...xes A-1, A-2 et A-7 jointes au présent règlement, en font partie intégrante. 1.5 VALIDITÉ Le Conseil décrète l'adoption du présent règlement dans son ensemble et également chapitre par chapitre, section par section, sous...
...ns, de part et d’autre de la rue Turgeon; Traitement général des façades des bâtiments • donnant sur la rue Turgeon; Adoption d’un Règlement sur les Projets • particuliers de construction, de modifi cation ou d’occupation d’un immeuble...
...es reve- nus à des objectifs spécifiques (promotion com- merciale, réaménagement des aires de stationne- ment, etc.); • Adopter une vision stratégique et globale de la gestion du stationnement à l’intérieur du secteur TOD; • Mettre en plac...
Le règlement 1367 N.S. décrétant le Code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Sainte-Thérèse a été adopté le 2 mars 2026 par le conseil municipal conformément à l’article 13 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière...
...gardien (citoyen) continue d'en prendre soin. Dans certains cas, les chatons et les chats très sociables peuvent être mis en adoption. Pour signaler un chat errant ou pour devenir bénévole : 450 434-1440, poste 2657 | minousparminous@gmail.com...
...énérationnel des Thérésiens et des Thérésiennes. Le conseil municipal a voulu officialiser la mouvance de son orientation en adoptant la nouvelle thématique « Ville d’arts, de culture et de savoir ». Sainte-Thérèse jouit d’une notoriété acquise...
Le Règlement 1265 N.S. a été adopté le 8 septembre 2015 par le conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse afin de déterminer les règles de conduite des élus municipaux, des citoyens et des membres siégeant sur des commissions, des comités et de...
...ture, du sport, du loisir et du soutien communautaire. Ils visent également à mettre en valeur des organismes qui adoptent des pratiques exemplaires favorisant l’engagement des bénévoles dans notre communauté. Catégories de prix...
...exposition de voiture anciennes. Les membres du conseil et les employés municipaux ont cuisiné plus de 1 400 hot-dogs pour les citoyens présents à cette fête. La Ville remercie ses précieux partenaires Les Supermarchés IGA pour...
...pour les bâtiments admissibles, sous réserve des conditions de fin du Programme, comme en fait foi le Règlement 1358 N.S. adopté à la séance du conseil municipal de Sainte-Thérèse le 3 mars 2025. Propriétés admissibles Pour être ad...
...Elle assure le respect des lois et des normes en vigueur, dont la Loi sur les archives (RLRQ., chap. A-21.1) qui implique l'adoption d'une politique de gestion des documents actifs et semi-actifs ainsi qu'une gestion des documents inactifs. Elle int...