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La CCITB est une organisation dynamique qui accompagne et soutient les chefs d’entreprises, les gestionnaires et les employés engagés dans leur développement et celui de leurs entreprises. Comptant plus de 1   100 membres, elle propulse le succ......

...USAGE ADDITIONNEL « LOGEMENT SUPPLÉMENTAIRE » ................................... 69 USAGE ADDITIONNEL « LOCATION DE CHAMBRES » ........................................ 69 ARTICLE 70.1 USAGE ADDITIONNEL « RÉSIDENCE SUPERVISÉE » OU « RÉSI...

...es, hôpitaux, cliniques, maisons de convalescence ou de repos, asiles, refuges, hôtels, maisons de logements de dix (10) chambres et plus, maisons de rapports de plus de deux (2) étages et de huit (8) logements, clubs, cabarets, cafés-conc...

............. 14 VIDE-ORDURES ET VIDE POUR LES MATIÈRES RECYCLABLES ................................................ 14 CHAMBRE POUR DÉCHETS ET MATIÈRES RECYCLABLES ........................................................ 14 INCINÉRATEUR ......

...our les portions de celui-ci qui ont plus de 2,1 m de hauteur. Le logement supplémentaire ne peut comporter qu’une seule chambre à coucher. Un logement supplémentaire doit être autonome et indépendant du logement principal, bien qu’une porte...

...H 2, 3, 4 et 6 1,5 case par logement H 5 – maison de chambre et pension 0,5 case par chambres H 5 – résidence pour personnes âgées...

...H 2, 3, 4 et 6 1,5 case par logement H 5 – maison de chambre et pension 0,5 case par chambres H 5 – résidence pour personnes âgées...

...Il est obligatoire d’avoir un avertisseur : à chaque étage, y compris le sous-sol dans le corridor près des chambres dans chaque chambre où l’on dort la porte fermée (pour les nouvelles constructions) près des escaliers...

...4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Chambre de commerce et d’industrie Thérèse -De Blainville – projet "Vert" un tournant responsable 2023 -...

...a) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max. 7. Habitation 5 8. a) Nb de logements/chambres min. 9. b) Nb de logements/chambres max. 10. Habitation 6 X 11. a) Nb de logement...

...a) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max. 7. Habitation 5 8. a) Nb de logements/chambres min. 9. b) Nb de logements/chambres max. 10. Habitation 6 X 11. a) Nb de logement...

.... a) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max. 7. Habitation 5 8. a) Nb de logements/chambres min. 9. b) Nb de logements/chambres max. 10. Habitation 6 X 11. a) Nb de logements m...

...de la taxe entrera en vigueur sur le compte de taxes suivant, sans prorata pour l’année en cours. ARTICLE 11 : Chambres locatives Il est imposé, annuellement, à tout propriétaire d’immeuble comportant plus de 3 cham...

...) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max. 7. Habitation 5 8. a) Nb de logements/chambres min. 9. b) Nb de logements/chambres max. 10. Habitation 6 X 11. a) Nb de logement...

...5. a) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max. 7. Habitation 5 8. a) Nb de logements/chambres min. 9. b) Nb de logements/chambres max. 10. Habitation 6 X 11. a) Nb de logements m...

...a) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max. 7. Habitation 5 8. a) Nb de logements/chambres min. 9. b) Nb de logements/chambres max. 10. Habitation 6 X 11. a) Nb de logement...

...a) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max. 7. Habitation 5 8. a) Nb de logements/chambres min. 9. b) Nb de logements/chambres max. 10. Habitation 6 X 11. a) Nb de logement...

...seul locataire ou propriétaire dans le cadre d’un usage communautaire. Le local comprend les logements, les chambres individuelles dans le cas d’un service d’hébergement, de même que les magasins et les établissements...

...sagé au 207, boulevard René-A.-Robert prévoit des logements ou s’il s’agit plutôt d’un projet destiné à des chambreurs ? M. Francis Roy : - Monsieur donne des pré cisions quant à la clientèle visée par le projet. I...

...TS PAR UN INGÉNIEUR Sauf s’il s’agit d’une habitation ou une habitation collective comportant moins de 5 logements ou chambres des classes Habitation 1, 2, 3, 4 et 5, les plans et les devis suivants doivent être préparés, signés et scellés pa...

...COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL RÉSOLUTION 2025-329 ATTENDU QU’ en vertu d’une entente de partenariat avec la Chambre de commerce et d’industrie Thérèse-De Blainville (CCITB ), la Ville reçoit quatre (4) billets pour l...

...véhicules; 2° La lubrification, le graissage, le réglage et l’entretien des moteurs; 3° Le changement et la réparation de chambre à air et de pneu; 4° Remplacement de pièces et d’accessoires défectueux; 5° Dépannage et entreposage temporaire de...

...de logements min. 6. b) Nb de logements max. 7. Habitation 5 8. a) Nb de logements/chambres min. 9. b) Nb de logements/chambres max. 10. Habitation 6 X 11. a) Nb de logemen...

...êt - rue du Ravin, à l'intersection de la rue Greenwood 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Rôle de liaison avec la Chambre de commerce et d’industrie Thérèse-De Blainville 12.2. Spectacle-bénéfice au profit de la Finale des Jeux du Québec...

...binet d’arrêt et la vanne d’arrêt intérieure du bâtiment, s’il n’y a pas de compteur ou si le compteur est installé dans une chambre près de la ligne de rue, la Ville avise alors le propriétaire de faire la réparation dans un délai de 20   jours...