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...les lave-autos s'y rattachant. CENTRE MÉDICAL OU CLINIQUE MÉDICALE: Bâtiment qui regroupe exclusivement des cabinets de consultations médicales tels médecine, radiologie, optométrie, art dentaire et autres professions de...

...rant des locaux pour di- verses industries légères ou tournées sur la re- cherche et le développement. Toutefois, une combinaison des deux options ou une toute autre vocation pourrait être envisa- geable, d’où la création d’une zone d’aménage-...

...gne le ou les propriétaires d’un immeuble, selon le cas. Sinistre Événement causé par un aléa climatique ou la combinaison de plusieurs aléas climatiques et qui entraîne de s préjudices aux personnes ou d es dommages aux biens ....

...ce, d’une industrie ou d’une institution ; 2° Guichet automatique ; 3° Salle de pratique pour le tir au fusil ou à la carabine, exercé par une autorité policière ou un organisme de loisir légal et non criminel (ex. : corps de cadets). __________...

...logement ou sur le terrain où est situé ce logement ou dans les dépendances de ce logement, un nombre combiné de chiens et de chats supérieur à 4. 45.9 Identification de l’animal - le fait de garder un chat ou un chien...

...le ou les propriétaires d’un immeuble, selon le ca s. Sinistre Événement causé par un aléa climatique ou la combinaison de plusieurs aléas climatiques et qui entraîne de s préjudices aux personnes ou d es dommages aux biens ....

Avis de p romulgation Règlement numéro 120 0-87 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règl......

...ent permis dans un btiment occup par un usage de la classe Habitation 6 se limitent aux nombres de logements autoriss, en combinaison avec un ou plusieurs des usages des groupes Commerce (C) ou Communautaire (P) qui sont autoriss dans la zone, lexce...

...ent permis dans un btiment occup par un usage de la classe Habitation 6 se limitent aux nombres de logements autoriss, en combinaison avec un ou plusieurs des usages des groupes Commerce (C) ou Communautaire (P) qui sont autoriss dans la zone, lexce...

...bâtiment occupé par un usage de la classe Habitation 6 se limitent aux nombres de logements autorisés, en combinaison avec un ou plusieurs des usages des groupes Commerce (C) ou Communauta ire (P) qui sont autorisés dan...

...une station d'épuration. IMMEUBLE : Tout immeuble desservi ou pouvant l'être par le système d'égout sanitaire, combiné ou pluvial. INDUSTRIE TYPE 1 : Toute industrie qui répond à l'ensemble des trois critères de rejet des eaux u...

...bâtiment occupé par un usage de la classe Habitation 6 se limitent aux nombres de logements autorisés, en combinaison avec un ou plusieurs des usages des groupes Commerce (C) ou Communauta ire (P) qui sont autorisés dan...

...30213 V14 VÉLO FATBIKE ÉLECTRIQUE NOIR SLANE SPORT MAX NS : JT2021100512 V29 VELO MOUNTAIN TOUR OVERSIZE TUBING CANYON RUNNER 18 SPEED VERT V15 VÉLO ROUGE ET NOIR MARQUE LEADER MODÈLE ALL TERRAIN NS : 3099016 V30...