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Oui, un certificat de localisation, peu importe la date d'émission, sera honoré. 

...’apprentissage lavables Compresses d’allaitement lavables Aide financière La Ville rembourse 50 % du coût d’achat avant les taxes, jusqu’à concurrence de 125 $ pour chaque citoyen admissible. Un maximum de 250 $ est alloué pour l’ens...

Resto Pop Thérèse-De Blainville Le Resto Pop offre des services d’accueil, d’intervention et d’accompagnement tant pour améliorer les conditions de vie de sa clientèle que pour prévenir et contrer l’itinérance. Les services offerts incluent des......

...as excéder 7 % de la superficie du mur sur lequel elles sont installées. Pour un commerce situé dans un mail ou un centre d’achat, le mur est calculé en fonction de la superficie du mur occupé par la suite commerciale à laquelle l’enseigne est reli...

...té d’activités, allant de résidences unifamiliales, en passant par divers types de commerces de détails, des centres d’achats, ainsi que des bureaux. Le constat établi lors du diagnostic, souligné par les citoyens lors de la charrette d’idé...

...nautaires, quelle que soit la zone dans laquelle elles sont situées. Le produit de ce paiement ne peut servir qu'à l'achat ou l'aménagement d'immeubles servant aux stationnements. b) Lorsque les commerces mentionnés à l'alinéa...

...La Régie intermunicipale de police Thérèse -De Blainville. 1.44 Regrattier Tout marchand qui acquiert par achat ou autrement, habituel - lement ou occasionnellement, tout genre de marchandises y compris des métaux préci...

...construction. Le produit des sommes d’argent recueillies doit être versé dans un fonds spécial qui ne peut servir qu’à l’achat ou l’aménagement de parcs ou de terrains de jeux ou à l’achat d’espaces naturels. Les terrains cédés à la Ville en ver...

...es C -451 et C -150 3.7 Adoption du règlement 1307 -1 N.S. – modifiant le Règlement 1307 N.S. autorisant l’achat d’un camion porteur pour citerne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement à trott...

...yonner les entreprises d’ici. Campagnes de visibilités Diverses initiatives sont mises en place afin de stimuler l’achat local et de générer des occasions de faire connaître les entreprises locales auprès des individus qui fréquentent Saint...

...Paiement des frais relatifs à l’aménagement, l’annulation ou la correction de l’entrée charretière Certificat de localisation (180 jours après la fin des travaux) Soumis au PIIA Oui Consultez...

...du roc, de la nappe phréatique ou de tout autre élément pouvant affecter la profondeur de l’excavation Certificat de localisation (180 jours après la fin des travaux) Plan d’aménagement paysager (2 copies) Dans les zones de co...

...nnaissances (formations, perfectionnement, programmes de développement professionnel). L’engagement envers la communauté locale (renforcez la crédibilité de votre entreprise et donnez-lui une voix plus forte au sein de la communauté d’affaires)....

...ndo Melo appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette, il est résolu: ­ QUE le conseil municipal autorise l’achat de (2) billets supplémentaires au coût de 100 $ l’unité auprès de la CCITB pour l’événement " Villag...

...d’arbres grâce à son Fonds de l’arbre. La subvention offerte permet de rembourser la totalité des frais encourus pour l’achat d’un ou des arbres pour un montant maximal de 150   $ par arbre. À noter que les demandes de remboursement doivent...

...2 derniers mois) Certificat d’assurance automobile Compte de taxes municipales, scolaires Contrat notarié d’achat de maison daté (pas de promesse d’achat) Avis de changement d’adresse émis par Postes Canada Bordereaux de dépô...

...e au 450 434-1440 , poste   2208. Le propriétaire doit ensuite remettre un dossier complet contenant des preuves d’achat de nématodes, de compost ou de semences ainsi que des contrats détaillés, des copies d’intervention, des dépenses, la l...

...cédent pour une sortie le mercredi et le mardi pour une sortie le jeudi, avant 16 h, en téléphonant au 579 275-0301 (ligne locale) ou au 1 833 275-0301 (numéro sans frais) . Précisez votre demande pour un transport sur le circuit numéro...

...tée de diverses mesures : Soutenir et appuyer les entreprises en démarrage ‘’Startup’’ Soutenir les entreprises locales dans leurs secteurs d’activités Prospecter et accueillir de nouveaux investisseurs Accompagner et appuyer les...

...s par l’entrepreneur Les coûts suivants ne sont pas admissibles : Le coût d’acquisition de l’immeuble L’achat d’ameublement ou de matériaux de décoration Les coûts liés à des professionnels dont le travail ne consiste pas à r...

...vaux admissibles. Les coûts suivants ne sont pas admissibles : Les coûts d’acquisition d’un immeuble. L’achat d’ameublement. L’achat de matériaux non fournis par l’entrepreneur ou l’artisan. Les honoraires payés à un coor...

...rmis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle du spa sur un certificat de localisation Dans les zones de contraintes relatives aux glissem...

...rmis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle de la piscine sur un certificat de localisation Plan montrant les détails de conception de...

...Coût du permis 100 $ Documents requis Plan d’implantation ou certificat de localisation par un arpenteur-géomètre Plan d’implantation de la piscine réalisé par un professionnel, incluant la...

...les couleurs le mode d’éclairage le mode d’ancrage de l’enseigne sur le bâtiment ou au sol la localisation de l’enseigne Soumis au PIIA Oui Consultez le règlement...