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...pondant à cinquante pour cent (50%) de la superficie totale de deux (2) des côtés, le troisième étant l'accès. L'abri d'auto est destiné à abriter des véhicules automobiles. ABRI D'AUTO TEMPORAIRE: Structure tubulaire e...

.................................... 60 LOCALISATION D’UN USAGE DU GROUPE COMMERCE (C) DANS UN BÂTIMENT ......... 60 ACCÈS DISTINCT POUR UN USAGE DU GROUPE COMMERCE (C) .......................... 60 SECTION 3 ARCHITECTURE DU BÂTIMENT .....

...du secteur à l’étude. En effet, en plus de traverser le secteur à l’étude d’ouest en est, le boulevard Desjardins donne accès aux bretelles de l’échangeur A15/A640 ainsi qu’à celles de la sor- tie Curé-Labelle de l’A640. La rue Turgeon est l’...

...ssentiellement d’abriter un ou plusieurs véhicules automobiles et qui ne comporte aucune porte extérieure pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto isolé Bâtiment accessoire détaché du bâtiment principal, formé d’un toit appuyé sur des...

...ction 23 Thème 1 - Revitalisation commerciale 23 Thème 2 – Rénovation architecturale 24 Thème 3 – Stationnements et accès 24 Thème 4 – Aménagement du domaine public 25 Thème 5 – Développement 26 Annexe 1 27 7 PPU DU CENTRE-VILL E VIL...

...construction du Québec, ni n’en affecte l’intégrité structurale, les murs ou les séparations coupe-feu, les issues et les accès ainsi que l’enveloppe extérieure; 3° La construction d’un bâtiment accessoire dont la superficie d’implantation au sol...

...n animal de compagnie, animal indigène ou non indigène au territoire québécois, alors qu’une prohibition d’accès aux animaux est affichée à l’entrée du parc. Cependant, le gardien d’un chien peut emprunter le chemin le...

...Sommet RA1Base INFRASTRUCTURE RÉSEAU D’AQUEDUC OU D’ÉGOUT • Raccordement à un bâtiment existant CHEMIN D’ACCÈS PRIVÉ MENANT À UN BÂTIMENT PRINCIPAL • Implantation • Réfection MUR DE SOUTÈNEMENT DE PLUS DE 1,5 M...

...ment a) Dans la mesure du possible, les diffrentes aires de stationnement ont des entres charretières et des alles d’accès communes, afin de minimiser leur nombre en bordure de la rue b) Une attention particulière est porte la convivial...

...tion, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse afin d'interdire les accès aux cyclomoteurs entre l a rue Comtois et la 34 e Avenue Ouest, à Blainville 3.5 Avis de présentatio...

...durant les heures régulières et les heures d'enregistrement. Les personnes habiles à voter sur le règlement auront accès à un registre tenu à leur intention, de 9 h à 19 h du 10 au 13 février 2025, à l'Hôtel de Ville, 6, rue de l'Égli...

...durant les heures régulières et les heures d'enregistrement. Les personnes habiles à voter sur le règlement auront accès à un registre tenu à leur intention, de 9 h à 19 h du 16 au 19 décembre 2024, à l'Hôtel de Ville, 6, rue de l'Égl...

..., durant les heures régulières et les heures d'enregistrement. Les personnes habiles à voter sur le règlement auront accès à un registre tenu à leur intention, de 9 h à 19 h du 10 au 13 mars 20 25, à l'Hôtel de Ville, 6, rue de l'Église...

..., durant les heures régulières et les heures d'enregistrement. Les personnes habiles à voter sur le règlement auront accès à un registre tenu à leur intention, de 9 h à 19 h du 21 au 24 octobre 2024 , à l'Hôtel de Ville, 6, rue de l'Église...

..., durant les heures régulières et les heures d'enregistrement. Les personnes habiles à voter sur le règlement auront accès à un registre tenu à leur intention, de 9 h à 19 h du 20 au 23 janvier 2025, à l'Hôtel de Ville, 6, rue de l'Églis...

...mbre, il sera réputé approuvé par les personnes habiles à voter. Les personnes habiles à voter sur ledit PPCMOI auront accès à un registre tenu à leur intention, de 9 h à 19 h le mardi 13 août 2024 , à l'hôtel de Ville, 6, rue de l'Église, S...

...durant les heures régulières et les heures d'enregistrement. Les personnes habiles à voter sur le règlement auront accès à un registre tenu à leur intention, de 9 h à 19 h du 20 au 23 janvier 2025, à l'Hôtel de Ville, 6, rue de l'Égli...

...durant les heures régulières et les heures d'enregistrement. Les personnes habiles à voter sur le règlement auront accès à un registre tenu à leur intention, de 9 h à 19 h du 10 au 13 mars 20 25, à l'Hôtel de Ville, 6, rue de l'Église...

...TRATION GÉNÉRALE 8.1 Nomination d'un maire suppléant — 8 juillet 2024 au 4 novembre 2024 8.2 Responsable de l'accès à l'information et substitut - modification de la résolution 2024 - 199 8.3 Entente intermunicipale portant su...

...omme exigé à l’article 244. • Permettre qu’aucune bande de verdure d’une largeur de 2,5 mètres de chaque côté de l’allée d’accès ne soit aménagée pour l’aire de stationnement en commun comportant plus de 100 cases comme exigée à l’a...

...r que ne soit pas aménagée une bande de verdure d’une largeur de 2,5 mètres de chaque côté de l’allée d’accès située devant celle du 55, rue Sicard. Au 55, rue Sicard (lot 2 505 645) : - Autoriser l’usage stationneme...

...er que ne soit pas aménagée une bande de verdure d’une largeur de 2,5 mètres de chaque côté de l’allée d’accès située devant celle du 55, rue Sicard ; Au 55, rue Sicard (lot 2 505 645) : - Autoriser l’usage stationnement...

...ÉRALE8.1. Nomination d'un maire suppléant — 3 mars 2025 au 7 juillet 2025 8.2. Nomination d’un substitut responsable de l'accès aux documents 8.3. Planification stratégique 2025-2034 — dépôt du sondage — plan d'action 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAV...

...-184 5.3 Adjudication du c ontrat 2023 -43 - travaux de mise aux normes partielles et construction d’une rampe d’accès à la Maison Lachaîn e 5.4 Adjudication du contrat 2023 -51 – travaux d’installation de systèmes de préem...

...e 30 jours, doit être barricadée à l’aide de planches ou de panneaux de bois solidement fixé, de manière à en interdire l’accès et à rendre le lieu sécuritaire. Le barricadage est autorisé pour un maximum de 180 jours. À l’expiration de ce délai...