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...USAGE ADDITIONNEL « LOGEMENT SUPPLÉMENTAIRE » ................................... 69 USAGE ADDITIONNEL « LOCATION DE CHAMBRES » ........................................ 69 ARTICLE 70.1 USAGE ADDITIONNEL « RÉSIDENCE SUPERVISÉE » OU « RÉSI...

...es, hôpitaux, cliniques, maisons de convalescence ou de repos, asiles, refuges, hôtels, maisons de logements de dix (10) chambres et plus, maisons de rapports de plus de deux (2) étages et de huit (8) logements, clubs, cabarets, cafés-conc...

............. 14 VIDE-ORDURES ET VIDE POUR LES MATIÈRES RECYCLABLES ................................................ 14 CHAMBRE POUR DÉCHETS ET MATIÈRES RECYCLABLES ........................................................ 14 INCINÉRATEUR ......

...4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Chambre de commerce et d’industrie Thérèse -De Blainville – projet "Vert" un tournant responsable 2023 -...

...a) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max. 7. Habitation 5 8. a) Nb de logements/chambres min. 9. b) Nb de logements/chambres max. 10. Habitation 6 X 11. a) Nb de logement...

...a) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max. 7. Habitation 5 8. a) Nb de logements/chambres min. 9. b) Nb de logements/chambres max. 10. Habitation 6 X 11. a) Nb de logement...

.... a) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max. 7. Habitation 5 8. a) Nb de logements/chambres min. 9. b) Nb de logements/chambres max. 10. Habitation 6 X 11. a) Nb de logements m...

...de la taxe entrera en vigueur sur le compte de taxes suivant, sans prorata pour l’année en cours. ARTICLE 11 : Chambres locatives Il est imposé, annuellement, à tout propriétaire d’immeuble comportant plus de 3 cham...

...) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max. 7. Habitation 5 8. a) Nb de logements/chambres min. 9. b) Nb de logements/chambres max. 10. Habitation 6 X 11. a) Nb de logement...

...a) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max. 7. Habitation 5 8. a) Nb de logements/chambres min. 9. b) Nb de logements/chambres max. 10. Habitation 6 X 11. a) Nb de logement...

...5. a) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max. 7. Habitation 5 8. a) Nb de logements/chambres min. 9. b) Nb de logements/chambres max. 10. Habitation 6 X 11. a) Nb de logements m...

...a) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max. 7. Habitation 5 8. a) Nb de logements/chambres min. 9. b) Nb de logements/chambres max. 10. Habitation 6 X 11. a) Nb de logement...

...sagé au 207, boulevard René-A.-Robert prévoit des logements ou s’il s’agit plutôt d’un projet destiné à des chambreurs ? M. Francis Roy : - Monsieur donne des pré cisions quant à la clientèle visée par le projet. I...

...TS PAR UN INGÉNIEUR Sauf s’il s’agit d’une habitation ou une habitation collective comportant moins de 5 logements ou chambres des classes Habitation 1, 2, 3, 4 et 5, les plans et les devis suivants doivent être préparés, signés et scellés pa...

...seul locataire ou propriétaire dans le cadre d’un usage communautaire. Le local comprend les logements, les chambres individuelles dans le cas d’un service d’hébergement, de même que les magasins et les établissements...

...véhicules; 2° La lubrification, le graissage, le réglage et l’entretien des moteurs; 3° Le changement et la réparation de chambre à air et de pneu; 4° Remplacement de pièces et d’accessoires défectueux; 5° Dépannage et entreposage temporaire de...

...COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL RÉSOLUTION 2025-329 ATTENDU QU’ en vertu d’une entente de partenariat avec la Chambre de commerce et d’industrie Thérèse-De Blainville (CCITB ), la Ville reçoit quatre (4) billets pour l...

...êt - rue du Ravin, à l'intersection de la rue Greenwood 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Rôle de liaison avec la Chambre de commerce et d’industrie Thérèse-De Blainville 12.2. Spectacle-bénéfice au profit de la Finale des Jeux du Québec...

...es villes membres de la Régie pour les services de Cadets Policiers 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Chambre de commerce et d’industrie Thérèse-De Blainville – dîner du maire de Sainte-Thérèse – achat de billets...

...nne domiciliée, vous pouvez demander jusqu’au 14 octobre 2025 à votre président d’élection de voter à votre chambre située dans un éta blissement de santé reconnu ou à votre domicile . Il en va de même pour votre proche aida...

...18 $ Hôpitaux pour animaux 475 $ Hôtels, bars -salons, discothèques, tavernes, brasseries 475 $ Maisons de chambres 321 $ Manufactures, industries 475 $ Matériaux de construction 418 $ Pâtisseries 418 $ P...

...ion, de promotion et de recrutement commercial. Commerçants et professionnels Ville de Sainte-Thérèse SODET Chambre de commerce X Affi rmer le positionnement commercial du centre-ville, axé sur les fonctions suivantes: R...

..., notamment les famillesImposer une mixité des typologies résidentielles, en priorisant les logements ayant plus de deux chambres et une superficie adéquate pour accueillir les familles Moyen et long terme 5.Autoriser une densification douce,...

...n pour une terrasse temporaire — Prohibition Bar à Bière 10.8 5 à 7 du Village - autorisation — demande de la Chambre de commerce et d’industrie Thérèse - De Blainville 11. - S ÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 S/O 12. - C OMM...

...ion et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Avis de détérioration pour le 160, rue Turgeon 4.3 Chambre de commerce et d’industrie Thérèse -De Blainville – projet "Vert" un tournant responsable 2023...