566 résultats pour

...ques liés aux inondations et aux refoulements d’égout, a élaboré un plan d’action ambitieux. Celui-ci aborde les différentes facettes de ces enjeux complexes afin de renforcer la résilience de la ville face à ces risques. Il comprend des mesures prév...

Les travaux requis au trottoir ou à la bordure de ciment donnant accès à votre propriété sont exécutés par la Ville et vous sont facturés. Les coûts sont ajustés annuellement et sont facturés au mètre linéaire. Il faut calculer approximativement 590......

...que municipale : 359 089 $ Génératrice aux ateliers municipaux : 190 715 $ Une démarche globale pour mieux faire face aux événements extrêmes L’installation de ces génératrices s’ajoute à une série d’actions concrètes déployées par l...

...UN BÂTIMENT (sur un lot): Voir superficie de bâtiment ou superficie d'implantation. AIRE D'UNE ENSEIGNE: Surface délimitée par une ligne continue, réelle lorsque la forme géométrique est régulière ou imaginaire lorsqu...

...en mètres, que doit respecter un bâtiment principal par rapport aux lignes de terrain. La marge prescrite est mesurée à la face extérieure du mur de fondation, à la face extérieure des poteaux ou pilotis qui supportent le plancher ou le toit et a...

...bordure de l’autoroute 15 : avec de nombreux espaces imperméables (stationnement, vastes bâtiments, peu de verdure, surfaces minéralisées, etc.); • L’axe de rue Turgeon et les abords de la gare : comprenant plusieurs espaces minéralisés et...

...le Conseil municipal approuve ou non le projet soumis par une résolution. Si la décision du Conseil municipal est négative face au projet, la résolution doit évoquée les éléments qui ont motivées cette décision. Le Conseil municipal peut, s’il...

...m Créations Gli | Bijoux en argent et en or | bijouxgli.com Fantalou bijoux de fantaisie | Bijoux de fantaisie | Facebook J Atelier Créa | Bijoux en perles Miyuki | Facebook Mammbodo | Bijoux uniques faits de matières recyclées...

...l’environnement, l’économie ou la société. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Étage Partie d’un bâtiment délimitée par la face supérieure d’un plancher et celle du plancher situé immédiatement au-dessus ou en son absence, par le plafond situé au...

...chapitre 2 (section 3 à 6) du règlement de zonage 1200 N.S. . Pour les usages du groupe habitation : Toute surface imperméable, incluant l'aire de stationnement, ne peut occuper plus de 40   % de la superficie totale de la cour av...

...é par un arpenteur-géomètre ou un professionnel reconnu dans ce domaine, montrant la direction d’écoulement des eaux de surface pour le drainage du terrain, le cas échéant; 20° 2 copies du plan d’implantation du terrain, préparé par un arpenteur-g...

...oie publique La chaussée, le trottoir et tout espace entre les lignes des pro - priétés privées se faisant face. Ils englobent l ’emprise rive raine, la rue, le trottoir, le terre -plein, la piste cyclable, le fossé d’...

...pluviale au centre la conduite d’aqueduc à l'extrémité droite L'ordre des conduites est considéré depuis la rue, face au bâtiment à raccorder (SPA). ART. 20 : ASSISE ET ENROBEMENT D'UN TUYAU D'UN BRANCHEMENT L'entrepreneur doit...

...s est acceptable ;  QUE le conseil municipal rejette les projets suivants : PIIA 2025-00071 – Remplacement des faces de l’enseigne au 96, boulevard du Curé-Labelle , puisque la couleur proposée pour l’enseigne ne s’harmonise pas...

...ières résiduelles, l’emplacement des arbres matures et des espaces boisés ou aménagés et le sens d’écoulement des eaux de surface et drainage) (2 copies) Plan d’aménagement paysager (2 copies) Plans, coupes, croquis et détails de la c...

...evêtement métallique de classe 5 ; • une réduction du ratio de case de stationnement ; • un toit vert de 15 % de surface ; • des ajustements aux marges pour les rampes ; • un espacement, entre les deux sections hors -sol, plus petit...

...de l'organisme Coordonnées 3L de la Rive-Nord (Baseball midget AAA) Page Facebook Courriel : remi.bertrand@escadron.com Association de balle-molle mineure de Saint...

...ue formant un arc en ogive, située à la croisée des 4e et 5e étages de la façade ouest du Collège Lionel-Groulx (autrefois l’entrée principale du Séminaire). Celle-ci a été reproduite en bois, recouverte de vinyle réfléchissant et mise en scène dans...

...Une aire de stationnement ou une aire de stationnement en commun est autorisée dans toutes les cours; Toute surface imperméable, incluant l'aire de stationnement, ne peut occuper plus de 40 % de la superficie totale de la cour avant;...

...nstallation d’ une pompe submersible ; • Aménagement d’un drain d’évacuation de la pompe de puisard à l’extérieur en surface et achats associés ; • Aménagement d’un drain d’évacuation de la pompe de puisard à l’égout pluvial ou combiné et a...

...ur du socle ou du muret Les enseignes sur vitrage Les enseignes sur vitrage sont autorisées sur toutes les surfaces vitrées d’un local, mais doivent couvrir un maximum de 50   %* de la superficie totale des surfaces vitrées....

...Article 101.8 1 Interdiction de stationnement – rue Comtois Le stationnement des véhicules routiers est interdit face au numéro civique 817, rue Comtois, du côté sud. Règlement 922 -15 6 N.S....

...à base de sirop d’érable | vinderable.com KrèmeCéBon | Fondues au chocolat belge, noix, gâteaux aux fruits, cretons | Facebook Les 400 pieds de champignon | Champignons frais et transformés, ensembles de culture,produits sauvages | les40...

...2o La prudence dans la poursuite de l'intérêt public : tout membre du conseil assume ses responsabilités face à la mission d'intérêt public qui lui incombe. Dans l'accomplissement de cette mission , il agit avec p...