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Politique de gestion de solutions de rechange en matière de construction

Documents - Règlements d'urbanisme - Construction

...Le secrétaire convoque les réunions, prépare l’ordre du jour et rédige le procès - verbal des séances. CHAPITRE III CONSTITUTION D’UN COMITÉ AVISEUR Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de rechange Page 8...
PPU pour le secteur TOD

Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)

...prévu. L’intention d’aménagement pour cette unité de paysage consiste donc à créer une zone d’amé- nagement différé. La constitution d’une zone d’aménagement différée (ZAD) pour le site de la Commonwealth Plywood a pour objectif de réaliser...
Lundi 8 décembre 2025

Documents - Archives - Ordres du jour - Ordre du jour - 2025

...PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Constitution de nouvelles commissions et nominations au sein des commissions, comités et autres instances Généré le 5 décem...