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.................................... 60 LOCALISATION D’UN USAGE DU GROUPE COMMERCE (C) DANS UN BÂTIMENT ......... 60 ACCÈS DISTINCT POUR UN USAGE DU GROUPE COMMERCE (C) .......................... 60 SECTION 3 ARCHITECTURE DU BÂTIMENT .....

...pondant à cinquante pour cent (50%) de la superficie totale de deux (2) des côtés, le troisième étant l'accès. L'abri d'auto est destiné à abriter des véhicules automobiles. ABRI D'AUTO TEMPORAIRE: Structure tubulaire e...

...ssentiellement d’abriter un ou plusieurs véhicules automobiles et qui ne comporte aucune porte extérieure pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto isolé Bâtiment accessoire détaché du bâtiment principal, formé d’un toit appuyé sur des...

...du secteur à l’étude. En effet, en plus de traverser le secteur à l’étude d’ouest en est, le boulevard Desjardins donne accès aux bretelles de l’échangeur A15/A640 ainsi qu’à celles de la sor- tie Curé-Labelle de l’A640. La rue Turgeon est l’...

...ction 23 Thème 1 - Revitalisation commerciale 23 Thème 2 – Rénovation architecturale 24 Thème 3 – Stationnements et accès 24 Thème 4 – Aménagement du domaine public 25 Thème 5 – Développement 26 Annexe 1 27 7 PPU DU CENTRE-VILL E VIL...

...construction du Québec, ni n’en affecte l’intégrité structurale, les murs ou les séparations coupe-feu, les issues et les accès ainsi que l’enveloppe extérieure; 3° La construction d’un bâtiment accessoire dont la superficie d’implantation au sol...

...n animal de compagnie, animal indigène ou non indigène au territoire québécois, alors qu’une prohibition d’accès aux animaux est affichée à l’entrée du parc. Cependant, le gardien d’un chien peut emprunter le chemin le...

...collecte, les conteneurs servant à l’entreposage des matières résiduelles, et situé de manière à en permettre l’accès, la manœuvre et la levée sécuritaires par le véhicule de collecte, conf ormément aux exigences de la Ville et l...

...ayant pour objet d'amen der le règlement numéro 1155 N.S. concernant la qualité de vie afin d'établir les heures d'accès autorisées à la Place du Théâtre Georges ; ➢ Règlement 136 2 N.S. – décrétant un programme de subvention p...

...ment a) Dans la mesure du possible, les diffrentes aires de stationnement ont des entres charretières et des alles d’accès communes, afin de minimiser leur nombre en bordure de la rue b) Une attention particulière est porte la convivial...

...tion, alors que l’article 104, alinéa 7 du règlement 1200 NS, exige qu’une telle allée soit prévue afin de permettre l’accès aux cases de stationnement sans être contraint de déplacer un autre véhicule. - Permettre qu’une aire de stationn...

...Sommet RA1Base INFRASTRUCTURE RÉSEAU D’AQUEDUC OU D’ÉGOUT • Raccordement à un bâtiment existant CHEMIN D’ACCÈS PRIVÉ MENANT À UN BÂTIMENT PRINCIPAL • Implantation • Réfection MUR DE SOUTÈNEMENT DE PLUS DE 1,5 M...

...adastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne. Nature : Permettre l’aménagement d’une allée d’accès en cour avant Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Per...

...tion, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse afin d'interdire les accès aux cyclomoteurs entre l a rue Comtois et la 34 e Avenue Ouest, à Blainville 3.5 Avis de présentatio...

..., durant les heures régulières et les heures d'enregistrement. Les personnes habiles à voter sur le règlement auront accès à un registre tenu à leur intention, de 9 h à 19 h du 10 au 13 mars 20 25, à l'Hôtel de Ville, 6, rue de l'Église...

...durant les heures régulières et les heures d'enregistrement. Les personnes habiles à voter sur le règlement auront accès à un registre tenu à leur intention, de 9 h à 19 h du 10 au 13 mars 20 25, à l'Hôtel de Ville, 6, rue de l'Église...

...c en terrasse en cour avant, malgré l’interdiction prévue l’article 172 ; ARTICLE 8. Autoriser une rampe d’accès à moins de 4 mètres de la ligne de terrain, alors que l’article 172 du règlement de zonage 1200 N.S. exige un minimum...

...TRATION GÉNÉRALE 8.1 Nomination d'un maire suppléant — 8 juillet 2024 au 4 novembre 2024 8.2 Responsable de l'accès à l'information et substitut - modification de la résolution 2024 - 199 8.3 Entente intermunicipale portant su...

...d’un programme ou d’une initiative de logements sociaux encadré s par les gouvernements supérieurs (par exemple AccèsLogis ou le Programme de supplément au loyer (PSL)) . Prix médian Loyer médian du marché (LMM) de la RMR...

...du cabaret BMO ? 2. Viabilité commerciale, dynamisme et arrimage avec le secteur • Le projet est -il un gage de succès ? • Les activités prévues s’arriment -elles ou sont -elles complémentaires avec celles du Cabaret BMO et c...

...d’un programme ou d’une initiative de logements sociaux encadré s par les gouvernements supérieurs (par exemple AccèsLogis ou le Programme de supplément au loyer (PSL)) . Prix médian Loyer médian du marché (LMM) de la RMR...

...ales totales de 5.3 mètres plutôt que 6 mètres exigé à la grille des spécifications H -218. - Permettre que l’allée d ’accès à l’aire de stationnement occupe 88% de la cour latérale plutôt que 70% exigée à l’article 105. Le dossier a...

...que le ratio minimum de 1,5 case prévu à l’article 110 du règlement de zonage 1200 N.S. ; 8) Autoriser une rampe d’accès à moins de 4 mètres de la ligne de terrain, alors que l’article 172 du règlement de zonage 1200 N.S. exige...

...dministrateur ou dirigeant d'un autre organisme municipal, d'un organisme public au sens de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLR Q, chapitre...

...Toute personne habile à voter et respectant les particularités énoncées plus haut devra, avant d'avoir accès au registre exposé aux présentes, établir son identité en présentant au responsable du registre un des documents suivan...