) 0 0...
...31. Contigu 32. Avant minimale (m) 8 8 33. Avant maximale (m) 18 18 Marges 34. Avant secondaire min. (m) 8 8 35. Latérale minimale (m) 6 12 36. Latérales totales minimales (m) 12 24...
...31. Contigu 32. Avant minimale (m) 8 8 33. Avant maximale (m) 18 18 Marges 34. Avant secondaire min. (m) 8 8 35. Latérale minimale (m) 6 12 36. Latérales totales minimales (m) 12 24...
Informations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel 900 $ par logement Autres usages 750 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale d......
...31. Contigu 32. Avant minimale (m) 8 8 33. Avant maximale (m) 18 18 Marges 34. Avant secondaire min. (m) 8 8 35. Latérale minimale (m) 6 12 36. Latérales totales minimales (m) 12 24...
...d’une commission scolaire dont le propriétaire ou l’occupant a compétence en matière d’enseignement primaire ou secondaire ; C) d’un immeuble ou local où le propriétaire ou l’occupant est un établissement d’enseignement coll...
Objectif Basé sur les recommandations du Programme d’inspection et d'accompagnement (1) , ce programme offre un soutien financier pour la réalisation de travaux de protection contre les inondations et les refoulements d’égout, couvrant 70% des......
Resto Pop Thérèse-De Blainville Le Resto Pop offre des services d’accueil, d’intervention et d’accompagnement tant pour améliorer les conditions de vie de sa clientèle que pour prévenir et contrer l’itinérance. Les services offerts incluent des......
...fiquement exclus 28 C1-02-01 X 29 Isolée X 30 Jumelée 31 Contiguë 32 Avant minimale (m) 8 33 Avant maximale (m) 18 34 Avant secondaire min. (m) 8 35 Latérale minimale (m) 6 36 Latérales totales minimales (m) 12 37 Arrière minimale (m) 12 38 Nombre d...
Informations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ par case Chaque case de stationnement ajoutée requiert la plantation d’un arbre. S’il est impossible de......
...sversal, une piscine hors terre ou amovible implantée dans la cour arrière adjacente à une rue doit respecter la marge avant secondaire prescrite au tableau des spécifications. Dans le cas d’un terrain d’angle transversal, dans la cour latérale a...