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Le nombre de fumeurs ne cesse de diminuer, mais les articles de fumeur restent à l’origine de nombreux incendies de bâtiments au Québec. Les articles tels que les cigarettes, les cigares, les pipes, les allumettes et les briquets causent près de 400...

...pressionnante! Cette grande vente en plein air est l’occasion idéale pour les parents d’acquérir jouets, vêtements et autres articles de seconde main à petits prix. Plusieurs dizaines de vendeurs y seront rassemblés! De la musique, des activités...

...u moteur, durant la période comprise entre le 1er novembre et le 31 mars; 7.9.4 Sont exclus de l’application des articles 7.9 et suivants, les véhicules suivants : A) un véhicule d’urgence au sens du Code de la sécurit...

...MMERCE DE DÉTAIL: Usage d'une partie ou de la totalité d'un bâtiment fermé pour y garder des produits ou articles, dans le but de les vendre par quantités limitées, par opposition à la vente en gros de tels ar...

...one » qui permet de déterminer, pour chaque zone, les paramètres qui sont applicables aux fins de l’application de certains articles du présent règlement. Les catégories de zone sont définies par une lettre correspondant au paramètre visé. Articl...

...: ARTICLE 1 : Le règlement 922 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse est amendé pour introduire les articles suivants : Article 101. 52 Il est interdit d ’arrêter et de stationner sur la piste cycla...

...t aux critères et caractéristiques des industries de type II, doivent respecter intégralement les dispositions des articles 4.2 et 4.3 de la présente section, mutatis mutandis. ARTICLE 6 : Établissement des compensatio...

...té. RÉSOLUTION 2025-296 ATTENDU les critères d’octroi d’une dérogation mineure, tels qu’établi aux articles 145.2 à 145.5 de la section VI de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme ; ATTENDU QUE le demandeur sub...

...s électriques utilisés dans les aménagements paysagers extérieurs, tels les éclairages décoratifs. Rappelons que les articles de fumeur jetés négligemment à l’extérieur sont également susceptibles de causer des incendies. Il est nécessaire d’...

...de règlement 1250 -6 N.S. - concernant la régie in terne des affaires du conseil municipal afin de modifier les articles 42 et 43 concernant les périodes de questions 3.11 Avis de présentation – règlement 1250 -6 N.S. - c...

...: ARTICLE 1 : Le règlement 922 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse est amendé pour introduire les articles suivants : Article 101. 67 L’interdiction de stationnement du côté est de la rue Tanguay est abro...

...can public pour faire vendre divers effets non réclamés et/ou sous sa garde, le tout conformément aux dispositions des articles 28 et 461 de la Loi sur les cités et villes . Date : Samedi le 31 mai 2025, à 9 h VENTE À L'ENCAN DE...

...le ne soit enterrée Soumis au PIIA Non Détails Les articles suivants proviennent du règlement 1198 NS et concernent les projets de branchement d’égout (pluvial et sanitaire) et...

...tion et maquillage vous attendent. Sur place, vente de nourriture et de boissons au profit du Groupe Marraine tendresse et d’articles lumineux au profit de la Maison des Jeunes des Basses-Laurentides. 20 h | Spectacle de Michel Rivard 22...

...d’Union Résolution de 1947 en lien avec le Règlement relatif aux représentations ou spectacles offerts dans la Ville Articles de journaux traitant du 175 e anniversaire Photos des événements réalisés lors des festivités du 175 e anniver...

...hors toit) D (antenne de tlcommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (entreposage extrieur) E- Articles exclus Art. 130.2 Art. 212.4 F- Dispositions spéciales 1- Les matériaux de revtement extérieur de la cl...

En vertu des articles 5.9 et 5.10 du règlement 1187 N.S. , votre bac doit être placé sur le côté, ou encore à l’arrière de votre habitation en tout temps, sauf le jour prévu pour la collecte. Il est interdit de laisser son bac sur son terrain avant...

Du plan d’évacuation pour la famille aux feux de cuisson, en passant par les articles de fumeurs, les guides et conseils sur cette page peuvent sauver la vie de votre famille et la vôtre. Consultez les conseils de prévention Cahier préventio...

...onstituent qu’une partie des normes en vigueur. Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , pour plus de détails. Voir les articles 103 à 112 pour les usages résidentiels. Demande de permis en ligne

...XIBUS, est accessible tous les mercredis et les jeudis de 7 h à 23 h. Les bagages, sacs d’épicerie ou autres articles qui requièrent de la place supplémentaire sont interdits à bord des véhicules. L’usager doit pouvoir mettre ses paqu...

...eus dégarnis de jante. Pneus de vélo et chambre à air. Polystyrène Il est important de bien nettoyer les articles en polystyrène, de les rincer et de retirer les étiquettes, les pellicules d’emballage, les tampons absorbants et au...

...arbustes; des fleurs; des bancs; des décorations; des panneaux de signalisation; des fontaines; des articles de jeux. Bruit Entre 22 h et 7 h, du lundi au vendredi, et entre 22 h et 9 h, les weekends et les jours...

...Dp Art | Produits décoratifs et utilitaires en verre soufflé | 438 863-1863 François Bergeron artisan ébéniste | Articles pour la cuisine | Facebook Ghyso Créations | Décorations de Noël et gnomes scandinaves | 514 850-9814 Jo...

...ansmis aux générations futures par les élèves de 5 e année de la classe de madame Hernandez de l’école du Trait-d’Union Articles de journaux traitant du 175 e  anniversaire Photos des évènements réalisés lors des festivités du 175 e an...

...est de votre responsabilité de vérifier si vous êtes éligible avant de poser votre candidature aux élections. Consultez les articles 61 à 67 et 300 à 307 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités . Prenez rendez-vou...