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...ion relatives aux clôtures et aux murets du présent chapitre; Une piscine creusée ne doit pas être située au-dessus d’une canalisation souterraine, d’un champ d’épuration ou d’une fosse septique; Abrogé Abrogé Abrogé Abrogé Abrogé Abr...

...luviales et souterraines doivent être dirigées vers un fossé, sur le terrain ou vers le branchement pluvial. Même si la canalisation municipale d’égout est unitaire, les eaux usées domestiques d’une part et les eaux pluviales en provenance du to...

...attement, murs de fondation et pieux. FONTAINE: Construction aménagée de façon à donner issue aux eaux amenées par canalisation et pouvant être accompagnée d'un bassin non considéré comme piscine s'il y a une profondeur inférieure à cin...

...ur suffisante de dépôts meubles ou de roches friables pour qu’on puisse y creuser une tranchée nécessaire au passage d’une canalisation d’utilité publique; 7° Un boisé et un alignement d’arbres existants. _________________________________________...

...concept propose l’aménagement d’un lien pédestre et cyclable reliant la Place Lagoa au parc Richelieu. De plus, une décanalisation partielle de la rivière est proposée de part et d’autre de la rue Turgeon. Requalifi cation de la foncti...

...et doit respecter les dispositions mentionnées ci-dessous. Une piscine creusée ne doit pas être située au-dessus d’une canalisation souterraine, d’un champ d’épuration ou d’une fosse septique et elle ne doit pas être en dessous des installation...

...sp;mètres de distance d’une ligne de terrain. Une piscine hors terre ou amovible ne doit pas être située au-dessus d’une canalisation souterraine, d’un champ d’épuration ou d’une fosse septique et elle ne doit pas être en dessous des installation...