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...e cas où le nombre minimum de participants n’est pas atteint pour une activité, vous serez contacté avant le début de la session. Nous verrons alors avec vous les options possibles (transfert dans une autre plage horaire ou remboursement sans fra...

...e trouvé ivre ou sous l’influence de drogue dans un lieu public. Version administrative refondue - 8 – 3.3 Possession ou consommation de boisson alcoolisée – lieu public Constitue une infraction et est prohibé le fa...

...ce d’identité et preuve de résidence*) Étudiant non résident inscrit au Collège Lionel - Groulx Gratuit Par session : Août à décembre Janvier à mai Session d’été • Preuve de fréquentation de l’établissement (sess...

...tte autorisation n’a pas pour effet de prolonger la durée du permis de construction. Advenant la vente ou la prise de possession d’une propriété en raison d’une faillite ou dation en paiement alors que les travaux de construction sont en cours,...

...hérèse, le montant de son achat à l'encanteur ou son représentant. 3. Les adjudicataires des biens divers prennent possession immédiatement de leur achat. 4. Les adjudicataires des véhicules pourront prendre possession desdits véhicule...

...on ou par donation et y a renoncé ou s'en est départi le plus tôt possible ; 2o Son intérêt consiste dans la possession d'actions d'une compagnie qu'il ne contrôle pas, dont il n'est ni un administrateur ni un dirigeant et dont il...

...ou par donation et y a renoncé ou s'en est départi le plus tôt possible ; 2o Son intérêt consiste dans la possession d'actions d'une compagnie qu'il ne contrôle pas, dont il n'est ni un administrateur ni un dirigeant et dont i...

...sculpture et bien plus encore. Voir la programmation complète Une grande partie de la programmation culturelle de la session d’automne est rendue possible grâce au soutien du gouvernement du Québec dans le cadre d’une Entente de développement...

...ux décisions administratives et politiques soumises; prennent part à des réflexions préliminaires sur ces sujets lors de sessions de travail à huis clos; font partie de différentes commissions et de divers comités de travail. Carte d...