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...ètre d’une ligne de terrain s’il est démontré qu’ils respectent une limite de 50 dB(A) à la limite du terrain ou si un mur coupe-son est aménagé de façon à respecter cette norme. La démonstration du respect de la norme doit être faite à l’aide des...

..................................................................................... 9 EXIGENCES RELATIVES AUX PLANS, AUX COUPES ET AUX DÉTAILS DE CONSTRUCTION FAITS PAR UN ARCHITECTE, UN TECHNOLOGUE EN ARCHITECTURE OU UN INGÉNIEUR 10 TRAVAU...

...lement, le sens ou l'application qui leur est ci-après attribué. A. ABATTAGE: Opération qui consiste à couper le tronc directement au ras du sol Règl. 900-88 N.S. (21.05.98) ABRI D'AUTO: Construction reliée à un imme...

...himiques. L’écopelouse repose principalement sur des pratiques naturelles comme la diversité des espèces, la hauteur de coupe, un arrosage responsable, l’aération et l’enrichissement du sol. Diversifier les espèces Une pelouse composée...

...e de procéder à ses frais au nettoyage complet du site. La Ville ne procédera à aucune collecte de branches ou de résidus de coupe dans ce cas. Les citoyens peuvent venir porter eux-mêmes les résidus de coupe à l'écocentre. Réalisation de...

...rations jugées nécessaires. Si l'entrepreneur effectue une excavation sous une bordure ou un trottoir existant, il doit couper avec une scie appropriée le trottoir ou la bordure de chaque côté de la tranchée à excaver. Aucun travail en tunn...

...la brique, du mortier, du ciment, de la céramique, de la porcelaine, du bois d’œuvre, des produits d’isolati on, des coupe -vapeur, du gypse, des portes, des fenêtres, des armoires, des comptoirs, des morceaux de toiture ou de re...

...truction au 712, rue Marier (marge de recul) 4.6. Dérogation mineure 2025-00199 — Nouvelle construction au 712, rue Marier (coupe d'arbres) 4.7. Modification au règlement de construction 1202 N.S. visant à simplifier la construction de nouveaux i...

...complet du site incluant tout débris végétal, branche, tronc, souche, etc. à vos frais. Vous pouvez apporter les résidus de coupe à l'écocentre lors des heures d’ouverture. La Ville ne procède à aucune collecte de branches ou de résidus de coupe dan...

...s neuves lavables Couvre-couches neufs lavables Inserts neufs lavables Produits sanitaires durables Coupes et disques menstruels Culottes absorbantes lavables Serviettes hygiéniques lavables Protège-dessous lavabl...

...aire ou occupant d’un lot vacant ou construit, que ce propriétaire ou locataire y réside ou non, faucher ou couper les herb es hautes, dans les cinq (5) jours de la réception d’un ordre à cet effet, donné par l’autorité c...

...in d’œuvre), qu’ils n’impliquent aucune modification à la structure, aux cloisons ou à des caractéristiques de sécurité (mur coupe-feu, protection contre les incendies, etc.). Coût du permis Résidentiel 10...

...sens d’écoulement des eaux de surface et drainage) (2 copies) Plan d’aménagement paysager (2 copies) Plans, coupes, croquis et détails de la construction (2 copies) La topographie du terrain, avant et après les travaux projet...

...r la Ville :   L’entretien, la réparation et la démolition des constructions et ouvrages existants La coupe d’assainissement L’aménagement d’un accès au plan d’eau d’une largeur maximale de 5 mètres La coupe né...

...uitement à l’écocentre : Soins personnels et bien-être : brosses à dents sans fil électriques, rasoirs électriques, coupe-cheveux, tondeuses, produits de coupe, appareils de massage personnels. Sécurité à la maison : détecteurs de fumée...

...cessaire pour soutenir la résilience du réseau d’approvisionnement. Dans cette optique, une interdiction d’arrosage des gazons est maintenant en vigueur jusqu’à nouvel ordre. Cette interdiction ne s’applique toutefois pas aux nouveaux gazons.&nb...

...Certificat de localisation ou plan d’implantation (si la construction a des fondations permanentes) Plans, coupes, croquis et détails de la construction Plan d’aménagement paysager, incluant les espaces aménagés, les arbre...

...échets dans les parcs ou espaces verts Déchets, déversements, saleté dans les rues et stationnements Dommages au gazon causé par le déneigement Éclairage défectueux – lumière brûlée ou intermittente Feu de circulatio...

...essaire au bien-être des jeunes enfants (couches, biberons, lait, etc.). Si l’eau commence à envahir votre domicile, ne coupez pas le courant et ne touchez à rien! Composez le 9-1-1, puis communiquez avec Hydro-Québec au  1   800 &nb...

...t des travaux d’entretien paysager, incluant l’utilisation d’outils servant aux travaux de paysagement (tondeuse, souffleur, coupe-bordure, scie à chaîne et autres) constitue une nuisance et est interdit entre 20 h et 7 h la semaine et entre 17 h et...

...nts. En cas de feu dans un récipient, n’y aspergez aucun produit. Couvrez-le plutôt à l’aide d’un couvercle approprié et coupez l’alimentation de l’élément. Utilisez l’élément dont le diamètre est similaire à celui du récipient. Orientez...

...les cendres chaudes dégagent du monoxyde de carbone. Installer le contenant métallique sur une surface non combustible (gazon, pavé, pierre, etc.), et non sur un balcon en bois, à une distance d’au moins 1 m de tout objet. Attendre au moins...

...des branches, du tronc, de la souche, etc. à ses frais. La Ville ne procède à aucune collecte de branches ou de résidus de coupe dans ce cas. Avant d’entreprendre les travaux, l’entrepreneur doit s’assurer que le propriétaire possède le certi...

...fet de serre engendrés par le transport et l’enfouissement. L’herbicyclage L'herbicyclage consiste à laisser le gazon coupé au sol lors de la tonte au lieu de le ramasser. Vous n’avez qu’à retirer le sac de votre tondeuse et la mettre en...

...mètre cube* Sofa, matelas, table, chaise, etc. Résidus verts 50 $ le mètre cube* Feuilles d'arbres, gazon, tourbe, brindilles, résidus de taille de haie, résidus de jardinage, souches et troncs. Modes de paiement...