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...luviales et souterraines doivent être dirigées vers un fossé, sur le terrain ou vers le branchement pluvial. Même si la canalisation municipale d’égout est unitaire, les eaux usées domestiques d’une part et les eaux pluviales en provenance du to...

...et doit respecter les dispositions mentionnées ci-dessous. Une piscine creusée ne doit pas être située au-dessus d’une canalisation souterraine, d’un champ d’épuration ou d’une fosse septique et elle ne doit pas être en dessous des installation...

...sp;mètres de distance d’une ligne de terrain. Une piscine hors terre ou amovible ne doit pas être située au-dessus d’une canalisation souterraine, d’un champ d’épuration ou d’une fosse septique et elle ne doit pas être en dessous des installation...