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...upe plan d'aménagement d'ensemble (PAE) 3.3 Usages complémentaires 3.3.1 Stationnement 3.3.2 Aménagement paysager, terrassement, plantations et interventions à l'égard des arbres 3.3.3 Clôtures, haies et murets 3.3.4 Piscine 3.3.5 Af...

............. 157 SERVICE AU VOLANT......................................................................... 157 CAFÉ-TERRASSE...................................................................... 157 AMÉNAGEMENT EXTÉRIEUR AUTORISÉ ..........

...t d’une construction attenante au bâtiment principal, tel une cheminée, un escalier, un perron, un balcon, un porche, une terrasse, une marquise ou un avant-toit, sauf s’ils sont temporaires; 7° L’aménagement, la modification ou l’agrandissement...

...ages actuellement autorisé à la grille C -251 du règlement 1200 N.S. ; ARTICLE 6. Autoriser un espace public en terrasse en cour avant, malgré l’interdiction prévue l’article 172 ; ARTICLE 8. Autoriser une rampe d’accès à m...

...Requalifi cation du Centre Olindo-Gratton : • restauration de la façade, intégration d’une fonction restauration avec terrasse au rez-de- chaussée, fermeture estivale de la sortie du stationnement de l’hôtel de ville pour permettre l’aména...

...es ajustements aux marges pour les rampes ; • un espacement, entre les deux sections hors -sol, plus petit ; • des terrasses, dissimulées par des aménagements paysagers, pour les logements des rez -de - chaussée ; • des appar...

...compétente et identifié au schéma d’aménagement de développement de la MRC. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Solarium Terrasse, galerie ou perron couvert et fermé uniquement par des surfaces vitrées. Sous-sol Étage situé immédiatement sous...

....S. qui requiert la mise en place de gradins pour tout mur excédant 1 mètre (art. 170). 5) Autoriser que les café-terrasses dérogent aux éléments suivants du règlement de zonage : a) Autoriser que les café-terrasses des bâtiments...

...qui requiert la mise en place de gradins pour tout mur excédant 1 mètre (art. 170) ; 5° Autoriser que les café-terrasses dérogent aux éléments suivants du règlement de zonage : a) Autoriser que les café-terrasses des bâtiments A...

...es plates-formes susceptibles d’être soumises aux charges dues à la neige et à l’usage par le suivant : 1) Les balcons, terrasses et autres plates-formes extérieures accessibles destinés à un usage et susceptibles d'être soumis aux charges dues...

...ie fois la hauteur du talus, au minimum de 5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme 1.3 INFRASTRUCTURES, TERRASSEMENT ET TRAVAUX DIVERS NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1 -NA2 RA1Sommet RA1Base INFRASTRUCTURE R...

...° La construction, la modification ou l’agrandissement d’une construction accessoire tel qu’un abri d’auto, un balcon, une terrasse, un escalier, un avant-toit, une marquise, un pavillon de jardin ou une pergola. Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021)...

...ival Santa Teresa – autorisations pour kiosques de vente d’alcool 10.3 Festival Santa Teresa – autorisations pour terrasses temporaires 10.4 Festival Santa Teresa – autorisations pour heures de fermeture des commerces 10.5 De...

...ation temporaire d’animation lors des évènements Court terme Favoriser les promotions commerciales et l’aménagement de terrasses sur l’emprise publique Court terme Encourager les initiatives citoyennes visant l’occupation et l’amélioration de...

...ant par exemple une certaine transparence de la façade p ar une fenestration généreuse ou par la présence d’une terrasse animée. 2.2.5. Hauteur et nombre d’étages Considérant les hauteurs des bâtiments voisins, il est souh...

...ente ambulante — autorisation 10.4. Festival Santa Teresa — vente ambulante, vente et service d’alcool et opération d'une terrasse temporaire — autorisation 10.5. Fête nationale 2026 — vente ambulante — autorisation 10.6. Music 4 Cancer 2026 — a...

...ite 10.6 Minous parmi nous — demande de subvention 10.7 5 à 7 du Village - demande d'autorisation pour une terrasse temporaire — Prohibition Bar à Bière 10.8 5 à 7 du Village - autorisation — demande de la Chambre de c...

...ar des balcons Juliette avec des barrotins de couleur brun commercial ; ATTENDU QUE le garde -corps en verre de la terrasse a été remplacé par un garde -corps traditionnel de couleur brun commercial ; ATTENDU QUE des jeux de brique...