Il est de la responsabilité du propriétaire de faire son changement d'adresse. Par courriel : finances@sainte-therese.ca Par téléphone : 450 434-1440 , poste 2215
Ce nouveau service remplace le système de messages d’urgence automatisés. Les coordonnées soumises via le système de messages d’urgence automatisés ont été transférées pour les avis d’urgence seulement . Vous devez créer votre compte sur la no......
...en plastique sont interdits. Utilisez plutôt des sacs en papier ou des contenants munis de couvercles et de poignées. Changement d’heure Le prochain changement d’heure aura lieu dans la nuit du 2 au 3 novembre . Nous reculerons d’une heu...
La première collecte des encombrants de 2025 se déroulera ainsi le 7 janvier 2025 . Notez que la collecte pourrait s’échelonner sur plus d’une journée en fonction de la quantité à ramasser sur le territoire. Calendrier des collectes 2025......
...positions suivantes : Une aire de stationnement est obligatoire pour toutes les classes du groupe habitation (H); Un changement d’usage ne peut être autorisé à moins que des cases n’aient été prévues pour le nouvel usage, conformément aux di...
...LS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEMENT REQUIS POUR UN TERRAIN CONTAMINÉ ..................................... 17 CHANGEMENT DE L’IDENTIFICATION CADASTRALE D’UN LOT .............................. 18 RATTACHEMENT DU PLAN DE LOTISSEMENT...
...un usage principal sur un terrain ou dans un bâtiment des groupes Commerce (C), Industrie (I) ou Communautaire (P) Changement permanent ou temporaire de l’usage principal pour les groupes C, I, A et P Changement d’occupation pour...
...ou autres supports, enlèvement, remplacement, déplacement ou blocage d'escalier, sortie ou fenêtre, ou tout changement dans le type de matériaux extérieurs existants, y compris les fondations et les toitures. 2.3.2...
...quis Réparation ou entretien normal • Changement de revêtement de toiture Si changement de revêtement ou dans secteur PIIA Si revêt...
...ATTENDU l’augmentation des ris ques de précipitations extrêmes et d’inondations fluviales dans le contexte des changements climatiques ; ATTENDU les inondations fluviales des années 2017 et 2019 ; ATTENDU l’occ...
...Répertoire des terrains contaminés du ministère du Développement durable, de l’Envi- ronnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC), les terrains suivants sont identifiés et leur statut de réhabilitation est préci- sé ...
...ubles de la paix, de Version administrative refondue - 9 – la sécurité et de l’ordre public, ordonne un changement de lieu ou la modification de l’itinéraire communiqué. Visage couvert sans motif valable Constitue...
...inondations et des infiltrations d’eau dans les bâtiments. M. Roy détaillera avec précision : les conséquences des changements climatiques et de ses aléas; le fonctionnement des réseaux d’égout et de drainage urbain; les mesures pos...
...224, rue Montaigne. M. Laurent Beaudin : - Monsieur s'informe sur la règlementation qui s'applique pour un changement de revêtement au 249, rue Mainville. - Il s'informe également à savoir si une règlementation lim...
...– frais de gestion de l’application Traces Québec du Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parc s 5.3 Adjudication du contrat 2023 -13 – renouvellement de contra...
...nnement . Le rejet des halocarbures (CFC, fréon) dans l'atmosphère contribue à l’appauvrissement de la couche d’ozone et aux changements climatiques. S’ils ne sont pas détruits par une entreprise ayant l’expertise pour le faire, les halocarbures util...
...nnement . Le rejet des halocarbures (CFC, fréon) dans l'atmosphère contribue à l’appauvrissement de la couche d’ozone et aux changements climatiques. S’ils ne sont pas détruits par une entreprise ayant l’expertise pour le faire, les halocarbures util...
...aire une réalité. Et quoi de mieux que la marche pour y arriver, car c’est une activité accessible à tous et qui apporte des changements durables en matière de santé. Continuons de marcher vers un Québec en santé ! » Au programme cette a...
...Le fonctionnement des réseaux d’égout et de drainage urbain Voir la vidéo Capsule 4 Les conséquences des changements climatiques et de ses aléas Voir la vidéo Capsule 5 Les mesures possibles que les citoyens peuve...
...rnement du Québec afin de régir la construction et l’aménagement des zones inondables du Québec, et ce, dans le contexte des changements climatiques. Cette refonte réglementaire prévoit une nouvelle cartographie des zones inondables le long de l...
...légers de couleurs pâles et un chapeau; Prenez une douche ou un bain frais aussi souvent que nécessaire; Utilisez un climatiseur pour rafraîchir votre logement ou passez quelques heures dans un endroit climatisé tel qu’un centre commercial....
...gnifiée 30 jours avant la date prévue du prochain paiement en remplissant et retournant le formulaire d’annulation. Si aucun changement n'est signalé, ce mode de paiement sera conservé pour l'année suivante. Demande d’annulation 4) Par en...
...Il est recommandé d’utiliser un boyau d’arrosage muni d’un système d’arrêt automatique pour ce faire. Systèmes de climatisation sans boucle de recirculation Il est interdit d’installer tout système de climatisation ou de réfrigération...
...lets 12.3 Petit Théâtre du Nord – commandite 12.4 Résolution 2023 -05 -291 – Ville de Boisbriand – demande de changements à la législation et à la réglementation concernant la surveillance des chantiers de construction – ré...
...ligne. Divisée en six capsules, la séance a informé les participants sur les thèmes suivants : les conséquences des changements climatiques et de ses aléas; le fonctionnement des réseaux d’égout et de drainage urbain; les mesures pos...