62 résultats pour

...été effectuée de manière à minimiser les répercussions sur la circulation, et les détours seront clairement indiqués par une signalisation temporaire. À noter Les travaux se poursuivront jusqu’au début de l’hiver, puis reprendront au prin...

...1.41 Potager N/A 1.42 Prêteur sur gage Toute pe rsonne qui fait le métier de prêter de l’argent contre remise d’un bien pour garantir le paiement d’un emprunt à l’exclusion des institutions financières. Ce...

...praticiens dans le domaine de la santé (services ambulatoires seulement) 1 case / 30 m 2 C2 -01 -07 Agence de rencontre 1 case / 30 m 2 C2 -01 -08 Centre de conditionnement physique 1 case / 30 m 2 C2 -01 -09 Agence de voyage...

...'a rticle 104.9.2 du règlement numéro 922 N.S. est amendé pour se lire comme suit : 104.9.2 Quiconque contrevient à l’une ou l’autre des dispositions contenues à la présente section commet une infraction et est pass...

...TANCE AU FEU: Propriété qu'a un matériau ou un ensemble de matériaux de résister au feu ou de protéger contre le feu. En ce qui concerne les éléments d'un bâtiment, cette propriété leur permet d'empêcher la p...

...orges ; ➢ Règlement 136 2 N.S. – décrétant un programme de subvention pour travaux prioritaires de protection contre les risques d’inondation et de refoulements d’égout . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consulta...

...ion de certains îlots urbains et le tracé de certaines voies de circulation. Ces limites sont identifiées sur la page ci-contre et correspondent aux limites du secteur TOD. Cette délimitation vise à assurer une cohérence entre le secteur de...

...peut influencer son indépendance de jugement dans l'exercice de ses fonctions ; 2o Toute situation qui irait à l'encontre des articles 304 (motif d'inhabilité) et 361 (déclaration obligatoire de ses intérêts pécuniaires) de la Loi...

...nts régissant la réalisation de travaux de construction sur un terrain, lequel établit des normes de protection contre les refoulements d’égout ; ATTEND U QUE toute municip alité locale peut, par règlement, adopter u...

...2025-28 pour le remplacement de la glissoire à la piscine municipale du parc Richelieu soit annulé : Ont voté contre l'adjudication du contrat (pour son annulation) Ont voté pour l'adjudication du contrat M. le Cons...

...e recèle le centre-ville de Sainte-Thérèse. Ceux-ci peuvent être regroupés à l’intérieur des douze points à l’encadré ci-contre. Concentration de l’activité commercialeConcentration de l’activité commerciale • • : : la majeure partie d...

...passible d’une amende distincte. ARTICLE 50 : PAIEMENT DE L’AMENDE Le paiement de l’amende ne libère pas le contrevenant de se conformer aux dispositions du présent règlement. ARTICLE 51 : ORDONNANCE Dans le cas où le...

..."U" — rue Duquet (Centre jeunesse) 11.3. Entente intermunicipale relative à l'échange de services en matière de protection contre l'incendie et les sinistres avec la Ville de Bois-des-Filion — autorisation de signatures 12. COMMUNICATION DU CON...

...partie sur la manipulation de la matière et des effets provoqués par mes divers outils. La ligne et le point, la taille, la contre-taille et la taille d’épargne, la multitude et le multiple, l’effacement et l’usure de l’image, l’empreinte du temps,...

...Le programme, offert par l’entremise de BFL Canada risques et assurances inc., offre des garanties en matière de protection contre les dommages à vos biens, protection contre les conséquences découlant des actions et des décisions de votre organisme...

...ations favorisent le retour d’un couvert végétal diversifié, résilient et accueillant pour la faune locale. Cette lutte contre le roseau commun ne vise pas seulement à éliminer une plante nuisible, mais à redonner vie à un écosystème complet. El...

...tra d’offrir : des activités de lecture animées ; des découvertes littéraires adaptées aux enfants ; des rencontres dans les milieux fréquentés par les jeunes (écoles, CPE, parcs, etc.). Ce projet s’inscrit dans la continuité...

...Les bornes d’incendie doivent être exempts de neige ou de glace en tout temps dans le but d’assurer leur visibilité, leur signalisation et leur bon fonctionnement. Installation de signalisation, de repères ou de protection hivernale L’in...

...la Seigneurie Ouest et à 80 km/h entre la rue Victor et l’autoroute 50. Les chemins de détour seront balisés par une signalisation temporaire. Les travaux pourraient être reportés, prolongés ou annulés en raison de conditions météorologi...

...d’accueil, d’intervention et d’accompagnement tant pour améliorer les conditions de vie de sa clientèle que pour prévenir et contrer l’itinérance. Les services offerts incluent des repas gratuits, un hébergement provisoire, des produits d’hygiène, l’...

...ier défectueux Graffitis sur équipement ou bâtiment municipal Nid-de-poule Odeurs d’égout Panneau de signalisation à réparer Permis – demande d’information (grille de zonage, etc.) Parcs – mobil...

...s, qui doivent faire l’objet d’une approbation préalable par le Service de l'urbanisme et du développement durable. Par contre, avant la réfection permanente du trottoir par la Ville, l’entrepreneur devra remplacer temporairement les trottoirs e...

...sée pour le calcul du droit de mutation est le montant le plus élevé parmi les montants suivants : le montant de la contrepartie fournie pour le transfert de l'immeuble (prix de vente) le montant de la contrepartie stipulée pour le trans...

...Saint -Louis – frais de gestion de l’application Traces Québec du Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parc s 5.3 Adjudication du contrat 2023 -13 – renouvellem...

...d’inspection et d'accompagnement (1) , ce programme offre un soutien financier pour la réalisation de travaux de protection contre les inondations et les refoulements d’égout, couvrant 70% des coûts admissibles pour un maximum de 7 000 $ par logemen...